Un bus dans le décor : saura-t-on si le chauffeur faisait le ramadan ?


Un bus dans le décor : saura-t-on si le chauffeur faisait le ramadan ?

Poitiers : début du ramadan, et un bus dans le rond-point, un !

La vidéo vaut le coup d’oeil :

 

Oh, tiens, un chauffeur faisant un malaise et un bus qui achève sa course dans un rond-point en pleine journée.

Quoi de plus normal le 23 mai dans la très islamisée cité poitevine ?

http://www.centre-presse.fr/article-604340-poitiers-un-bus-vitalis-escalade-un-rond-point.html

« En fin de journée, le chauffeur d’un bus Vitalis a été victime d’un malaise, il a tiré tout droit dans le rond-point du centre équestre de Poitiers ce mercredi 23 mai.
Il a percuté et escaladé le petit rond-point du centre équestre de Poitiers en fin de journée.
Il a été évacué par les pompiers ainsi que les deux mineures qui se trouvaient dans le bus au moment du choc. L’une d’elles souffrirait d’une fracture de la cheville.
En début de soirée, le bus était en train d’être dégagé par Bernis Trucks ».

Quid du coût de l’intervention ?

Quid du coût de la réparation ?

Quid du licenciement éventuel du chauffeur s’il était avéré que, musulman, il faisait le ramadan et s’était abstenu de manger et de boire ?

En avait-il informé son employeur ; le cas échéant, celui-ci lui a-t-il fait injonction de poser ses congés pendant le ramadan ? Pourra-t-il le licencier pour faute ?

Autant de questions passées sous silence par l’article de « Centre presse ».
C’est dommage, eu égard aux conséquences habituelles du ramadan sur la route, comme en témoigne la situation algérienne par exemple.

La jurisprudence semble pour l’instant inexistante sur cette question.

La pratique du ramadan par un chauffeur de bus est-elle une « cause réelle et sérieuse » autorisant un licenciement à défaut d’avoir pris des congés à cette période ?

Quid du principe de précaution à ce sujet : la sécurité des passagers et la valeur matérielle du véhicule confié au chauffeur pèsent-elles vraiment moins lourd dans la balance que sa prétendue « liberté religieuse » de jeûner ?

L’article L1133-1 du code du travail prévoit que « l’article L. 1132-1 ne fait pas obstacle aux différences de traitement, lorsqu’elles répondent à une exigence professionnelle essentielle et déterminante et pour autant que l’objectif soit légitime et l’exigence proportionnée ».

 

Selon ce dernier texte, « aucun salarié ne peut être sanctionné, licencié ou faire l’objet d’une mesure discriminatoire, directe ou indirecte, telle que définie à l’article 1er de la loi n° 2008-496 du 27 mai 2008 portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations, notamment en matière de rémunération, au sens de l’article L. 3221-3, de mesures d’intéressement ou de distribution d’actions, de formation, de reclassement, d’affectation, de qualification, de classification, de promotion professionnelle, de mutation ou de renouvellement de contrat en raison de (…) ses opinions politiques, (…) de ses convictions religieuses».

Il est à noter à cet égard que les convictions religieuses ne sont pas les pratiques religieuses !

Il semble bien, selon le site gouvernemental « service public », qu’un licenciement soit envisageable à la suite de cet accident, s’il est avéré que le salarié avait jeûné et pris ainsi le risque, qui s’est réalisé, d’une moindre vigilance voire d’un malaise.

En effet, le site « service public » rappelle à juste titre que l’employeur n’est pas tenu d’aménager les horaires ou d’octroyer un congé pour cause de ramadan.

« Le salarié peut obtenir un jour de congé le jour d’une fête religieuse s’il obtient l’autorisation de son employeur comme pour tout autre congé. L’employeur est en droit de refuser. Le salarié n’est pas obligé de faire connaître le motif religieux de sa demande.
Un aménagement d’horaire est possible mais ce n’est pas une obligation. L’organisation du temps de travail relève du pouvoir de direction de l’employeur. Il lui appartient de définir les horaires adaptés à la bonne marche de l’entreprise ».

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F20367

La question se pose alors de savoir si l’entreprise « Vitalis » va organiser une enquête au sujet de ce salarié afin d’adopter éventuellement une sanction.

