L’article premier de notre Constitution fait de la Vème République le code noir de notre temps


L’article premier de notre Constitution fait de la Vème République le code noir de notre temps

L’islam à la gorge : hommage à Anne-Marie Delcambre Chapitre 1

Premier chapitre d’une série de 4 articles d’hommage à Anne-Marie Delcambre, avec des extraits de son oeuvre et incontournable et admirable. A ne pas manquer. Merci à Nation pour cet énorme travail qu’il a réalisé pour Résistance républicaine. 

 

Dans l’univers rose-bonbon de nos folliculaires et de la basoche assortis, rien ne saurait être plus étranger à l’islamisme que l’islam lui-même. A l’heure où il sied de nier toute racine aux hommes eux-mêmes[1], s’étonnera-t-on que l’on en prive les idéologies ?

Encore faudrait-il nuancer. Car s’il est des « ismes » sans famille – l’islamisme pour parangon -, il en est d’autres dont le substrat plonge l’Humanité dans une géhenne permanente. Ainsi du nationalisme, surgeon naturel de la nation qui porte la guerre comme la nuée porte l’orage, du libéralisme dont l’affreux rictus est propre à la pensée libérale, sans oublier, horresco referens, le point Godwin du plus modeste babil, l’inévitable racisme dont les racines, pardon, la source, est dans la race comme le poussin niche dans l’œuf[2]. Ce qui, par parenthèse, fait de la Constitution de la VRépublique le Code noir de notre temps. Son article premier, faut-il le rappeler, s’énonce ainsi : « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de raceou de religion »…

Cela posé, ceux qui ne voient pas plus de lien entre l’islam et l’islamisme qu’entre une gardienne d’immeuble et un oléoduc[3]se répartissent en trois groupes.

Ceux, d’abord, qui ne savent pas, ne voudront jamais rien savoir et qui sont très heureux comme cela. Humanistes à faux-cols, marmiteux gobe-mouches dont les mégots de pensée tiennent en un irénisme pour matinées enfantines, ces dessus de pendule se grisent aux vapeurs d’un islam brumeux et onirique, aux confins du gaz hilarant. Papillonnant entre l’empyrée et la rosée du matin, leur islam n’est que pureté. On dirait d’un lys. Laiteux et melliflu, il s’offre tout entier, glorieux et magnificent : en un mot, divin. Sur quoi, nos échotiers noircissent des colonnes d’ex-voto et quelques imprécations car il faut bien vivre. En foi de quoi, le Saint-Office soumettra à la question les derniers rétifs : la séance de la 17echambre du tribunal de grande instance de Paris pourra commencer sans que nulle ligne du Coran ni de la Sunna n’y soit jamais entendue…

Non loin de ces idiots utiles mais tout aussi couchés, il y a ceux qui savent. Non pas d’un savoir encyclopédique mais suffisant pour n’être pas dupes de leur propre imposture. Instruits des prolégomènes de l’islam, nos propédeutes affectent pourtant de n’en rien connaître. Mutiques à toute force quand on voudrait leur bouche vérace, ces conspirateurs du silence excellent dans la cabriole. Qu’un Zemmour ou un Michel Onfray leur porte une botte, nos Fregoli exécutent leurs pantomimes de pure convention : stupeur, tremblements et haut-le-coeur. Moins cabotins, d’autres se griment du masque de l’incompréhension. « Diantre, de quel amphigouri ces fangeux nous ensablent-t-ils les étiquettes ? » semblent-ils ruminer.Dans tous les cas, hélas, les clercs, ou ceux que par charité on voudra bien dénommer ainsi, présentent, selon le mot de Rebatet, un « derrière fuyard et foireux ». Quand on espérait d’eux la lumière…

