Vous transmettez votre maison à vos enfants avant votre mort ? Macron va le leur faire payer très cher…


Vous transmettez votre maison à vos enfants avant votre mort ?  Macron va le leur faire payer très cher…

C’est la dernière en date du mondialiste qui n’aime que les riches.

Il a fait voter en décembre dernier une loi (votée comme un seul homme par les députés que nous engraissons) luttant contre la fraude fiscale. Or, cette loi va permettre au percepteur d’examiner non seulement les faits mais « votre intention » de frauder. Nous connaissons, nous, les islamophobes, le « délit d’intention » quand un procureur bien intentionné prétend savoir mieux que nous ce que nous n’avons pas dit mais que nous avions l’intention de dire… Eh bien Macron généralise le délit d’intention.

Si vous faites une opération pouvant faire économiser à vos enfants, par exemple, des frais de succession… ils seront réputés avoir eu l’intention de frauder le fisc et ils vont le payer cher….

La loi de finances pour 2019 du 28 décembre 2018 inquiète les milieux professionnels en sanctionnant désormais comme un abus de droit fiscal, autrement dit un agissement frauduleux, le fait d’accomplir une opération dans une but principalement fiscal, alors même qu’elle aurait par ailleurs une utilité économique réelle et ne serait donc pas purement artificielle.

https://www.gestiondefortune.com/fiscalit%C3%A9-droit/5735-abus-de-droit-une-r%C3%A9volution-fiscale-qui-inqui%C3%A8te-la-profession.html

C’est ainsi que la donation de nue propriété, une  opération tout à fait banale chez les Français qui souhaitent transmettre un bien à leur décès à leurs enfants ou à leurs proches pourrait se retrouver dans le collimateur, avec amendes pour fraude  est la donation de la nue propriété. En vieillissant, le donateur conservant l’usufruit (donc pouvant demeurer dans son logement) voyant son espérance de vie se réduire, à son décès, la transmission est réputée ne pas porter sur la pleine propriété du bien, ce qui permet souvent de faire une économie d’impôt sur les successions.

Certes, on me dira que nombre de Gilets jaunes, avec leurs 800 euros de retraite mensuels, n’ont pas grand-chose à transmettre à leurs enfants, mais l’immense majorité des Français moyens, qui s’est privée de vacances, de restaurants et sorties pour payer sa petite maison ne pourrait plus la transmettre à ses enfants, trop pauvres pour payer les frais de succession au-delà de la part de 100 000 euros… Et hop ! Macron fait des cadeaux aux riches et vole aux petits le peu qu’ils ont.

Mais, surtout, il s’agit, en sus, d’un opération destinée à priver nos enfants de leurs souvenirs, de leurs racines, des maisons familiales qui évoquent les vacances, le pot-au-feu de grand-mère, les histoires drôles à la fin du repas, le cognac de grand-père, les histoires de la tante, les premiers émois amoureux avec le voisin… Macron nous hait, il veut nous priver de tout, de nos biens, de notre identité, de notre culture, de notre passé, de notre histoire, familiale, privée ou nationale. L’ordure. La pire des ordures qui soit.

Le journal « le Figaro » s’est fait l’écho des inquiétudes des fiscalistes.

 