Face à l’impossibilité de pratiquer une autopsie, de contrôler en conséquence le bol alimentaire puisqu’il est encore en vie, sera-t-elle autorisée, le cas échéant, à présumer que ce chauffeur, s’il est avéré qu’il est musulman, pratiquait le ramadan ou un tribunal serait-il amené à considérer qu’une telle présomption est injustement discriminatoire ?

De façon honteuse, « le guide pratique du fait religieux en entreprise » édité par le gouvernement répond en principe à la question 13 se rapportant au ramadan (http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/guide_candidats_salaries_majfevrier2018valide.pdf) que l’employeur ne peut pas exiger la rupture du ramadan de la part du salarié !

Le gouvernement souffle ainsi le chaud et le froid en la matière !!

Certes, il tempère ensuite cette affirmation en indiquant que l’employeur peut néanmoins retirer le salarié de son poste en cas de danger pour lui-même ou son entourage professionnel et peut à ce titre suspendre le versement de la rémunération.

Or, cette solution, en droit, ne devrait être possible qu’en cas de force majeure, ce que n’est pas le ramadan !

La force majeure suppose un événement imprévisible, irrésistible et extérieur au salarié, alors que jeûner procède de sa volonté et n’est donc pas extérieur à lui.

En clair, le gouvernement refuse lâchement d’affirmer que compte tenu de la laïcité, faire le ramadan tout en conduisant un bus peut être fautif et engendrer une sanction disciplinaire.

Bien au contraire, « le fait de jeûner n’est pas en soi un élément caractérisant une impossibilité d’accomplir les tâches relevant du contrat de travail » affirme le gouvernement dans ce guide révisé en février 2018. Ce guide avait été en effet publié l’année dernière et je lui avais consacré un article : http://resistancerepublicaine.eu/2017/02/18/le-gouvernement-pousse-les-employeurs-a-inviter-tous-leurs-employes-a-feter-laid/

Preuve encore, s’il en est, de la filiation de Hollande vers Macron : après la prise de pouvoir de Macron, c’est toujours la même chanson !

Le gouvernement est alors très clair en excluant toute possibilité de sanction disciplinaire dans la même rubrique du guide, faisant ainsi primer une pseudo liberté religieuse sur les impératifs d’organisation de l’entreprise.

Pourtant, l’entreprise peut être amenée à licencier un salarié malade comme étant inapte, alors que ce dernier n’y est pour rien ; ou encore un salarié en prison alors qu’il serait par ailleurs exemplaire dans l’accomplissement de sa tâche professionnelle.

Alors pourquoi pas un salarié refusant de s’alimenter et faisant prendre le risque de réalisation de dommages corporels et matériels considérables ?

La laïcité impose que le droit ne crée pas à ce sujet d’exception pour motif religieux !

Vitalis étant un EPIC relève du droit privé du contrat de travail, cette structure est assimilée à une société privée. Ces règles s’y appliquent donc.
http://www.vitalis-poitiers.fr/content/view/full/1833

Certes, cette structure dispose de nombreux salariés ; cependant, il se peut qu’aucun soit disponible pour prendre le relais lorsque l’effectif est amené à baisser pendant la période de ramadan et les ponts du mois de mai.

Elle devrait donc pouvoir licencier un chauffeur prenant un risque considérable.

On ne peut pas lui reprocher de ne pas avoir recruter exprès des chauffeurs pour remplacer ses salariés faisant le ramadan tant les exigences religieuses des uns et des autres peuvent être innombrables, le nombre des religions n’étant pas limité, ni leurs fantaisies respectives prévisibles. N’importe qui peut inventer une religion exigeant de ne pas travailler pendant plusieurs mois, faudra-t-il que l’employeur fasse l’effort de s’adapter ? Le raisonnement par l’absurde (http://resistancerepublicaine.eu/2017/07/02/le-prophete-saint-esturgeon-impose-le-caviar-comme-seule-nourriture-les-cantines-vont-elles-en-servir/) montre bien que c’est la laïcité qui a vocation à s’appliquer dans toute son ampleur dans ce cas.

L’égalité républicaine devrait d’ailleurs interdire de considérer la marge de manœuvre de l’entreprise en termes de gestion du personnel, tant il est incompréhensible qu’on pénalise une société assez prévoyante pour prévoir un nombre suffisant de chauffeurs remplaçants dans de telles hypothèses par rapport à d’autres qui n’ont pu, ou n’ont pas voulu être aussi prévoyantes.