Enfin, au dernier rang de la phalange islamophile mais au premier par le fiel qui les étrangle, il y a ceux qui savent. Qui, à la vérité, savent plus et mieux que maints musulmans. Mais qui trahissent pourtant et, cette fois, le verbe haut pour ne pas dire haineux. C’est qu’il faut avoir vu Pascal Boniface écumer chez Taddéï face à une Anne-Marie Delcambre lui opposant, sans ciller, des sourates insanes du Coran un soir de novembre 2012[4] ; c’est qu’il faut avoir contemplé l’éructant Askolovitch (Claude) quitter, les yeux mouillés, un plateau de télévision au son d’insoutenables vérités islamiques égrenées par un Ivan Rioufol que le premier fait profession de compisser… Enfin, comble du déshonneur, il faut avoir surpris l’irréel spectacle de cette grisette (pour l’islam s’entend) d’Emmanuel Todd couvrir, par ses hurlements, chacun des mots d’une Christine Tasin impavide un soir de mars 2011 chez Taddéï là encore[5]. Il faut donc, chaque fois, déplorer que, chez ces godillots, l’amour pour l’islam se conjugue au mépris de quiconque cherche à connaître une autre vérité que la leur. Qu’importe si les pseudo-analyses de nos jocrisses se fracassent contre le mur des réalités. Feinte ou réelle, leur dilection pour la religion mahométane ne doit souffrir aucun mélange. Les faits, partant, n’y sont tenus pour rien. Réactionnaires, les faits, nous l’a-t-on assez dit ! Qu’un vain peuple s’y attache en croyant, ce qu’à Dieu ne plaise, y puiser sinon la vérité, du moins la réalité, il faut le laisser dire. Le peuple, c’est le peuple : vue basse, front bas, un aigle pour cent veaux, autant de bêtes à cornes dont la bêtise éloigne, au moins, les rides[6]et les concepts abstrus. La ferme aux animaux en somme, la cervelle en moins…

De cette mascarade chic et pensée toc, se dégagent au moins quatre points communs.

– Sur toute chose, investiguer les sources de l’islamisme postule d’en sonder les causes partout ailleurs que dans l’islam lui-même. Déclassement, cités sans âme,  vilains pandores à képis obtus et l’on a tout dit des sources de l’islamisme. Une phrase encore : « Ca n’a rien à voir avec l’islam ! ». Puisqu’on vous le dit…

– Il ne suffit pas de béer à la lune islamique. Il faut aussi porter la haire et le cilice : l’amour pour l’islam est oblatif ou n’est pas. D’où la dérision qu’il convient d’afficher à l’endroit des valeurs occidentales et à sa religion dominante, le christianisme. De là encore les déprécations qu’il est requis d’adresser à un islam dont l’existence, dans notre Occident décavé, n’est qu’une vallée de larmes. De là, enfin, delenda carthago,le renoncement à notre personne même dont la seule existence offense la pureté islamique.

– Pureté à ce point virginale qu’elle ne saurait souffrir passades et amusettes. Malheur à celui qui serait pris en flagrant délit de tiédeur islamique. Avis ! L’amour « à la musulmane » se fait ivresse et contemplation, extase et dévotion. Embarquement pour Cythère[7] ! Le reste est islamophobie.

– Enfin, ultime affinité entre les thuriféraires voilés ou déclarés de l’islam : les musulmans. Comprendre les damnés de la terre. Saint Sébastien percés de mille flèches d’un côté, mater dolorosa de l’autre. Lamentos dans tous les cas. Le musulman serait-il dolent ? Il convient de l’assurer de notre sollicitude affligée. Et les mots – creux – pour le dire arrivent aisément : « Islam : religion d’amour, de tolérance et de paix », « Pas d’amalgame » et bien sûr, véritable défi de nos Bayard en chaises longues aux égorgeurs du père Hamel, l’immaculé « Vous n’aurez pas ma haine ! ». De la complaisance au syndrome de Stockholm…Les cons, ça ose décidément tout…