TRIBUNE – Faire la donation d’un bien immobilier à ses enfants pourrait, à l’avenir, être considéré comme un abus de droit par l’administration fiscale, s’alarme le Cercle des fiscalistes.
La donation d’un bien immobilier dans le viseur du fisc ?
Vous êtes propriétaire d’un immeuble [terme juridique pour désigner tout bien immobilier, NDLR] que vous désirez donner à votre enfant afin de l’aider à démarrer ses projets ou à constituer un patrimoine confortable. Vous décidez, comme il est fréquent de le faire, de lui donner la seule nue-propriété de l’immeuble en vous en réservant l’usufruit.
Alors que vous gratifiez votre enfant de votre vivant, ce schéma pourrait être dorénavant analysé comme un moyen de diminuer l’impôt que votre enfant devrait normalement acquitter au moment de votre succession.
Les droits de donation sont, dans cette hypothèse, calculés sur la valeur de la seule nue-propriété transmise. Sans donation, l’immeuble serait transmis au moment de votre succession et la fiscalité s’appliquerait à la valeur de la propriété entière du bien en question. En plus des avantages juridiques que procure cette solution, il en résulte une économie d’impôts réelle, et cela est d’autant plus vrai que vous pouvez régler le montant des droits de donation et le coût de l’acte notarié pour le compte de votre enfant.
À l’heure actuelle, l’abus de droit est caractérisé lorsque l’acte en question n’est réalisé que dans un but exclusivement fiscal.
Or un texte voté par les deux Assemblées il y a quelques jours va plus loin: l’administration fiscale pourra retenir l’abus de droit au seul motif que l’acte a un but principalement fiscal. Une arme sera ainsi demain à la disposition de l’administration pour soutenir queles futures donations de ce type constituent un abus de droit.
Cette réforme place le contribuable sous le joug d’une insécurité juridique indéniable et dramatique.
L’enjeu est important puisque les sanctions prévues en cas d’abus de droit sont particulièrement sévères
Si cette disposition entre en vigueur, face à tout schéma juridique un tant soit peu complexe, surgira l’épineuse question de savoir si l’objectif principal est l’opération elle-même ou l’avantage fiscal qu’elle procure. De nombreuses opérations juridiques, fréquentes en pratique, que ce soit dans la sphère de l’entreprise ou auprès des particuliers, sont concernées. Tel sera le cas du particulier qui choisit d’assujettir sa société à l’impôt sur les sociétés plutôt qu’à l’impôt sur le revenu afin de profiter des avantages d’une telle imposition ou du parent qui, utilisantla règle selon laquelle les plus-values issues de donations sont exonérées de fiscalité, donnera les actions porteuses de plus-values et vendra celles n’en générant aucune.
L’enjeu est important puisque les sanctions prévues en cas d’abus de droit sont particulièrement sévères. Bien entendu, l‘impôt normalement dû sera exigible. De plus, l’administration fiscale, qui a la haute main sur la fixation des pénalités, pourra majorer ce montant de 40 % pour manquement délibéré, voire de 80 % si elle retient les manœuvres frauduleuses.
La gravité de l’incrimination explique pourquoi le Conseil constitutionnel, en décembre 2013, avait annulé une disposition législative similaire dans sa rédaction mais différente concernant le quantum des pénalités.
Espérons que les parlementaires saisissent le Conseil constitutionnel, ou que ce dernier s’autosaisisse, afin d’annuler cette nouvelle définition de l’abus de droit.
Dans le cas contraire, le risque est de creuser davantage le fossé entre l’opinion publique et l’État. Au moment où les «gilets jaunes» manifestent le «ras-le-bol» général des citoyens face à la fiscalité, est-il opportun de voter cette réforme?
Signataires de la tribune: Philippe Bruneau, président ; Bernard Monassier (administrateur de Dassault Médias) ; Jean-Yves Mercier ; Jérôme Turot ; Jean-François Desbuquois ; Rémy Gentilhomme ; Pascal Lavielle et Frédéric Poilpré.
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Christine Tasin

Présidente de Résistance républicaine ; professeur agrégé de lettres classiques.


26 thoughts on “Vous transmettez votre maison à vos enfants avant votre mort ? Macron va le leur faire payer très cher…

    1. Christine TasinChristine Tasin Post author

      Désolée Maxime le modérateur en l’occurrence c’est moi, quand vous proposez un article sur l’interface, mettez en titre « ne pas publier, brouillon pas terminé, comme ça je saurai

  1. Amélie Poulain

    Oui j’avais vu cela mais je pensais que c’était en réflexion et pas voté.