Par principe, chaque contrat de travail étant indépendant, il n’y a aucune raison d’obliger un employeur de pourvoir à de telles situations en retirant un salarié de son poste afin qu’il puisse faire le ramadan.

Compte tenu de la dépendance de Vitalis vis-à-vis des collectivités publiques, qui va payer les coûts engendrés par cet accident ?

Le contribuable va-t-il devoir mettre la main à la poche ?

Cette affaire va-t-elle vraiment rester sans suite ou une enquête sera-t-elle diligentée afin d’adopter éventuellement une sanction disciplinaire contre un salarié ayant jeûné ?

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Maxime

"On ne peut vivre agréablement si l'on ne vit avec prudence, honnêteté et justice" (Epicure). La France ne pourra retrouver la jeunesse de Bacchus peinte par Bouguereau qu'en renforçant le principe de précaution.


29 thoughts on “Un bus dans le décor : saura-t-on si le chauffeur faisait le ramadan ?

  1. JC.P.

    Les usagers peuvent et doivent appeler ou ecrire à l’entreprise afin d’obtenir des infos, des vraie. Il y a aussi la sollicitation des représentants du personnel ( C..E., délégués du personnel) des RH, Délégués syndicaux nommés ou syndicats

    1. Laurent P.Laurent P.

      > Les usagers peuvent et doivent appeler ou ecrire à l’entreprise
      NON !
      TOUS LES RESISTANTS peuvent et DOIVENT écrire à l’entreprise.
      NOUS devons écrire, parce que LES AUTRES ne le feront pas, vu qu’ils attendent que LES AUTRES le fassent, or ces « autres » ce sont… NOUS !
      NOUS devons ECRIRE, et non pas « appeler », selon le bon vieux principe « les mots s’envolent, les écrits restent ».
      Or écrire c’est, dans ce cas, particulièrement enfantin.
      Il suffit d’imprimer l’article et de l’envoyer par la poste à l’adresse postale de la société Vitalis qui figure sur la page :
      http://www.vitalis-poitiers.fr/Mentions-legales
      Pour imprimer l’article, c’est très simple :
      Cliquer sur la barre verte « Print Friendly » en bas à gauche de l’article.
      Dans la fenêtre d’impression qui s’ouvre, choisir la taille de texte 110%, d’image 100%
      Cliquer sur l’icône PDF.
      Choisir la taille de page « A4 » (« Letter » est le format américain) puis cliquer sur « Téléchargez votre PDF » et enregistrer le PDF sur votre ordinateur.
      Désormais vous pouvez imprimer l’article dans sa version « véritable lettre », en imprimant les quatre pages de la version PDF que vous venez de créer, en deux feuilles imprimées recto-verso.
      Cette version PDF n’inclue, hélas, pas la vidéo, ni son adresse internet. Vous pouvez rajouter cette adresse à la main, à la suite de la phrase « La vidéo vaut le coup d’oeil : » youtube.com/watch?v=7tocsT1XvPA (bien respecter majuscules et minuscules).
      Optionnellement, vous pouvez personnaliser ce courrier en signant de votre prénom et ville au bas de l’article, dans la petite zone restée blanche (inutile de risquer des représailles en indiquant naïvement vos coordonnées complètes).
      Plier votre article-lettre, le mettre dans une enveloppe, écrire l’adresse, fermer, timbrer et poster.
      Voilà, ce n’est pas plus compliqué que ça de devenir un résistant.
      Et ceux pour qui c’est trop compliqué, trop dangereux, trop ceci, trop cela, pas assez machin ou truc… continuez à ne rien faire mais laissez les résistants résister.

      1. durandurand

        Le mieux est de ne pas indiquer votre ville de résidence , mettre simplement Hauts De France ,Grand-est , Auvergne-Rhône-Alpes , etc .etc.ne donnons pas trop de précision ,moins ils en savent mieux c’est .

  2. Franck

    Les Français ont voté pour le vivre ensemble, le grand mélange…
    Qu’ils en assument maintenant les conséquences.

  3. denise

    j’ai le souvenir d’un autre accident , il y a quelques années, provoqué par un homme qui était à jeun pour cause de ramadan , et qui conduisait un bus avec des enfants, ..un des enfants est mort dans l’accident.. les parents maghrébins avaient été interviewé, et ont pendant plusieurs minutes répété les mêmes mots pour , en quelque sorte, excuser le geste du conducteur , ils ont dit notamment qu’ils avaient d’autres enfants !!! . » cette tournure d’esprit  » m’avait choqué, et à l’époque, ce fait avait déjà fait grand bruit ! il s’agissait alors de remise en cause par l’employeur( un service public ) , de l’emploi de ces personnes à des postes de responsabilité, ce qui bien sûr, avait fait polémique !