Face à cet éthylisme idéologique qui n’est, là encore, qu’hémiplégie[8], l’historien peut légitimement s’interroger sur la voie à emprunter. Celle de la soumission plus ou moins honteuse mais qui permet de passer Noël en famille la tête sur les épaules, ou celle de la résistance voire de l’héroïsme quand on méprise la protection rapprochée aux frais du contribuable. Anne-Marie Delcambre[9]choisit la seconde. Visiblement lasse des verbigérations des islamologues autoproclamés, elle publie en 2003 « L’Islam des interdits ». 145 pages pour 23 chapitres sollicitant l’Islam sur 23 questions majeures. En 2003 déjà, madame Delcambre n’était pas la première venue. Docteur de 3ecycle de l’Université Paris-IV en études islamiques, docteur d’État en droit et agrégée d’arabe classique, 40 ans d’exégèse islamique parlent pour elle. Conférer d’islam avec la dame revient à parler latin devant les Cordeliers. Un temps, d’ailleurs, les médias lui donnèrent estrade. Un temps seulement. Jusqu’au jour où le magistère du professeur Delcambre devint malsonnant.

Son opuscule, toutefois, n’est pas de polémique et encore moins d’humeur.

Il est le fruit d’un strict corps-à-corps entre ce qu’il convient d’appeler l’islamisme[10]et les textes fondateurs de l’islam, soit le Coran, la tradition prophétique (Sunna) et le droit musulman (fïqh). Corps-à-corps mené par une historienne qui, ès qualités, ne blâme ni ne loue. Et qui, partant, ne cède jamais à la phraséologie lénifiante déversée à pleins seaux par ses collègues apeurés. Mère Courage, Anne-Marie Delcambre…

Le résultat est rien de moins qu’éloquent. On en veut les larges extraits suivants dont la méditation gagnerait à saisir les amoureux des images pieuses et autres momeries cathodiques.

 

 

INTRODUCTION   

Page 9  :

En exorde de son propos, Anne-Marie Delcambre cite une interview de Salman Rushdie consécutive aux attentats du 11 septembre 2001.

« Rushdie y déclare : « Si cela n’a rien à voir avec l’islam, pourquoi ces manifestations de soutien à Oussama Ben l’Aden et à Al Qaida qui ont eu lieu dans tout le monde musulman ? Bien sûr que si cela a à voir avec l’islam. Reste à savoir à ce que l’on entend par là. » (Repris dans Courrier international numéro 575 du 8 novembre 2001). »

Page 10 :

« (…) Celui qui veut s’en tenir au texte, à la lettre, à la lecture littérale du Coran, peut trouver de quoi justifier une action guerrière et même terroriste »[11].

Page 11 :

« Au risque de choquer, il faut avoir le courage de dire que l’intégrisme n’est pas la maladie de l’islam. Il est l’intégralité de l’islam.Il en est la lecture littérale, globale et totale de ses textes fondateurs. L’islam des intégristes, des islamistes, c’est tout simplement l’islam juridique qui colle à la norme ».

Pages 12 et 13 :

« La méconnaissance quasi totale du droit musulman, aussi bien par les politologues que par les musulmans eux-mêmes, conduit à des contresens dangereux.

Les textes fondateurs constituent un édifice à trois étages : le Coran en est le premier, la tradition prophétique (Sunna), le deuxième et le droit musulman (fïqh), le troisième étage. (…)

Tous ces textes fondateurs ont finalement acquis un statut anhistorique d’éternité selon lequel ils sont considérés comme valables pour tous les temps et pour tous les lieux. (…)

Cette culture islamique n’a que peu à voir avec la civilisation artistique brillante qualifiée d’arabo-musulmane, qui est d’abord le fait des apports civilisationnels des peuples conquis comme les Byzantins et les Persans.

En d’autres termes, les arts et les sciences qui ont fleuri en terre d’islam sont en grande partie étrangers à la pure religion des Arabes à Médine au septième siècle.

En revanche le droit musulman, qui est à la base de la culture islamique, repose entièrement sur le Coran et la Sunna.

Il faut avoir le courage de regarder le catalogue des interdits islamiques pour constater le poids du carcan qui pèse sur le musulman et encore plus sur la musulmane.