    Déjà payer des droits à l’Etat sur un bien privé (qui a été en plus largement payé et taxé) est injuste, je ne vois pas en quoi l’Etat en aurait une quelconque propriété ni droits.

    Personne n’a pensé à remettre en cause cela tellement c’est passé comme normal dans les moeurs et pourtant, ça ne l’est pas.

    Cela fait longtemps que j’ai compris, même si beaucoup ne s’en rendent pas compte (ce genre de régime avance au début masqué) que nous sommes sous régime Communiste.

    Ce qui est à soi serait à l’Etat….

    Sinon, si, il y a des gens avec petites retraites qui possèdent des biens, soit acquis à crédit avec APL, soit parce que l’époux est décédé et que la veuve se retrouve avec la moitié de la retraite (il y en a beaucoup de personnes âgées qui ne peuvent plus entretenir leur maison… et ils ne pourront plus alors la transmettre alors avant décès à leurs enfants ?).

    C’est tellement grave tout cela, on se demande ce que l’on va devenir…

    1. Vent d'Est, Vent d'Ouest

      @ Amélie Poulain
      En fait, macron est communiste ou socialiste ou de droite selon les avantages qu’il en tire pour ses idéologies. Il est même d’extrême-gauche comme hitler, Pinochet ou Kim Jong-un quand il fait faire le sale boulot par castaner qui ordonne via les préfets de tirer à armes réelles sur les manifestants GJ.
      Une girouette parfaitement lucide de ses actes qui sert selon les vents le mondialisme, l’ultra-libéralisme et « en même temps » qui pratique la dictature communiste dans tous les domaines mais les parlementaires qui votent pour sa feuille de route sont à mettre dans le même sac, à quelque bord politique qu’ils appartiennent. On pourra m’objecter que, eux aussi, subiront mais je parie sans me tromper qu’ils ont certainement déjà pris largement les devants pour assurer leurs enfants et/ou petits-enfants par quelque artifice fiscal ; ce sont des ordures, certes, mais comme toutes les ordures ils ont préparé leur coup depuis bien longtemps, sans attendre cette loi, ne serait-ce que pour bénéficier et faire bénéficier leurs descendants des paradis fiscaux avec tout le fric qu’ils nous volent, en sus de se permettre l’absentéisme à outrance pour des raisons de commodité personnelle ou, s’ils sont présents, faire la sieste à la Chambre des Députés, faire de la conversation de salon ou consulter des messages personnels sur leur portable alors que l’on en interdit aux élèves l’usage aux collèges et lycées, du moins en théorie.

  2. durandurand

    Hé il y a encore des cons de Français qui vont voter pour les listes LR , lerem et france insoumise ,aux prochaines élections européennes , tous ces salopards de députailles ils vous , ils nous l’ont mis bien profond . Alors aux prochaines élections arrêtez de donner vos voix à ceux qui vous enc..e profond .

  3. UN GAULOIS

    Macron n’est pas mieux qu’un Mélenchon qui pourrait décider de taxer les avoirs (y compris la résidence principale) des épargnants avant leur mort.
    Il est évoqué un taux variant de 10 à 40%.
    On va bientôt évoquer la lutte des générations prétextant que la société saigne les jeunes alors que les baby boomers détiennent l’épargne, sont responsables de la dette et se font payer une bonne retraite issue du labeur des jeunes.
    Encore un sacré sujet de société.

  4. JackJack

    La donation en nue-propriété, dite Donation-partage en cas d’existence de plusieurs enfants entre lesquels le partage du patrimoine est exécuté, était et est sans doute une formule très pratiquée dans le but de transmettre le patrimoine des parents à leurs enfants, évitant les frais d’un règlement de succession au décès des parents, pratique légale parfaitement admise qui désormais, si je comprends bien, pourrait être interprétée comme fraude fiscale, selon la loi de finances pour 2019 votée « comme un seul homme » par les députés, y compris de la soi-disant opposition… ce qui me fait penser que trouver 60 candidats pour attaquer l’accord d’Aix-la-Chapelle sera bien difficile !

