Ce que vous risquez avec la loi Avia, décryptage :


Ce que vous risquez avec la loi Avia, décryptage :

Cela commence très fort. Loi contre la haine. Loi contre les discours haineux.

Bref, une loi destinée à sonder les coeurs et les reins et à vous empêcher de ressentir de la haine. Pourtant les sentiments sont les choses les plus intimes, les plus secrètes, les moins raisonnées et raisonnables, non  ?

On n’épiloguera pas en voyant que le rapporteur principal de la loi, et qui va lui donner son nom est le député Avia, celle qui mord les chauffeurs de taxi. Par amour ?

http://www.assemblee-nationale.fr/15/propositions/pion1785.asp

La gravité de la chose est que l’on mélange tout, que l’on met dans le même sac le harcèlement de jeunes ados, harcèlements qui se terminent trop souvent par le suicide des harcelés et la haine de l’immigration, la haine de l’islam, interdisant de fait toute liberté d’opinion, toute liberté d’expression pourtant garantie par la Constitution… autrefois. Avant que des gouvernants félons ne décident d’interpréter nos textes sacrés, d’y ajouter des modifications qui ont fini par dénaturer le texte initial.

Cette loi se fait sous le patronage et de l’Allemagne et de l’UE. Tant les députés félons et le gouvernement Philippe-Macron ont bradé la France et ont renoncé  à toute indépendance, à toute initiative :

Depuis la loi NetzDG du 1er octobre 2017, l’Allemagne a renforcé la responsabilité des plateformes en exigeant la mise en place de procédures de traitement des signalements efficaces et transparentes, ainsi que le retrait des contenus illicites sous 24 heures sous peine de lourdes sanctions financières.

À l’échelle européenne, le récent code de bonne conduite de la commission encourage les acteurs du numérique à lutter contre les propos haineux sur internet, sans toutefois prévoir de mesures contraignantes à cet effet.

En France, les dispositions applicables résultent principalement de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, promulguée il y a près de 15 ans, alors que les réseaux sociaux que nous connaissons aujourd’hui n’étaient pas encore accessibles en France.

C’est pourquoi le 16 mars 2018, à l’occasion de la présentation du plan du Gouvernement de lutte contre le racisme et l’antisémitisme, le Premier ministre Édouard Philippe a confié la mission à Laetitia Avia, députée, Karim Amellal, écrivain, et Gil Taieb, vice-président du CRIF, de rechercher des mesures concrètes pour lutter contre ces délits sur internet.

 

Au menu ? Une justice sans audience, un juge avec tous les moyens ( aura-t-on encore droit à un avocat, le droit de faire appel ? ) et, surtout… à des stages de sensibilisation. Traduisez « rééducation ».

Sur le volet judiciaire, la réforme de la justice votée le 18 février 2019 a permis de mettre en œuvre des procédures plus efficaces, d’une part, pour déposer plainte en ligne et, d’autre part, pour juger plus rapidement, via l’ordonnance pénale, les auteurs d’injures discriminatoires ou d’incitation à la haine. Des amendes et stages de sensibilisations seront désormais prononcés, sans audience, à l’encontre de personnes dont les délits restaient majoritairement impunis.

 

Dans le viseur ? Les opérateurs, les responsables de réseaux sociaux. L’histoire ne dit pas s’ils devront obéir à une autorité de l’Etat ou bien obéir à toute injonction de leurs utilisateurs, comme c’est déjà le cas. Un Internet tout net, où il ne sera question que de la couleur des chaussettes enfilées le matin et du repas à cuisiner pour le soir. Un Internet pire que celui de la Chine ou de l’Arabie Saoudite…

L’article 1er définit un nouveau régime de responsabilité administrative applicable aux opérateurs de plateformes à fort trafic, selon un seuil de connexion mensuel sur le territoire français qui sera déterminé par décret. Cette disposition impose à ces opérateurs de retirer ou de rendre inaccessible dans un délai maximal de 24 heures après notification tout contenu comportant manifestement une incitation à la haine ou une injure discriminatoire à raison de la race, de la religion, du sexe, de l’orientation sexuelle ou du handicap. Le manquement à cette obligation est passible d’une sanction déterminée et prononcée par le Conseil supérieur de l’audiovisuel et susceptible d’atteindre 4 % du chiffre d’affaires annuel mondial de ces opérateurs.