Il est prohibé, pour la femme, de laisser voir ses cheveux, ses bras, ses jambes, ses cuisses, de faire l’amour en dehors du mariage, d’épouser un non-musulman, de mettre des vêtements d’homme, de porter une perruque, de se limer les dents, de recourir à la magie, de chercher à connaître l’avenir.

Pour l’homme il est défendu d’être homosexuel, de porter des vêtements de femme comme le font les travestis, d’être sculpteur ou dessinateur, de porter des vêtements en soie et des bijoux en or, de jouer d’un instrument de musique, de pratiquer les jeux de hasard, de se laisser prédire l’avenir, de s’adonner à la magie, de prêter de l’argent avec intérêt, de diriger une société de crédit ou d’être agent d’assurances… et bien sûr, pour l’homme comme pour la femme, il est interdit d’outrager la religion, de blasphémer, de commettre l’adultère, de faire un faux témoignage, de voler, de frauder, d’être un brigand, de quitter la religion musulmane,de porter une croix, de boire de l’alcool, de manger du porc, de consommer de la viande non saignée rituellement… »

 

Chapitre 1 Mahomet, le beau modèle ?

Pages 17 et 18

« Martine Gozlan (Pour comprendre l’intégrisme islamiste, Albin Michel, « Espaces libres », 1995) ne craint pas de dire qu’il y a deux Mahomet.

Un Mahomet fasciné par l’exemple de Jésus, attiré par la prière, sensible à la tendresse et à la douceur, et un Mahomet, celui de Médine, qui va se montrer parfois rancunier, cruel, conquérant : « Aucune grille d’explication de l’Islam ne peut passer sous silence cette dualité. »

Or les musulmans honorent particulièrement le Mahomet de Médine.D’après un hadîth : «  L’islam est attaché à Médine comme le serpent à son trou. » Il est vrai aussi que c’est bien à Médine que le culte musulman s’organise. (…) Toute la construction de l’islam politique, avec le califat, toute l’organisation juridique et pratique de la communauté dans les différents aspects de la vie quotidienne, prennent comme modèle la période de Médine entre 622 et 632. »

Demain, la suite…

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7 thoughts on “L’article premier de notre Constitution fait de la Vème République le code noir de notre temps

  1. Adalbert le Grand

    « Mal nommer les choses, c’est ajouter au malheur du monde », disait Camus.

    J’y ajoute que « mal comprendre les mots et faire des contresens à tout va en rajoute tout autant, sinon plus ».

    Dans cette expression « sans distinction d’origine, de race ou de religion » tout le monde fait d’énormes contresens et pataquès, en interprétant « à la sauvage », selon le sens que chacun donne à ces mots, et dans le contexte contemporain. Et du coup raconte n’importe quoi, et en conclut n’importe quoi sur la base d’élucubrations jouant sur les sens multiples des mots (polysémie)

    Par exemple, aujourd’hui on va volontiers voir derrière le mot « origine » une allusion à l’immigration. Race, aux races noires, arabes, asiatiques, etc.

    Or cette rédaction n’a rien à voir avec ces problématiques d’aujourd’hui.

    D’où vient cette formule? En fait du Préambule de la Constitution de 1946, elle-même reprenant une formulation du décret Marchandeau du 21 avril 1939. Cela n’est pas anodin!

    Cette formule vise à reprendre en réalité l’ordonnance du 9 août 1944, qui exprimait les choses beaucoup plus directement et crûment, en interdisant « toute discrimination fondée sur la qualité de juif ». Le décret Marchandeau visait lui à réprimer l’expression de la haine antisémite.

    Il s’agit donc en réalité à l’origine d’une référence explicite à la discrimination dont les juifs ont été victimes sous le régime de Vichy (interdits d’emplois dans l’Administration et diverses professions par les lois antijuives). Le but de ce passage est d’interdire à l’avenir toute discrimination par la loi envers un groupe désigné arbitrairement à la vindicte, comme l’ont été les juifs.