    1. Anne Lauwaert

      un minibus avec des enfants conduit par un jeune… et puis on a passé l’affaire à la trappe – mais c’est certain un jour ou l’autre il va y avoir un accident grave, c’est mathématique, c’est physiologique

      1. denise

        oui je pense que cette affaire date de 8 ans , approximativement , je ne sais comment retrouver le lien ! dire qu’elle est passé à la trappe, pas vraiment puisque les médias en ont parlé quelques jours, que l’employeur ( la ville ) avait émis des doutes sur l’emploi de ces personnes mais qu’il avait dû se rendre à l’évidence du politiquement correct, – ne pas employer une personne pour cause de ramadan, n’a pas été validé – ( l’article de Maxime tombe bien ) d’autant plus que les parents que l’on a vu s’exprimer à la télévision, minimisaient le fait d’avoir vu leur enfant mourir ! ( ils faisaient le ramadan eux même ) , et donc leur non « participation  » au problème a permis j’imagine, de laisser couler ..je ne sais si il y a eu des suites sérieuses .. mais j’avais été choquée du  » laxisme des parents, entre autre, car ils exprimaient bien qu’ « ils avaient d’autres enfants  » c’est à dire que, comme je l’ai compris, ces autres remplaçaient celui qui était décédé !!

  4. palimola

    En fait ils ne sont pas tout a fait a jeun puisque ils se remplissent la nuit , le fait est qu’ils arrivent au boulot en manque de sommeil et l’estomac bien plein ….donc ….endormissement ! accident du travail ou de la circulation ! bref qu’on le veuille ou pas nous payons les conséquences de cette connerie !!

  5. frejusien

    HORS SUJET
    De grâce, enlevez la gueule du Maqueron sur la droite de l’écran !

    On le voit en long, en large et en travers, on le voit à la télé, on le voit dans les magazines, on le voit, on en boit , on en mange à tous les repas,

    Alors, quand on vient sur ce site, qu’on nous le tartine encore ! la coupe est pleine !
    Il s’insinue partout, et vous nous en remettez encore une couche !

    Je verrais bien le cheval de Troie de PACO, à droite de l’écran, ça, c’est une bonne pub et c’est militant, mais pas maqueron

  6. John Caffey

    J’ai vécu ces ruptures du jeûne en Tunisie au début des années 90. En effet ce n’était pas triste les bus qui renrtaient au dépôt à toute allure en doublant n’importe comment et en (se) conduisant de manière suicidaire (pour les autre). J’étais loin de me douter il n’y a pourtant pas si longtemps que nous vivrions cela en Fance (francarabia) . C’est pour moi encore incompréhensible.

  7. machinchose

    « Le sans-papiers qui a sauvé un enfant reçu à l’Elysée

    on sait enfin son vrai nom: Hector Malot

    sans papiers
    sans boulot
    sans sécu

    …..SANS FAMILLE !

    j’ espère que le couple présidentiel va l’ adopter

  8. Flupke

    Si ça se trouve, ce chauffeur-ci n’est pas musulman. Mais bon, votre article reste intéressant.

    1. MaximeMaxime

      Merci, c’est un peu un prétexte à exposer les sanctions possibles à l’encontre d’un salarié faisant courir un risque excessif à son entreprise en raison de sa pratique du ramadan.
      On sait par ailleurs que les musulmans sont nombreux à travailler dans les transports donc l’hypothèse n’est pas improbable. C’est l’occasion de proposer une explication qu’aucun média politiquement correcte ne proposera. C’est aussi une habitude à prendre que d’envisager que ce soit l’influence du ramadan ; d’ailleurs les médias algériens n’ont aucun tabou à ce sujet. Le fait est si évident chez eux qu’ils le disent : il y a davantage d’accidents de la circulation pendant le ramadan. Quand, de plus, il est l’oeuvre d’un professionnel de la conduite, on a le droit de se poser des questions.