    1. Christine TasinChristine Tasin Post author

      Hélas cher Jack vous soulevez un point important en effet… combien de patriotes parmi les soi-disant représentants du peuple ?

      1. Joël

        Cela fait pas mal d’années que les parlementaires ne représentent plus que leurs seuls intérêts.
        Combien en voyez-vous dans les réunions actuelles avec les maires ?
        L’adage a changé aujourd’hui.
        Avant, c’était : les conseilleurs ne sont pas les payeurs.
        Maintenant : les représentants ne sont pas les payants.

  5. Alexcendre 62

    Ce système est a l’affut et constamment en train de chercher ce qui pourrait emmerder les Français et les gens souvent incapables de faire autres choses vont zélé pour aller au delà de ce que la loi prévoit. Sur 100 pertes d’emplois 17 sont dus aux délocalisations et 83 dus a la robotique ! le patronat s’accaparant le bénéfice total du progrès technique laissant la misère provoquée au peuple , moi c’est sur ce registre là que j’attends les bonnes idées de nos cerveaux emmerdeurs . Une partie de ma famille est dans la merde ( elle n’est pas la seule hélas ) , nous nous attendons de vrais réformes de fond , les 80 kmh , le RIC , ou l’impôt machin , nous on s’en branle ça n’apporte rien sur le front de la misère qui se développe dans ce pays . Il faut s’attaquer aux fondamentaux autrement il n’y aura aucune amélioration a terme pour les 30% de précaires qui galèrent tous les jours ou qui dorment dans leur voiture .

  6. Charles Martel 02

    Macron est devant une révolte du peuple français mais il leur chie dessus, mais lui est sa bande de salopards ne perdent pas de temps pour toujours voter des lois visant à piller la classe moyenne et pour donner toujours plus à ses copains les riches et les banquiers.
    Une ordure inédite ce type!

  7. BobbyFR94

    Je persiste à écrire que le macron a pour feuille de route la DESTRUCTION de la France, mais surtout, comme NOUVELLE priorité, de provoquer la guerre en interne dès que possible, cela permettra une réduction, BRUTALE & RAPIDE surtout, du nombre de gens en France !!!

    Derrière cette manoeuvre, combien de gens seront SPOLIES, VOLES, en plein jour, par ce gouvernement d’enfoirés, le premier l’étant dans TOUS les sens du terme ?

    Les classes supérieures sont les premières visées, avec les classes moyennes…Ca va en faire des gens qui vont prendre conscience, et rapidement, de ce qui les attend, eux et leur héritiers …

    A chaque « décision » que prennent ces ORDURES, toujours commencer par regarder plus loin que le sens premier, l’effet induit par la « décision » en question …

    Pierre JOVANOVIC parle d’esclavage par la dette, et il a raison ; je parle, moi, en sus de la dette, du VOL ORGANISE, et en plein jour, des biens de TOUS les Français !!!

    Vol économique, vol financier, vol social, vol sociétal, vol à « l’étalage », vol du territoire (NAZISLAMISATION), vol du pays ENTIER !!!

    Réfléchissez : entre les nouvelles taxes & noveaux impôts, l’AUGMENTATION de ceux actuels, la REPRESSION des seuls Gilets Jaunes (à comparer avec le « traitement » de la RACAILLE), la TRAHISON avec l’INVASION et le NAZISLAM, tout cela va TOUJOURS dans le même sens, la RUINE des natifs d’abord !!!

    Et ce n’est pas seulement « donner aux TRES TRES riches », c’est d’abord ATTISER, et plus que tout, la REVOLTE !!