    Origine, race, religion renvoient donc simplement à la diversité des critères dont ont usé les antisémites pour déterminer qui est juif (cf l’exposition « Le juif et la France », section « comment reconnaître un juif »), diversité qui leur est totalement spécifique, vu qu’ils sont les seuls à être définis simultanément dans l’esprit des antisémites par une ascendance (ancêtres juifs), l’appartenance à une « race » reconnaissable par des caractères physiques spécifiques, et par la pratique d’une religion propre pratiquée par eux seuls.

    A remarquer d’ailleurs que le la religion était le signe le plus faible pour les nazis, si vous étiez un allemand converti au judaïsme, ou marié à un(e) juif(e), vous restiez pour eux un aryen (traître éventuellement)

    Ainsi l’origine, désigne l’ascendance, le fait d’avoir des ancêtres juifs. Rien à voir avec l’origine géographique ou étrangère.

    « Race » renvoie à l’époque à la détermination prétendûment « scientifique » de l’appartenance à un groupe humain génétiquement distinct selon des caractères morphologiques ; cela a pratiquement le sens « d’apparence physique ».

    Et « religion » au fait de définir une race par une religion, et réciproquement.

    Cela n’a donc pas de sens concernant les Noirs, les Arabes, les immigrés ou les musulmans, puisqu’aucun de ces groupes ne répond simultanément aux trois critères : Noir ou Arabe ne renvoie à aucune religion précise, immigré à rien de précis, si ce n’est la naissance en-dehors du territoire, et musulman n’est ni une origine (on peut être converti), ni une race. Et selon moi pas une religion non plus, mais ceci est un autre débat. En vérité, l’islam est une secte, point barre.

    Il est intéressant au passage de noter que cette association origine, race, religion totalement spécifique aux juifs (définis de façon exogène, cette identité leur étant attribuée par d’autres) et unique en son genre entretient la confusion dans les esprits faibles des antiracistes par amalgame intellectuel douteux avec les musulmans, comme si leur situation était analogue à celle des juifs, amenant ces « antiracistes » à assimiler l’islamophobie à du racisme.

    Le terme raciste étant lui aussi employé n’importe comment et mis à toutes les sauces, largement vidé de sens. Aujourd’hui on parle même de racisme anti-Gilets jaunes… Racisme devient simplement synonyme de détestation d’un groupe quelconque, voire d’un individu…

    Mal nommer les choses, disions-nous?

  2. Fomalo

    Remerciements majeurs, et du fond du coeur, à Nation et Résistance républicaine de cet article publié aujourd’hui!
    J’ai découvert sur Youtube A.M. Delcambre bien avant que ne ne découvrisse RR, et n’apprenne la mort de cette grande Française, intervenue presqu’un an après les attentats de Charlie Hebdo et juste quelques semaines suivant la tuerie du Bataclan. Ce fut pour moi un déclic, ayant constaté de visu depuis 2007, dans ma propre ville, une progression infâme des barbus, des voilées, des « incivilités » , des captations immobilières et autres truanderies des bi-nationaux locaux, musulmans. Lorsque je constate sur ce sujet l’indigence des débats radiophoniques, télévisuels, et le mensonge permanent des politiques ou media élus ou nommés , je me raccroche comme je le peux à la conclusion de J.Martel et David Wood sur RL de ce jour. Mais l’on ne peut se contraindre toujours à ne pas entrer dans le conflit, à l’éviter, à le fuir.Cela fait plus de dix ans que mon pessimisme s’accroît et comme tous les septuagénaires je me demande s’il ne faut pas renoncer, fermer les écoutilles ou alors forcer la dose sur musique à fond la caisse pendant le ramdam,, peinture et dialogues bien expressifs sous de faux-titres , bref une taqya énorme, pire que celle des muzz,. Stratégie viable??? En tous les cas, merci encore mille fois pour l’hommage à AMD .

