Mounir Mahjoubi vous présente la future loi de terreur pour censurer Internet


Mounir Mahjoubi vous présente  la future loi de terreur pour censurer Internet

Le ton a été donné par le gouvernement en mars dernier, lorsque Édouard Philippe, Premier ministre français, a profité d’un discours au Musée national de l’histoire de l’immigration à Paris pour annoncer son plan d’action contre la diffusion de contenus à caractère haineux, raciste et antisémite sur Internet. Il a chargé par la suite Marlène Schiappa d’étudier la situation de la haine en ligne sur Internet avant de confirmer un projet de loi en ce sens pour 2019.

L’administration Macron souhaite que les signalements rapportés par les internautes, les autorités ou les tiers de confiance soient analysés et traités beaucoup plus rapidement, pour réduire au maximum le temps d’exposition des contenus à caractère haineux, discriminatoire ou terroriste.

En juillet dernier, dans une note signée « Elders of the Internet », le Network Working Group de l’IETF (l’organisme chargé de l’élaboration et la promotion des standards Internet) s’est excusé pour les dérives qui ont été constatées ces dernières années sur Internet et via les médias sociaux, précisant qu’il a été « pris au dépourvu quand Internet est devenu l’évier pour chaque argument mal réfléchi ».

« Récemment, vous avez peut-être remarqué une augmentation spectaculaire du nombre d’opprobres, d’indignations, de discours de haine et d’amertume générale sur votre média social préféré. Les Anciens de l’Internet s’excusent sans réserve pour cette perturbation », pouvait-on lire dans la note publiée.

Mounir Mahjoubi, Secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et des Finances et du ministre de l’Action et des Comptes publics chargé du Numérique, a fait valoir que la lutte contre les contenus haineux et le harcèlement en ligne nécessite de traiter de nombreux sujets : « c’est pour cette raison que nous avons souhaité organiser le plan d’action au sein d’un canevas exhaustif de toutes les questions auxquelles nous devons apporter une solution ».

Les grands axes de réflexion

Le Secrétaire d’État en a évoqué dix au total.

https://www.developpez.com/actu/246255/Mounir-Mahjoubi-presente-les-articulations-du-plan-d-action-contre-les-contenus-haineux-en-ligne-la-fin-de-l-anonymat-en-ligne-n-est-pas-evoquee/

 

Mounir Mahjoubi *est gentil, il détaille pour nous la future loi de terreur pour censurer Internet. Découvrez le détail des 10 thèmes.

 

Plan d’action contre les contenus haineux en ligne

La lutte contre les contenus haineux et le harcèlement en ligne nécessite de traiter de nombreux sujets ; c’est pour cette raison que nous avons souhaité organiser le plan d’action au sein d’un canevas exhaustif de toutes les questions auxquelles nous devons apporter une solution.

  1. Sensibilisation et formation des citoyens sur le civisme en ligne

La prévention constitue le socle indispensable de notre action et la racine de toute solution durable. Cette démarche d’éducation et d’information est déjà largement portée par le système éducatif et par quelques associations spécialisées, à destination des jeunes et du grand public.

Mais nous pouvons faire mieux. Pour cela, il est nécessaire de mobiliser l’ensemble des leviers offerts par le digital, qui permettent de renforcer la portée de ces messages : en incitant les plateformes à pousser du contenu positif sur l’ensemble de la surface dont elles disposent, en facilitant l’accès à du contenu pédagogique. Ce sont elles qui détiennent les clés de l’audience et sont les mieux à même de diffuser largement du contenu.

Une partie de cette démarche d’information peut être encadrée par la loi. Ainsi, il apparaît aujourd’hui raisonnable et opportun d’exiger des acteurs concernés qu’ils mettent en place un avertissement présentant les risques encourus en cas de production de contenus haineux ou illicites et rendent facilement accessibles des précisions sur les contenus visés.

Mais cet effort ne doit pas être limité à la présence en ligne : les actions d’éducation et d’information menées par les acteurs associatifs méritent d’être soutenues.

