Le plan de l’usurpateur élyséen pour se rendre indétrônable : réduire les pouvoirs du parlement


Le plan de l’usurpateur élyséen pour se rendre indétrônable : réduire les pouvoirs du parlement

Pendant qu’il fait bombarder la Syrie, l’usurpateur élyséen s’active pour se rendre indétrônable.
Pas fou le bourdon ! l’a du flair ! L’a tout prévu et sent qu’il y a urgence !

Le plan de Macron pour réduire les pouvoirs du Parlement

« Le Monde » s’est procuré l’avant-projet de loi constitutionnelle. L’exécutif y assume sa volonté d’accroître sa domination sur le pouvoir législatif, au nom de l’« efficacité ».

Droit d’amendement encadré, raccourcissement des navettes, maîtrise accrue de l’ordre du jour… Le gouvernement a introduit dans son avant-projet de loi constitutionnelle une série de dispositions qui limitent les pouvoirs du Parlement. Le texte, révélé par L’Opinion et que Le Monde s’est procuré, a été transmis au Conseil d’Etat ces derniers jours ; il sera présenté en conseil des ministres le 9 mai.

Dans ce document de dix-sept pages, l’exécutif assume sa volonté d’accroître sa domination sur le pouvoir législatif, au nom d’une plus grande « efficacité » et d’une « rationalisation » du travail parlementaire. Parmi les dix-huit articles, cinq d’entre eux visent à « revisiter » les procédures en vigueur à l’Assemblée nationale et au Sénat, afin de raccourcir le temps d’examen des réformes.
Des procédures parlementaires davantage encadrées

L’article 3 de l’avant-projet vise à renforcer le pouvoir d’« irrecevabilité » du gouvernement sur les propositions de loi ou les amendements, en lui permettant d’écarter les « propositions ou amendements qui ne sont pas du domaine de la loi », sont « sans lien direct avec le texte » ou sont « dépourvus de portée normative ». En outre, « en cas de divergence d’appréciation entre le gouvernement et l’assemblée concernée » sur l’irrecevabilité d’un amendement ou d’une proposition de loi, le Conseil constitutionnel n’aurait que trois jours pour se prononcer et non plus huit.

En revanche, le gouvernement a renoncé à instaurer deux mesures qu’il a un temps envisagées : un contingentement des amendements en fonction de la taille des groupes parlementaires et l’irrecevabilité des amendements déjà présentés en commission.

Le gouvernement veut aussi étendre les conditions dans lesquelles il pourrait modifier l’ordre du jour du Parlement. L’article 8 de l’avant-projet prévoit de modifier l’article 48 de la Constitution pour…

Lire la totalité de l’article ici ( mais la fin est protégée et réservée aux abonnés )

http://www.lemonde.fr/politique/article/2018/04/14/le-plan-de-macron-pour-reduire-les-pouvoirs-du-parlement_5285351_823448.html

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Marcher sur des oeufs

Au crépuscule de ma vie, je flâne sur les chemins de la connaissance qui me ravit. Musique, histoire, religion, tout ce qui fait l'homme et tout ce que fait l'homme me passionne.


7 thoughts on “Le plan de l’usurpateur élyséen pour se rendre indétrônable : réduire les pouvoirs du parlement

  1. JJB

    C’est exactement cela ce plan diabolique appliqué par ce type. Plus encore que ses prédécesseurs, Macron fait tout pour être le seul à prendre les décisions qui engage le pays. C’est un dysfonctionnement patent de la démocratie. Qui plus est il prend des décisions qui contraignent nos vie privées sans concertation et toujours assorties d’orientations négatives. Ce type est dangereux dans tous les domaines qu’il aborde sous prétextes de réformes … qui n’en sont pas réellement.

  2. J

    Je l’ai dit depuis le début : son but est de rester à vie au pouvoir. Si nous ne faisons rien, nous serons piégés.

  3. Celtillos

    c’est de cette manière que commencent les dictatures, et le micron lui il se voit bien en dictateur a vie…
    moi je le verrais mieux orner mont faucon….

  4. Patrice

    a chaque siècle ces guerres, cela fait longtemps que nous en avons pas eux en Europe, soit disant qu’elle a était créé pour les éviter, je vois qu’elle ne fait rien pour éviter celle que nous prépare macron, quand à l’Allemagne elle ne dit rien, elle a une frontière commune avec la Russie, et elle ne sera pas de taille pour y faire face.

  5. jojo ( le plombier )

    Monsieur est pressé ? Çà tombe bien Nous aussi ! Alors Plus vite il dégage mieux les français se porteront.

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