  3. Hellen

    Oui l’article premier a été écrit à une époque, où l’Islam n’existait pas en France, et où les autres religions étaient respectables…
    Là, il est extrêmement clair que cet article est à changer…
    On ne peut pas le changer???
    On peut toujours changer, ce qui est faux…
    L’Islam n’est pas une religion, mais une assemblée de criminels toujours dans l’attente d’un assassinat ou de meurtres à perpétrer… et ça c’est inadmissible dans un pays comme la France…

    Cette religion, n’est pas une religion, mais une secte infâme qui ne respecte pas les autres….
    à partir de là, elle n’est pas respectable et il faut la bannir du paysage Français…
    Ces gens-là sont venus pourquoi exactement?
    Parce qu’ils avaient faim ?
    Pour nous tuer ?
    Pour quoi faire au juste???
    A partir de là, on ne peut donner à une religion, ce qu’on ne donne pas aux autres!!!
    Ces gens-là tuent au nom de cette religion, et ils tuent les nôtres…
    Nous sommes chez nous, ils sont chez nous, donc on les renvoie au bled…!

    Si Mahomet était fasciné par Jésus…
    Je rappellerai une chose, dont ceux qui connaissent la religion catholique, se souviendront : « Jésus avait dit, et ça c’est écrit dans la bible, je ne me souviens pas de tous les mots exacts, mais en gros c’est cela : « un faux prophète viendra qui se fera passer pour l’envoyé de Dieu le Père, mais qui sera en fait un faux-prophète, qui aura le Diable comme modèle et fera beaucoup de mal aux humains »…

    J’ai relevé cette phrase dans le texte : « et bien sûr, pour l’homme comme pour la femme, il est interdit d’outrager la religion, de blasphémer, de commettre l’adultère, »
    Tiens tiens, l’adultère, pour l’homme comme pour la femme… mais tous les musulmans ou presque pratiquent l’adultère, en ayant plusieurs femmes..!!!

    Les musulmans ne peuvent vivre qu’entre eux et dans des pays, d’où ils ne faut absolument pas qu’ils en sortent, mais surtout pas venir chez nous, car avoir accepté cela, c’est avoir accepté les loups dans la Bergerie…

    «  » »De la complaisance au syndrome de Stockholm…Les cons, ça ose décidément tout… » » » »
    Et comme disait le cinéaste bien connu, puisqu’il en a fait une tirade dans ses films: Michel Audiard : « Les CONS ça osent tout, et c’est à ça qu’on les reconnait…! »

    Tous ces idiots utiles, qui ne cessent de vociférer, pasdamalgames l’islamcestpasça… etc… Ces gens-là sont très grassement payés pour faire croire tous ces mensonges arrangés, à d’autres idiots utiles, mais pas suffisamment intelligents, pour comprendre qu’ils ont été pris pour des petits riens…

    islam n’est que pureté??? le jour où les musulmans oseront reprendre le Pouvoir qui leur a été volé par un vulgaire gardien de chèvres, qui a trouvé ce moyen pour s’enrichir, inventer une religion, qui n’en est pas une, mais est un appel aux meurtres perpétuels… Le jour où les musulmans ouvriront les yeux pour se rendre compte de la supercherie dont ils sont les victimes à cause de ce gardien de chèvres, alors peut être deviendront-ils des êtres humains, car pour l’instant, ils sont des assassins, des meurtriers abominables et rien d’autres…
    Bien à vous

  4. joseph

    magnifique. oui, il faut absolument refondre la constitutoion afin de ne pas permettre que des gens mals intentionnees ne viennent nous etrangler chez nous à cause d’une constitution mal écrite ou écrite dans un temps ou les choses eytaient tout auytrement.même nos elus nous etranglent à cause de cette constitution .