      1. Laurent P.Laurent P.

        > les médias algériens n’ont aucun tabou à ce sujet
        Les médias marocains non plus :
        https://sitamnesty.files.wordpress.com/2012/08/la_gazette_du_maroc_influence-du-ramadan-sur-le-travail.pdf
        https://sitamnesty.files.wordpress.com/2015/08/ramadan-et-accidents-de-la-circulation.pdf
        Les médias Tunisiens non plus :
        https://sitamnesty.files.wordpress.com/2009/03/tunisia-today_accidents-de-circulation-pendant-ramadan_la-cote-d-alerte.pdf
        Etc. etc. :
        https://bergolix.wordpress.com/2010/08/29/happy-bon-ramadan-moubarak/

  9. conan

    Je crois savoir que leurs grands footballeurs ne sont pas tenus au jeûne.
    Si c’est le cas pour ces milliardaires, pourquoi ne serait-ce pas une obligation à prévoir dans le contrat de travail, pour les chauffeurs et toutes personnes soumises à des contraintes sécuritaires : infirmiers, surveillants, gardiens etc…
    On n’ose pas par crainte de passer pour racisssssstes ou islamophobes, comme ces policiers britanniques qui ont laissé des gangs de pakistanais violer des fillettes pendant des années…..
    Et ça va durer longtemps cette dictature des cancres et des sans couilles ???!!!!…..

  10. Joël

    Sont cons les rond-points. On leur a déjà dit d’éviter de jeûner, que ça les faisait trop bouger la journée, mais rien à faire. Faut toujours qu’ils se mettent sur le passage des bus.

  11. Anatole75

    Ca suffit avec les tartufferies : tout le monde sait que quand on parle du « respect des convictions religieuses » dans le travail , il s’agit uniquement des exigences des musulmans à imposer leurs lubies.

    Personne n’interdit à un musulman d’être musulman. En revanche il n’y aucune raison de mettre du coup leurs pratiques au-dessus de la loi commune.

    Un individu qui pratiquerait le jeûne pour maigrir se ferait licencier pour faute en plus d’être poursuivi, pourquoi cela devrait-il être autorisé pour les musulmans?

    La laïcité, c’est la non reconnaissance dans le droit commun des raisons, prétextes ou appartenance religieuses pour obtenir un régime , des lois ou des mesures dérogatoires.

    Pour la loi, la religion – ou la « raison religieuse » – n’existe tout simplement pas, ne donne droit à aucune prérogative, c’est cela la vraie laïcité. Les accommodements éventuels sont du ressort de l’initiative et du libre choix individuels, et leur refus n’a pas à être justifié ni motivé.

    En acceptant de discuter sur ce terrain, on est déjà en train de reculer, voire capituler, de permettre l’intrusion de la loi religieuse dans la sphère publique et légale, de lui reconnaître une légitimité et un droit à discuter, et cela uniquement en faveur de l’islam, aucune autre religion ne fait ch… le monde comme ses adeptes.

    Les apprentis sorciers qui soufflent dans ce sens et encouragent cela sous des prétextes frivoles se mordront les doigts un jour de leur sottise et de leur naïveté. Mais il sera trop tard.

    1. machinchose

      « En acceptant de discuter sur ce terrain, on est déjà en train de reculer, voire capituler

      un grand bravo! c’est si vrai !

      NON ! c’est NON !!!

      avec un bourre-pif dans la gueule, a la « BREUM BREUM !!!!

      style Marsault 😆

  12. Bebel

    Mamadou qui fait le ramadan a grimpé 4 étages à la force de ses bras pour sauver un petit garçon ( Chretien ou pas peu import) mais n’aurait probablement pas pu conduire un car sans accident !!! Je me gaussebebel

  13. Christian Jour

    Il ne se passera rien, il est musulman et il a tous les droits. Au contraire , on va le chouchouter, pour ne pas le stigmatiser, le pauvre. Putain il y a des coups de pied au cul qui se perdent.

  14. Dorylée

    « …Face à l’impossibilité de pratiquer une autopsie, de contrôler en conséquence le bol alimentaire puisqu’il est encore en vie… » Ça peut s’arranger….

  15. peplum

    Merci pour l’article.
    Hier à la radio, j’ai appris (en boucle) l’événement.
    Sauf que : véhicule couché, chauffeur éjecté.
    Des passagers ont entendu un bruit d’explosion —> donc probablement un pneu.
    LOL

    1. MaximeMaxime

      Non l’article de presse parle d’un malaise !
      Il n’y a pas eu d’autre article depuis !
      Soit vous confondez avec un autre accident, soit vous venez faire de l’islamopropagande.

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