 

On s’arrêtera sur le bijou de cette proposition de loi, l’apparition, pour la première fois, dans une loi ( pas encore dans le code pénal mais ça va arriver, il va y avoir, forcément, transcription de la loi et de ses effets…) de l’islamophobie.

Apparaît clairement l’interdiction de haïr une religion, une doctrine. L’islamophobie renvoyée dos à dos avec l’antisémitisme ou l’homophobie. Ah ! L’islamophobie qui s’étale ouvertement, ça les défrise, ça les chagrine. Il est vrai que si plus personne ne peut critiquer ouvertement l’islam, plus personne ne pourra ouvrir les yeux des électeurs et des citoyens qui se croiront seuls à voir la nocivité de l’idéologie mahométane.

La charia c’est maintenant, dans la France macronienne.

La haine sur internet s’exprime également à travers des sites dédiés à la propagation d’une idéologie haineuse, qu’elle soit raciste, antisémite, islamophobe, homophobe ou sexiste. Hébergés à l’étranger, ces sites enfreignent la loi dans une impunité relative. En effet, en l’état actuel de nos textes, le blocage ou le déréférencement de ces sites impose une première action auprès de l’hébergeur avant de pouvoir saisir les fournisseurs d’accès internet et moteurs de recherche d’une demande de déréférencement. Par ailleurs, le blocage de ces sites entraine souvent la création de doublons contournant la décision judiciaire, dits « sites miroirs .

Ceci apparaît dans l’exposé des motifs de la loi, pas dans la loi même… Je ne sais si cela a ou aura une incidence mais ne nous y trompons pas, ce qui se prépare est terrible.

D’ailleurs l’article 6 de la proposition de loi est sans appel. Ils auront la possibilité d’interdire l’existence de votre site et d’en rendre impossible l’accès. Imparable.

« L’autorité administrative peut enjoindre aux personnes mentionnées au 1 du présent I, ainsi qu’à tout fournisseur de noms de domaine de bloquer l’accès à tout site, serveur ou à tout autre procédé électronique :

« – permettant d’accéder aux contenus pour lesquels une décision passée en force de chose jugée a été rendue ;

« – ou donnant accès aux contenus jugés illicites par une décision passée en force de chose jugée.

« L’autorité administrative peut également enjoindre à tout moteur de recherche ou annuaire de faire cesser le référencement des adresses électroniques :

« – renvoyant aux contenus pour lesquels une décision passée en force de chose jugée a été rendue ;

« – ou donnant accès aux contenus jugés illicites par une décision passée en force de chose jugée. ».

Allez, finissons par un éclat de rire… Tout cela va même aboutir à… une taxe de plus !

Article 8

La perte de recettes pour l’État est compensée à due concurrence par la création d’une taxe additionnelle aux droits mentionnés aux articles 575 et 575 A du code général des impôts.

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Christine Tasin

Présidente de Résistance républicaine ; professeur agrégé de lettres classiques.


18 thoughts on “Ce que vous risquez avec la loi Avia, décryptage :

  1. Marcher sur des OeufsMarcher sur des Oeufs

    – » le rapporteur principal de la loi, et qui va lui donner son nom est le député Avia « –

    Oui et inquiétant vraiment quand on pense qu’elle n’était naturalisée française que depuis onze mois quand elle a été élue député….

    Combien « de blancs, de la diversité, de la minorité française ou européenne » siègent dans sur les bancs des assemblées nationales de son pays ?

  2. Avatardmarie

    « On n’épiloguera pas en voyant que le rapporteur principal de la loi, et qui va lui donner son nom est le député Avia, celle qui mord les chauffeurs de taxi. Par amour ? »
    Oui par amour de la viande humaine ! Ne descendrait-elle pas d’une lignée de cannibales ? Ce serait une réponse à cet acte !
    Je ne sais pas s’il y en a encore aujourd’hui, je pense que oui, mais dans les années 80, c’est certain, il en avait encore ! Et ils aimaient bien les enfants de préférence blancs….