  5. G L

    Depuis le temps qu’on vous dit que la République, avec ses principes d’égalité et ses prétentions à l’universalité, ses droits de l’homme au bénéfice de l’étranger, contenait en germe la dissolution future de la France…
    Malheuresement, après plus de deux siècles d’une véritable « religion de la république », très peu de Français sont capables de comprendre cela, encore moins de l’admettre.
    Si vous voulez que la France vive (ou plutôt survive…), vous devez choisir entre elle et la république.
    C’est soit la France, soit la république, mais certainement pas « la République française ».
    Comprenne qui pourra.

  6. Dorylée

    Quand on évoque l’Art 1er de notre constitution :  » Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race ou de religion… » on ne retient que le deuxième membre de la phrase et on en déduit une interdiction alors que la phrase vise l’universalité de la loi de la République. Elle affirme donc qu’un musulman n’a pas à bénéficier de quelque passe-droits que ce soit, ni prier dans les rues, ni les repas de substitution, ni l’argent public en espèces ou en nature pour construire ses mosquées. Pas d’avantage le droit d’épouser une mineure, d’avoir des relations sexuelles avec une mineure, d’avoir plusieurs épouses, etc; etc. ÉGALITÉ DEVANT LA LOI, TOUTES LES LOIS même celles qui vont à l’encontre du korampf !

    1. durandurand

      Et surtout ,nous savons toutes et tous que la polygamie est interdite en France , un gouvernement avec des couilles au cul aurait déjà régler ce problème parmi tant d’autres !
      Code civil, code pénal et polygamie
      9e législature
      Question écrite n° 07930 de M. Louis Souvet (Doubs – RPR)
      publiée dans le JO Sénat du 18/01/1990 – page 98
      M. Louis Souvet attire l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur l’inadéquation qu’il existe entre certaines dispositions du code civil et celles du code pénal et les prises de position gouvernementales concernant la polygamie. En effet, l’article 3 du code civil énonce :  » Les lois de police et de sûreté obligent tous ceux qui habitent le territoire.  » Les dispositions du code pénal font partie intégrante de ces lois de police et de sûreté ; parmi le code pénal figure l’article 340 qui précise :  » Quiconque était engagé dans les liens du mariage, en aura contracté un autre avant la dissolution du précédent sera puni d’un emprisonnement de six mois à trois ans et d’une amende… « . Le Gouvernement semble considérer que l’ordre public ne s’oppose pas aux effets, en France, des unions polygames célébrées à l’étranger ; en acquérant la nationalité française, ces personnes ne seront pas inquiétées. Il demande quelles mesures le Gouvernemententend prendre pour remédier à cette violation de la loi pénale.

      Réponse du ministère : Justice
      publiée dans le JO Sénat du 05/04/1990 – page 726
      Réponse. – L’interdiction de la polygamie en France est un principe d’ordre public dont la violation est sanctionnée par l’annulation du mariage irrégulier et constitue un délit prévu et réprimé par l’article 340 du code pénal. Ce principe s’oppose en effet à ce qu’un Français contracte une union polygamique et à ce qu’une telle union, quelle que soit la nationalité des intéressés, soit célébrée par un officier de l’état civil français. Ce principe, fixé et sanctionné par la loi française, ne saurait cependant s’imposer à des étrangers qui contractent des unions polygamiques à l’étranger conformément à leur loi nationale. Lors de l’établissement en France d’actes concernant ces personnes ou leurs enfants, cette situation ne peut qu’être constatée par les autorités françaises qui en font état dans l’acte. Ces personnes, si elles viennent à acquérir la nationalité française ne peuvent être alors poursuivies du chef du délit prévu par l’article 340 du code pénal – ce texte incriminant, non l’état de polygamie, mais le simple fait pour une personne se trouvant dans les liens d’une première union matrimoniale d’en contracter une nouvelle, fait caractérisé par la célébration du nouveau mariage – les unions polygamiques contractées, l’ayant été régulièrement au regard de loi étrangère applicable au moment de leur célébration. Enfin, la polygamie peut être constitutive du défaut d’assimilation prévu par le code de la nationalité française comme pouvant fonder une opposition du Gouvernement à l’acquisition de notre nationalité.

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