    Croyez-vous toutes & tous que cet enfoiré , cette TAPETTE à l’Elysée, qui a d’ailleurs commencé à « sévir » quand il était le sinistre du GROS TAS, alias SCOOTER 1er, ne sait pas ce qu’il fait ?

    Je persiste donc dans mon article que je t’ai envoyé Christine…

    1. LANKOU RU

      Donc , il faut l’éliminer . Beaucoup de FRANCAIS y pensent n’est ce pas ? Alors pour quand ? Et comment ?

  8. clairement

    Je pense que la préoccupation de ces sales types qui se succèdent au pouvoir ( nous, il nous reste le pouvoir D’ACHAT ) est de payer la dette ou plutôt les intérêts de la dette que leur stupidité de gestion et leur cupidité a produite, ce qui explique d’ailleurs les augmentations les taxes etc
    Il est évident que pour tous ces gens que nous nourrissons payer les taxes de succession ne représente pas le même effort que pour le plus grand nombre de nos compatriotes

    La question des montages des impôts sur les successions est un vol.
    La généalogie de ces taxes iniques, malgré le discours dont on nous bourre le crane sur l’égalité ( qui n’existe pas ) ( « essai sur l’inégalité » Jean Louis HAROUEL ) pour endormir le peuple, débute avec l’édit de l’empereur Caracalla en 212, qui étend les devoirs fiscaux aux colonies romaines. L’historien antique Dion Cassius met en avant la possibilité d’UNE PORTEE FISCALE pour l’édit puisque en accordant le droit de cité à un grand nombre d’habitants, l’empereur apportait un revenu non négligeable à l’Empire avec l’impôt sur la succession.

    Depuis, avec le fantasme bien Français de lutte contre l’inégalité avec les effets d’arasage ( le mot est choisi à dessein ) la haute bourgeoisie a trouvé un moyen pour prendre de l’argent au peuple en opposant les gens les uns aux autres ( la jalousie aveugle ) et pendant ce temps l’affaire court.

    Si on regarde au fil du temps les augmentations des taxes sur les impots de succession nous avons à faire à une courbe exponentielle que ma notaire me faisait remarquer ( elle trouvait sans doute que les taxes grévaient le budget des gens avec probablement une pointe de jalousie masquée car il est bien connu que ce n’est pas une profession mal rémunérée et donc pas assez payée eu égard à la part des impots …)

    Bref, ce que je veux affirmer c’est que LES IMPOTS SUR LES SUCCESSIONS SONT UN RACKET parce que c’est le fruit du travail de chacun de nous quand il a pu acquerir un bien et le fruit du travail de toute une vie et c’est pourquoi les GJ doivent EXIGER LEUR DIMINUTION DRASTIQUE plutôt que de laisser le pouvoir se conduire commes des TIQUES.

  9. Jean-Louis

    « nombre de Gilets jaunes, avec leurs 800 euros de retraite mensuels, n’ont pas grand-chose à transmettre à leurs enfants » oui mais n’oubliez pas que ces GJ vont, pour bon nombre, recevoir une maison et quelques sous de leur parents. Et eux ils vont y passer. Beaucoup devront vendre la maison familiale car ne pouvant la garder financièrement.