  3. AvatarMachinchose

    une femme mordeuse d’ origine sub africaine, mais, attention Française! de Livry Carcan, d’ ailleurs c’est ecrit sur internet

    « Date et lieu de naissance : 29 octobre 1985 (Âge: 33 ans), Livry-Gargan
    Alma mater : Sciences Po »

    popo caca ! tout un programme! 😆 et sa maman a un drole de blaze: Alma Mater ???? j’ en connais une autre comme ça c’est Stabat (non! pas Shabat!! ça c’ est des Juifs (quoique, la Marie ..) je parle de Stabat Mater !!

    et rien a voir avec Alma Ata, c’est mon goal, dont je me foote!

    et d’ une

    ensuite un Monsieur Mahjoubi, origine marocaine, mais Français , né a Paris, musulman

    et pour finir, Gil (prénom hébraïque) se prononce Guil, Gil Taieb, tunisien, né a Tunis, naturalisé Français et Juif de confession, et pourtant pas dans la confection…. (ç’ est fini la confecssion) a présent « ils » sont tous Chirurgien Dentistes, et insistent pour qu on leur donne du « Docteur »
    ces braves garçons et filles qui ont loupé medecine et qui « font » dentiste, kiné,podologue, et autres infusions douces

    récapitulons

    une dame politicienne catho Noire
    un Monsieur politicien tunisien Juif
    un Monsieur politicien marocain musulman

    j’ sais pas vous la compagnie, mais on est mal………………trés mal ……

    m’ en fous je vais changer de pseudo

    je pense a un truc neutre : genre

    Arthur de Gobineau

    et en plus, aristo! la claasse

  4. AvatarGromago

    Contrairement à la haine primaire de certains cerveaux arriérés ,nous déploierons notre merveilleux vocabulaire de la langue française , métaphores et synonymes en renfort d’une pensée toujours plus ferme ,d’idées toujours plus claires,d’une raison toujours plus lumineuse et d’une logique toujours plus implacable .
    Au service de la France et exclusivement la France .
    Si le mot patriotisme doit aussi être banni,nous trouverons toujours d’autres mots , toujours et encore d’autres mots .

    En attendant puisque c’est encore permis :Avia,je t’emmerde !

  5. Avatardmarie

    Oui on est mal avec tous ces ex-assistés d’à fric, installés à des postes gouvernementaux, à promouvoir des lois contre la France et les vrais français ! Dehors tous ces profiteurs ! Qu’ils aillent exercer leurs talents dans leur pays d’origine respectif ! Nous n’avons pas besoin de ces fripouilles à la tête du pays, nous avons déjà bien assez des nôtres, hélas !

  6. AvatarPoum

    Bonjour,
    Pourquoi ne pas être hébergé comme un site US d’expression française placé sous la protection du Premier Amendement de la Constitution des États-Unis d’Amérique, qui s’engage pour la paix et la non-violence.
    Vos Mails en @protonmail.com ou @tutanota.com
    Enfin pas de censure sur TOR .onion
    Bonne chance les Français, vous allez en avoir besoin…

  7. TEMPLIERTEMPLIER

    Retenez bien ce nom … quel bel avenir nous attend,
    Voici le nouvel « homme fort » auprès de Manuel Macron le remplaçant d’Alexandre Benalla (lui au moins n’avait pas hésité à prendre un prénom Français)…
    Celui-là, c’est Yacine…
    Bien que les domaines d’activité ne soient pas les mêmes,
    on change un tordu pour un bossu.
    Pas mal et Merci Président ! Décidément vos affinités pour le moins sont révélatrices…
    A quand le prochain CLASH ?…
    L’hebdomadaire Marianne l’a même décrit comme
    « faux clown et vrai danger »!
    Faites suivre… C’est vérifié!

    Retenez bien ce nom …

    Après BENALLA et ses débordements, voici le deuxième homme fort du pouvoir,
    désigné par MACRON en qualité de Membre du Conseil Présidentiel des Villes .
    Son nom : Yacine BELATTAR Rappeur occasionel, mais islamiste avéré !

    Cette fonction va impliquer à la France, c’est à dire aux bons à rien et
    mauvais à tout, d’avoir des avis « éclairés » de cet « éminent personnage »
    En voilà quelques uns avec une feuille de route éloquente !

    Yassine Belattar a de plus en plus une sale gueule,
    au fur et à mesure que les années passent.
    Toute sa haine, sa laideur, sa noirceur, se reflètent sur son visage.
    C’est cet homme, qui nous hait, que Macron a osé nommer
    membre du Conseil présidentiel des villes, excusez du peu.
    Autrement dit, la France va solliciter son avis sur les banlieues.
    Ce mec vient pourtant ouvertement de sommer notre pays, et son prochain ministre de l’Intérieur (nous en étions à dix jours de vacance, après le départ de Gérard Collomb)
    de se plier aux règles des banlieues , en menaçant ouvertement la France de représailles dans le cas contraire.
    Il a parlé d’apartheid, rien de moins, pour protéger son copain le rappeur islamiste qui voulait pendre les Blancs.