Certains d’acteurs ont d’ores et déjà investi ce champ de manière volontaire. Facebook a ainsi lancé en novembre un « fonds pour le civisme en ligne », visant à soutenir des acteurs associatifs engagés en matière de contenus haineux, cyber-harcèlement, fake news. Cette initiative est prometteuse et mérite d’être pérennisée : le secteur associatif, indispensable sur ce sujet, ne sera durablement financé que si plusieurs gros acteurs numériques assument conjointement cette responsabilité.

2. Définition des règles de modération

La plateforme peut traiter les contenus présents sur sa plateforme sur la base de deux corpus distincts : la loi ou les conditions générales d’utilisation de sa « communauté ». Aujourd’hui, les acteurs modèrent essentiellement sur la base de ces dernières, qui couvrent généralement au moins formellement la palette des contenus illicites dans un pays donné.

Pourtant, les utilisateurs sont peu informés sur ces standards, les conditions de leur adoption, de leur révision. A ce stade, ils sont imposés de manière asymétrique par les plateformes, qui imposent par là-même certains standards et valeurs, au-delà du cadre strict des contenus illicites (par exemple en censurant la nudité).

Une transparence et un encadrement accrus de ces règles sont nécessaires : les plus grandes plateformes devraient expliquer régulièrement les règles d’adoption de leurs standards de modération et les conditions de leur évolution. Surtout, il serait souhaitable qu’une partie significative de ce corpus fasse l’objet de discussions multipartites (associations de victimes, associations de défense des libertés en ligne, pouvoirs publics, plateformes), afin de cibler au mieux les contenus les plus problématiques et de ménager les nuances nécessaire, tout en veillant à éviter l’écueil de la censure.

3. Evaluation de l’application des règles de modération et mise à jour

Les règles de modération des plateformes devraient être auditables et revues de manière régulière, par exemple sur une base annuelle. Cet audit pourrait être confié à un régulateur.

Ce « reporting » permettrait à la société civile de bénéficier d’une transparence accrue de la part des acteurs. Surtout, il permettrait d’intégrer les retours d’expérience sur l’efficacité des règles adoptées et l’évolution de la nature des contenus signalés.

4. Signalement humain des contenus suspects

Vient ensuite l’étape-clé du signalement : ce dernier permet d’empêcher que les contenus haineux mis en ligne soient diffusés, amplifiés et encouragés.

Pour ce faire, il est nécessaire que toutes les plateformes ou sites mettant à disposition des espaces de discussion ou de partage de contenu proposent des outils de signalement facilement identifiables et mobilisables en quelques secondes par un utilisateur. Cette obligation est d’ores et déjà prévues par la loi mais pas encore mise en œuvre de manière satisfaisante par les acteurs. A défaut de standardisation, une supervision du dispositif pourrait être envisagée, afin d’assurer son ergonomie.

5. Détection automatique des contenus suspects

Mais le signalement demeure un pis-aller : il implique que le contenu a été diffusé et qu’il a potentiellement déjà fait des victimes. Pour rendre cet arsenal plus réactif, il existe des moyens technologiques permettant un traitement plus efficace du contenu dès sa parution – et même avant. Pour ce faire, les plus grosses plateformes peuvent mobiliser les instruments d’intelligence artificielle qu’elles ont commencé à déployer au cours des dernières années à des fins de modération. Facebook revendique ainsi d’éliminer la quasi-totalité des contenus terroristes avant qu’ils aient pu être diffusés.

Les contenus haineux ou dangereux présentent généralement des caractéristiques plus complexes mais, avec le temps, il est envisageable que les algorithmes des plus gros réseaux sociaux soient suffisamment entraînés pour en assurer une détection rapide.

Cette solution a le mérite de prévenir les risques de viralité et d’épargner de potentielles victimes. Elle implique néanmoins pour les acteurs concernés de poursuivre leurs investissements en intelligence artificielle. Aujourd’hui, pour la plupart d’entre eux, ces développements sont amorcés mais encore insuffisants pour traiter efficacement la palette des expressions haineuses et dangereuses.