  10. Jolly Rodgers

    comment peux t’on encore se revendiquer patriote après ça ? le patriotisme c’est la défense de l’état , des industriels du patronat , des riches et des bourgeois ……….. je suis contre l’islamisation et l’immigration , mais je n’arrive plus a me revendiquer patriote . je préfère parler de civilisation , je me revendique de la civilisation hellénique et de ses philosophes et artistes , qui ferons la beauté et la grandeur de l’Europe de l’antiquité au lumière (je parle de civilisation européenne, pas au sens du GRECE qui au passage ne savent même plus ou ils en sont cela , mais au sens de nos cultures et nos arts de vivre qui ont traversés le temps ).
    les termes patriotismes et nationalismes sont arrivés tard dans l’histoire . quand les spartiates ont combattus les perses (médics) ils ne se disaient pas patriotes ou autres car ces termes n’existés pas a l’époque, ils étaient tout simplement . le nationalisme et le patriotismes sont arrivés après la révolution françaises et ce sont accentués après la deuxième  »révolution » industrielles . je peux faire un article sur se sujet , quand j’aurais plus de temps si vous le voulez ?
    ce qui sont mort lors de la première guerre mondiale , sont mort pour les industriels Français et Allemands ,voilà pourquoi je préfère la vision de pierre Kropotkine qui appelais les français a rentrer en résistance face a l’envahisseur allemand ,pour que la France ne devienne pas une colonie de l’Allemagne toute en refusant de s’engager dans l’armé qui elle envoyés de pauvres fils d’ouvrier se faire tuer pour défendre les industriels . résistant oui , militaire non . défenseur de ma civilisation oui , défenseur de la patrie non , car cela reviendrais a défendre ce et celle qui nous dépossède et font venir l’immigration !

  11. Dorylée

    Les malheureux héritiers n’auront de toute façon pas grand chose à hériter puisqu’ils auront dû préalablement vendre la maison pour payer l’EHPAD du dernier des parents survivant (2000€ par mois en entrée de gamme). S’il est malade d’Alzheimer ce sera plutôt vers 2500.

  12. Jancart

    Avec tout ce que fait Maqueron pour écraser les Français, et ceci depuis trop longtemps, je suis tout de même étonné qu’il soit encore vivant…

  13. Pierre Lesincère

    Le plus étonnant dans le cas de macron (sans majuscule), c’est qu’il n’a pas encore été descendu, brûlé, explosé, pendu, guillotiné, égorgé comme une vache halal…

    Vous ne trouvez pas cela bizarre, vous ?

    1. Hellen

      Bravo Pierre Lesincère, je n’aurai pas dis mieux….
      Mais je n’en pensais pas moins…
      Une chose est certaine, il faudra d’une manière ou d’une autre, le faire sauter (de n’importe quelle façon… Puis de prendre le Pouvoir, une vraie démocratie et supprimer tous les traités et les lois qu’il a fait mettre…
      Ce ne sera pas facile, non, mais quand on veut, on peut… ça prendra un certain temps, mais quelque chose me dit qu’on y arrivera!!!!
      Macron disparaît au moins de France…!!!
      On sait qu’il a des appuis par le N.O.M., qu’il aille se faire empapaouter…!!!!
      Bien à vous

  14. HopliteHoplite

    Vous trouvez normal de payer des droits (impôt) lorsque vous vendez un appartement que vous avez acheté avec vos revenus sur lesquels vous avez déjà payé des impôts . Non? C’est pourtant le cas depuis des lustres et personne ne dit rien.
    L’etat est la plus grande saloperie que les citoyens ont conçue

    1. Amélie Poulain

      « C’est pourtant le cas depuis des lustres et personne ne dit rien. »

      Si, moi, j’ai dit souvent ici que cet impôt, passé dans les moeurs est parfaitement injuste…

  15. LULU LE GAULOIS

    C’ EST CELA LA JUSTICE DE MACRON ?
    LES PARENTS BOSSENT TOUTE LEUR VIE,ONT ÉLEVÉ LEURS ENFANTS ET CES SALOPERIES DE BRANLEURS DE L’ETAT QUI VIVENT GRASSEMENT SUR NOTRE DOS, VEULENT ENCORE NOUS VOLER SUR NOS ACQUIS APRES AVOIR ELEVE NOS ENFANTS
    ILS VEULENT ENCORE NOUS PIQUER NOS BIENS ACQUIS APRES AVOIR PAYE TOUTE NOTRE VIE DE SALARIES ET DE RETRAITES NOS IMPOTS ET TAXES
    FRANCAIS REVEILLE TOI PENDANT QU’IL EST ENCORE TEMPS

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