    Il a insulté grossièrement Éric Zemmour sur les plateaux de télévision, faisant glousser d’aise les journalistes présents.
    Il menace de procès quiconque ose lui rappeler quelques vérités,
    comme l’avocat Gilles-William Goldnadel ou Valeurs Actuelles.
    Yassine Belattar est également accusé d’avoir menacé d’égorger
    le journaliste Alexandre Devecchio
    et sa compagne après avoir traité le journaliste
    « d’islamophobe » et de « fils de pute ».
    Et, cerise sur le gâteau, c’est lui qui présentait, en 2015, le gala du CCIF, dont on connaît les
    liens avec les Frères Musulmans, et qui ne cache plus sa volonté de transformer la France en terre d’islam.
    Précisons qu’il vient des valises du Parti socialiste, qu’il avait voté Royal en 2007,
    Hollande en 2012 et s’est vendu à son « frère » Macron dont il se vante d’avoir eu le soutien lors d’une polémique
    que ce charlot avait provoquée avec le journal Marianne.
    Parlant de sa pratique religieuse, il affiche clairement la couleur :
    « Il n’y a pas de modération dans la religion : on est musulman
    ou on ne l’est pas. »
    CELA PROMET !!!

  8. Marcher sur des OeufsMarcher sur des Oeufs

    Le scandale entré à l’Assemblée par le Traité d’Aix la Chapelle. Macron/Pétain
    Oui ! C’est bien la scène « des heures les plus sombres de notre histoire » nouvelle version qui se joue en France et ce sont nos accusateurs qui l’interprètent.

    Mais quand l’ensemble ds Français, rejetons de ceux e l’époque se rendront-ils compte des évidences et des conséquences de l’ignominieuse inversion accusatoire qui fait la victoire possible de nos ennemis ?
    ___________________________________________
    Possibilité de «déroger» au droit national : que prévoit la nouvelle assemblée franco-allemande ?
    :::: https://francais.rt.com/international/60351-possibilite-deroger-droit-national-que-prevoit-nouvelle-assemblee-franco-allemande
    24 mars 2019

  9. AvatarMachinchose

    Yacine est un prénomdonné en honneur et reconnaissance de la Sourate 36 du Coran

    un titre composé de deux lettres Ya et Sine, ces deux lettres arabes jointes phonétiquement donnant Yacine ou Yassine

    comme le celèbre Cheikh Yacine, le Hamassiste pulvérisé par un missile israélien venant sur sa droite et a qui il avait refusé la priorité..on ne retrouva qu un pneu de sa chaise d’ handicapé

    cette sourate est bénéfique a ceux qui vont partir en voyage ou qui entreprennent un long et périlleux déplacement
    j’ en ai toujours un condensé dans mon portefeuille dés qu’ il m arrive de prendre le Métro parisien, surtout sur certaines lignes

    comme d’ hab on y retrouve bien des méchancetés a l’ intention de ceux « qui ne croient pas »

    exemple du début

    SOURATE 36
    YĀ-SĪN(1)
    83 versets
    Pré-hég. nº 41

    Au nom d’Allah, le Tout Miséricordieux, le Très Miséricordieux.

    1. Yâ Sîn.

    2. Par le Coran plein de sagesse.

    3. Tu (Muḥammad) es certes du nombre des messagers,

    4. sur un chemin droit.

    5. C’est une révélation de la part du Tout Puissant, du Très Miséricordieux,

    6. pour que tu avertisses un peuple dont les ancêtres n’ont pas été avertis: ils sont donc insouciants.