6. Retrait et sanction du non-retrait

Avant d’avoir établi la nature exacte du contenu signalé, les plateformes doivent pouvoir mettre les contenus « en quarantaine », permettant d’enrayer leur diffusion. La suspension est particulièrement adaptée lorsque le contenu signalé n’apparaît pas « manifestement illicite ». Cette exigence implique la mise en place d’un système de traitement progressif de chaque contenu signalé et la conservation de ces contenus, afin de pouvoir les remettre en ligne si le signalement n’apparaissait pas justifié.

Le délai de retrait cristallise les attentes car il est déterminant dans la diffusion d’un contenu. Pour les gros acteurs, il est envisageable de mettre en place des délais de retrait très contraints, de quelques heures pour les contenus à risque. En matière de contenus terroristes, il est ainsi prévu que ce délai soit d’une heure, dans le cadre du projet de règlement européen sur ce sujet. La loi allemande oblige en outre désormais les acteurs à supprimer dans un délai de 24h les contenus « manifestement illégaux » et prévoit des sanctions allant jusqu’à cinquante millions d’euros en la matière.

Pour les plus petits acteurs, il convient néanmoins de mesurer le risque : au vu de la vaste zone grise en matière de contenus haineux, des obligations trop strictes peuvent conduire ces acteurs à censurer de manière excessive. C’est pourquoi il est nécessaire d’adopter une approche proportionnée en la matière : être plus exigeants avec les plus gros acteurs et prévoir des sanctions sévères lorsque les dispositifs déployés sont en-deçà des attentes.

7. Après le retrait : information et possibilité de faire appel

L’efficacité de la procédure de retrait ne doit néanmoins pas occulter la nécessité de préserver la liberté d’expression et le droit à une procédure contradictoire. A cette fin, il est indispensable que les sites et applications concernés ménagent une possibilité de contestation de la décision de retrait – et donc de rétablissement du contenu supprimé. Cette fonctionnalité est d’autant plus nécessaire lorsque des outils de détection sont mobilisés. En effet, ces instruments commettent encore de nombreuses erreurs. Face à ce constat, Facebook a d’ailleurs décidé de lancer en 2018 un mécanisme d’appel.

Il est en outre nécessaire que les plateformes informent systématiquement leurs utilisateurs des suites données à leur signalement, en précisant notamment si ce dernier faisait effectivement entorse aux règles de modération.

8. Accompagnement des victimes

L’accompagnement des victimes constitue une étape importante dans le traitement des contenus illicites par les plus grandes plateformes – et il est aujourd’hui généralement négligé. Cette démarche de soutien est pourtant déterminante pour accompagner efficacement les victimes : leur présenter en détail les options qui s’offrent à elles en matière de poursuites, leur proposer une mise en relation avec des partenaires associatifs ou services d’écoute.

Nous sommes en droit d’attendre des plus grosses plateformes qu’elles soient irréprochables dans ce soutien, pour lutter contre le sentiment d’isolement et d’impuissance qui prévaut actuellement chez les victimes de ces expressions haineuses.

9. Identification des auteurs de contenus illicites

L’identification des auteurs de contenus illicites est fondamentale pour lutter contre l’impunité. Peu de lieux de discussions en ligne sont réellement anonymes – le pseudonymat prévaut généralement. Quoi qu’il en soit, les auteurs demeurent identifiables, notamment via leurs adresses IP.

Les difficultés que nous rencontrons pour poursuivre effectivement les auteurs de ces contenus illicites s’expliquent donc plutôt par la difficulté à mobiliser les acteurs pour fournir rapidement aux autorités les données permettant l’identification des auteurs. Ce constat implique de redéfinir les contraintes qui pèsent sur ces acteurs et notamment d’envisager des délais pour communiquer ces informations dans les cas les plus graves. Le projet de règlement européen « e-evidence » pourrait permettre des progrès en la matière.