    7. En effet, la Parole(2) contre la plupart d’entre eux s’est réalisée: ils ne croiront donc pas.

    8. Nous mettrons des carcans à leurs cous, et il y en aura jusqu’aux mentons: et voilà qu’ils iront têtes dressées.

    etc etc ………..

    allez vous distraire: SOURATE 36

    y a Sine et assassine ! 😆

  10. AvatarJ

    Donc, les « Tuez les Juifs et les Chrétiens », « Pendez les Blancs », « Sale Blanc / Blanche » etc… ça marche aussi, on est bien d’accord ?
    Comme ça, quand ils vont voir le nombre de CPF passer en tribunal grâce à cette loi, ils vont vite la retirer…

  11. AvatarCatherine Terrillon

    Il me paraît dangereux de criminaliser la « Haine » ou la » Peur » (islamophobie entre autres) qui ne sont finalement que des sentiments,( justifiés ou non). Criminaliser la peur ou la « Haine » est absurde, et totalement contre productif. Est ce que la déclaration des Droits de l’Homme est devenu un texte obsolète ?

  12. Olivia BlancheOlivia Blanche

    Tant que des individus, d’origine « étrangère » seront aux manettes de la France – les exemples ne manquent pas depuis Sarkozy, Hollande – Macron n’a fait que renforcer les rangs – la France sera en péril… Il est incroyable qu’une « Française de fraîche date », africaine de coeur, puisse, soumettre des propositions de loi !

    Aucun pays du Moyen-Orient ou de l’Afrique ne permet ce genre d’ingérence ! Au moins leurs élus sont plus patriotes que les nôtres !

  13. Avatardmarie

    Olivia Blanche, entièrement d’accord avec vous ! A nous de lutter contre cette invasion programmée et encouragée par ces gouvernements complices !
    Nous serons bientôt contraints au silence par ces pseudo-français arrogants et incapables, n’ayant qu’une grande capacité de nuisance envers notre pays.

  14. Avatarbm77

    C’est formidables, les conséquences de la discrimination positive et les gens qui ont pu en bénéficier utilisés pour les basses œuvres
    comme élaborer des lois liberticides, Rappelons nous d’El Khomri utilisée pour les ordonnances sur les lois travail pour casser les conventions collectives Parce que la haine on ne peut l’empêcher en tout cas pas avec des lois . C’est comme l’islamophobie on ne peut la déterminer précisément puisque c’est un sentiment qui nous est propre et ne peut être détectée qu’à l’occasion de l’expression d’un écrit ou d’une prisse de parole .Et si on interdit à quelqu’un d’exprimer la peur que lui inspire une religion c’est de l’atteinte à la liberté la plus fondamentale.
    Personne n’interdit aux bouffeurs de curé de s’exprimer même si dans le contexte actuel on pourrait leur faire le reproche de « tirer sur l’ambulance. »
    Je dirais même que par là ils s’attaquent à notre identité et nos racines, à ce que nous sommes en tant que Français car l’histoire de France ne commence pas avec la Révolution. La Révolution a été créatrice d’espoir mais aussi destructrice du passé et de ses symboles dont beaucoup ont pu être conservés malgré tout Le patrimoine culturel et architectural et sa conservation n’ont de valeur que par rapport à l’histoire qui les concernent et n’attireraient pas autant le tourisme international sans ce plus . C’est comme un objet d’art ou une peinture c’est autant l’histoire qui s’y rapporte que l’esthétique qui créés l’intérêt ou suscite la convoitise, et donc le prix!
    Faire abstraction de notre histoire et donc nier l’origine de ce que nous sommes, c’est se tirer un balle dans le pied.
    Ce tire groupé contre l’église en particulier les révélations de pédophilie qui se multiplient en ce moment me semble suspect.
    Je pense effectivement qu’il y a un problème, mais je crois aussi que certains en profitent pour régler leur compte opportunément envers une église catholique qui n’a pourtant plus l’impacte su la société , qui est « inoffensive » et donc n’a plus de défauts . Il fallait donc en chercher quitte à fouiller dans la m…de . Le fait que certains veulent se substituer à elle dans le cœur des Français depuis des lustres n’est pas étranger à l’affaire. Tels les protestants que l’on retrouve dans beaucoup de pays européens, très présents aussi chez socialistes , les islamistes qui veulent se présenter comme une religion de remplacement, et les hors sol mondialistes qui veulent refaire l’histoire .
    Comme par hasard ce sont des patries marquées par leur identité catholique qui sont dans le collimateur des immigrationnistes. Celles ci ne voulant pas voir leur population remplacée et perdre leurs racines : L’Italie , la Pologne et la Hongrie. Je crois que les orthodoxes russes et serbes ne sont pas en reste pour eux détester les protestants! .

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