10. Réponse judiciaire

Les plus grosses plateformes doivent en outre amorcer une démarche de coopération renforcée avec les autorités judiciaires pour assurer un suivi plus efficace des contenus signalés. Là encore, l’obligation existe mais, faute de supervision spécifique, elle est appliquée de manière insatisfaisante.

Surtout, au-delà de la simple transmission d’informations sur des cas signalés, il faut attendre des plateformes qu’elles coopèrent avec les autorités judiciaires pour traiter à la racine la problématique, notamment en identifiant les auteurs récurrents de contenus haineux ou dangereux. Bien sûr, cette coopération devra être bâtie dans un cadre très circonscrit, afin d’éviter toute atteinte aux libertés individuelles. Néanmoins, les plus grosses plateformes se sont dotées d’outils extrêmement performants au fil des années ; il serait regrettable de ne pas les mobiliser plus efficacement.

Enfin, la multiplication des « sites miroirs », qui. vident de leur portée les décisions de justice, contribue également à affaiblir nos moyens d’actions : nous devrons renforcer l’efficacité de notre arsenal pour lutter contre ces contournements manifestes de notre droit et éviter de subir la réapparition de sites nauséabonds, tels que le désormais tristement célèbre « démocratie participative », antisémite et homophobe.

https://medium.com/@mounir/plan-daction-contre-les-contenus-haineux-en-ligne-10d396bfe71e

Voir aussi :

Macron : « Je ne veux plus de l’anonymat sur les plateformes internet », le Président français confirme qu’il veut bien la fin de l’anonymat en ligne
Des députés LREM veulent imposer une pièce d’identité à la création de comptes sur les réseaux sociaux, une tentative de lever l’anonymat en ligne ?
La fin de l’anonymat sur les réseaux sociaux n’est « pas souhaitable et pas possible » pour Mounir Mahjoubi, qui vient clarifier les propos de Macron
Emmanuel Macron plaide pour une levée progressive de toute forme d’anonymat en ligne, vers la fin de la liberté d’expression en France ?

 

Ce projet survient près de 30 ans après la démocratisation de l’Internet en France. La restructuration du net nécessiterait des années de travail et encore, pour y parvenir, l’Etat Français devrait disposer des meilleurs ingénieurs de la planète.
Le seul fonctionnement de la SNCF devrait suffire à rappeler que la France est la France, pas l’Allemagne ou la Chine.
Au niveau de l’UE, ce serait une tâche encore plus colossale avec cette quantité autistique de langues, de réglementations, de nuances culturelles.

 

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7 thoughts on “Mounir Mahjoubi vous présente la future loi de terreur pour censurer Internet

  1. pif paf

    EDOUARD PHILIPPE / Le premier ministre était en déplacement en #Bretagne aujourd’hui, à Saint-Hernin, un retraité #GiletJaune l’interpelle
    « J’ai 73 ans, 700€ de retraite, je suis obligé de faire le ménage pour vivre […] Ne nous laissez pas en bas crever!» »
    https://youtu.be/6fpoHqwDLqc
    https://twitter.com/PureTele/status/1096512195356229632/video/1
    «Continuez à travailler, on travaille beaucoup aussi», lui a répondu le Premier ministre.
    «Vous méritez votre salaire, peut-être, mais nous aussi!», a-t-il également déclaré.

  2. Machinchose

    si je dis que ce Moulir Malchouppy n’ a rien a foutre en France et a fortiori dans son administration, c’est mal ??

    pour moi, non! ce n’ est que la réponse raisonable a tous ces Maghrébins qui ont chassé, persécutés, expulsés tous les Chrétiens et Juifs de leurs shithole, dés leur joujou dit « indépendance » fut obtenu!

    Malchouppy n’ a rien, absolument rien a faire en France!!

    comme plus de 1 million et demi de ces non musulmans d’ afrique du nord, nous, moi, ma famille, avons eté expulsé de ces pays musulmans

    ils nous ont , pourquoi se gêner, dans la foulée volé tous nos biens, mobiliers et surtout immobiliers, s’ attribuant les appartements, villas, propriétés, plantations, abandonnés de force !!!

    et il faudrait tolérer, voire supporter 50 ans plus tard de « partager » avec ces squatters de naissance, colons génétiques, depuis 14 siècles, ce qui est la FRANCE ?

    jamais !! et ce n’ est pas parce qu un âne nait dans un haras qu il est un cheval pur sang.. ARABE 😆 😆

  3. vendéenne

    Voici une vrai analyse de la situation Française.
    D’ici très peu de temps nous serons un nouveau pays du tiers monde et musulman. Les GJ ont foiré en laissant entrer n’importe qui dans le mouvement et en se vantant d’être en dehors du champ politique. Ce mvt en l’état ne débouchera sur rien car il fait le jeu de méchancon qui lui fait le jeu de macro con.
    Attendez-vous à voir ou un maduro ou un micron réélu et dans les 5 ans qui suivent un mounir, majid ou farid élu avec plein de aïcha, rachida, voilées au ministère des inégalités et des femmes et des ben machin et ben chose au ministère des libertés dans la charia et un benalah 2,3, etc au ministères des affaires étrangères, de l’économie et des finances et du culte unique et obligatoire…
    attendez-vous à une augmentation du nombre de taxes, payées uniquement et seulement par les FDS. Le blanc sera la couleur du deuil et sera supprimé du <drapeau national. Le bleu remplacé par le vert et le rouge aura droit à une belle lune bien dessinée. 58 ème état muzz !
    Partir ou mourir : tel sera notre choix.

    https://www.dreuz.info/2019/02/16/macron-la-france-a-visage-mutile/

    1. Machinchose

      « Partir ou mourir : tel sera notre choix.

      allons!! allons !!

      un peu d’ optimisme, Vendéenne!!

      « Mounir doit partir,voilà notre avenir !!  » 😆

      tiens plus de nouvelles du Con cini maghrébin! Benallah avec le dixième, oui! le dixième de ce qu il a fait tu etais déjà bouclé, en comparution immédiate, avec 14 chefs d’ inculpation qu cul, et non pas la correctionelle, mais les Assises

      ce charmant garçon , lui, il s’ asseoit dessus…. il a occupé toutes les positions, assis, debout, couché -sur qui ?- (devinette) , en levrette, a la missioné par ses « protecteurs »

      l'( immense foutage de gueule continue avec ces démocrates, d’ un civisme redoutable!!

      a présent, plus le moindre doute, le bédouin a eu soin d’ embarquer assez de biscuits pour n’ absolument rien craindre, de qui que ce soit!!!!!

      putain! un coffre fort dont la « justice » a besoin, disparait pendant la nuit et le mec il n’ est même pas en GAV

      formidable !!

      je propose l’ intello de fraiche date, rasé et lunetté de verres neutres au Ministère de l’ Exterieur

      il fera merveille !

      1. vendéenne

        Merci de me redonner un peu le moral, Machinchose.
        Au fait excellent ce pseudo, comme ça on peut pas se tromper: c’est pas Machintruc ou Machinbidule, ou Machintrucbidule!. C’est tout autre chose; c’est la cas de le dire…(lol)
        Mais vous, qui avez eu le choix entre la valise ou le cercueil, les temps nouveaux vous paraissent-ils vraiment différents ?
        Dans ma famille, on est sur cette terre, la France, depuis la belle lurette. On n’a jamais eu que l’occasion d’être délogée de Bretagne vers la Charente Maritime aux temps joyeux de la révolution. Mais ça ne nous a guère marqués: on avait eu le temps de prendre nos sabots ! ;
        Bon sinon, continuez comme ça Machinchose. J’aime bien votre sens de l’humour et votre savoir (très instructif) .
        Pas moyen d’avoir les gentils emojis sur mon ordi datant de la précédente guerre !

  4. Olivia BlancheOlivia Blanche

    Nombre de mes envois me reviennent par le biais de Mail Delivery System, m’informant que mon message n’a pu être délivré à son destinataire… Notamment, les envois dont l’adresse est gmail… Merci, à ceux qui seraient dans le même cas que moi, de témoigner ici.

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