Edouard Philippe ment : la loi permet d’interdire le salafisme


Edouard Philippe ment : la loi permet d’interdire le salafisme

Sans rire, Philippe, pourtant Premier Ministre, affirme que l’on ne pourrait pas interdire le salafisme…

http://resistancerepublicaine.eu/2018/03/28/philippe-avoue-on-ne-peut-pas-interdire-le-salafisme-et-il-recoit-une-ovation-des-deputes/

 

Dans le contexte des attentats, il est juridiquement envisageable de se livrer à une « chasse aux sorcières » comme les Américains l’avaient fait pendant le maccarthysme, contre les salafistes.
En effet, l’ordre public présente aussi une dimension préventive en réaction à un contexte où des thèses fondent des comportements dangereux.

Les affirmations d’Edouard Philippe sont fausses au regard de la jurisprudence.

Un exemple parmi tant d’autres : l’affaire jugée le 27 juin 2007 par le Conseil d’Etat (Bidel Ben Hamouda A).
Un imam égyptien avait été expulsé aux motifs « d’une part qu’il est une figure du salafisme dans la région lyonnaise et qu’il est un sympathisant notoire de deux mouvements islamistes radicaux, d’autre part qu’il a publiquement tenu des propos souhaitant la mort de journalistes et de membres du gouvernement français le 10 février 2006 et, enfin, qu’il a publiquement incité par la parole au soutien de la « guerre sainte » et au combat contre l’Occident ».

Les locutions adverbiales « d’une part » et « d’autre part » mettent en évidence des motifs qui sont indépendants les uns des autres.
Le fait d’appartenir au salafisme suffit donc à fonder une expulsion.

Face à l’impossibilité de sonder les coeurs et les reins, ce sont nécessairement les comportements qui révèlent l’appartenance au salafisme de toute façon. Cette déclaration n’a donc aucun sens !

Cela a aussi des conséquences quant à l’impossibilité d’acquérir la nationalité française actuellement.
Le fait d’être un salafiste empêche normalement d’acquérir la nationalité française.

On peut se demander finalement si Edouard Philippe n’est pas très mal conseillé. Il devrait lire « Résistance républicaine », une bonne cure pourrait l’aider à se désintoxiquer.

D’ailleurs, un bon premier ministre annoncerait une réforme constitutionnelle si vraiment il jugeait les textes actuels insuffisants pour protéger l’immense majorité du peuple contre les attentats bien plus injustes dans leur nature que des mesures discriminatoires visant des personnes dont les choix idéologiques sont contraires aux valeurs de la République française.

Être salafiste empêche d’ailleurs aussi d’obtenir un titre de séjour en théorie. Donc il ne devrait pas y avoir de salafistes en France.

En effet, puisqu’on ne peut acquérir la nationalité française pour être salafiste, les convertis devraient de même en être déchus. Une simple loi le permettrait.

Autre suggestion de réforme pour Edouard Philippe : en 2016, un salafiste ayant tenu des prêches antisémites fut assigné à résidence mais son expulsion n’a pas eu lieu, quoique ce fût un imam égyptien, pour motif de santé (Conseil d’Etat, ordonnance de référé du 1er avril 2016).
L’expulsion d’une personne en mauvaise santé est considérée comme un traitement inhumain et dégradant selon la CEDH.
Or, il est temps que la France dénonce cette convention ou exige sa renégociation sur ce point.

A l’heure actuelle, une trentaine de décisions juridictionnelles ont été publiées qui font référence explicitement au salafisme.
On peut en citer quelques unes :
– CAA Nancy 24 mars 2015 : EDF a le droit de refuser de renouveler son autorisation d’accès aux sites de centres nucléaires à un ingénieur spécialisé dans le domaine nucléaire en contact régulier avec des salafistes jihadistes qui pouvait accéder aux centres nucléaires de production d’EDF « dans des points d’importance vitale ».

– CAA Paris 20 juin 2016 valide l’assignation à résidence d’une « figure emblématique du salafisme en Ile-de-France ».
Par conséquent, le salafisme ne peut être considérée comme une opinion comme une autre, puisque toutes ces juridictions en font état pour assigner à résidence.

– Conseil d’Etat 28 décembre 2017:  » la présence en France de M.A, dont la qualité de prédicateur salafiste n’est pas contestée, constitue une menace pour l’ordre public, la sécurité ou la sûreté nationale ».
Il est donc faux de prétendre que les salafistes ne peuvent être visés par des mesures attentatoires à la liberté, la décision la plus importante de l’ordre juridictionnel administratif l’ayant admis.

Le gouvernement Philippe dispose d’une occasion en or pour pousser les mesures attentatoires à la liberté plus loin. Si vraiment le colonel Beltrame n’est pas mort pour rien…

Je ne comprends pas que des personnalités politiques puissent prétendre qu’on ne peut pas aller plus loin juridiquement à l’heure actuelle.
Leurs déclarations invitent à se demander si elles ne sont pas corrompues par des agents d’influence de l’islamisme ou si elles ne sont pas conseillées par des islamistes.
Quel est, en tous cas, leur intérêt à prêcher l’impuissance face à l’évidence ?

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Maxime

Mon avatar est Justinien car c’est son Digeste qui synthétise le meilleur état du droit romain. Redécouvert au Moyen Age à Bologne, il a influencé le droit français dans bien des domaines, notamment le droit civil contenu principalement dans le Code civil actuel.


29 thoughts on “Edouard Philippe ment : la loi permet d’interdire le salafisme

  1. MAQUIGNON

    Je peux intégrer l’idée qu’il n’est pas possible de ramener à zéro le risque de se faire flinguer par un taré en faisant ses courses ou en allant au cinoche. Mais l’acceptation de cette idée est conditionnée à la démonstration que doit me faire l’exécutif de mon pays quant à sa détermination (notamment) à traquer les prêcheurs de haine et à les virer ! Et sans délai ! dans la foulée du discours de M. MACRON ! Des mots – des actes. Ce serait la première d’une série de mesures susceptible d’apaiser ma colère. Notre gouvernement est désormais pris en étau – Soit il agit et la poudrière islamo-politico-racaille fout le feu au pays – Soit il ne fait rien, et en cas de nouvel attentat on pourrait bien avoir une réaction violente du Pays. Le discours de M. MACRON a suscité des attentes. Nous attendons.

  2. Machinchose

    Monsieur Phillipe……..je suis convaincu qu il ne sait même pas en quoi concerne cette doctrine dite « Salafiya » , éclose , je crois au 19 eme siècle et qui prône un retour des Mizilmons a un Islam el salih …un retour aux fondamentaux islamiques tels qu ils furent au temps de Mohamed, et selon le prolifique Boukhari…

    souhaitons qu il lise RR ce grand barbu 😆

    et pour compléter sa culture, ce qui est la moindre des choses pour un Premier Ministre, je lui suggère de se plonger dans les expressions de chacune des 3 obédiences de la Salafiya

    «  »On distingue trois principales mouvances dans le salafisme contemporain :

    une ,qualifiée de quiétiste, refusant de s’impliquer dans la vie civique ou politique et se consacrant à l’éducation des musulmans à la doctrine salafiste

    une politique,

    et une djihadiste, qui utilise le salafisme comme une base idéologique pour justifier le terrorisme……………………………

    vaste étude cher Phillipe , je suis a ta disposition pour des cours particuliers a Matignon …

    1. AntiislamAntiislam

      Bonjour,

      Le problème c’est que ces *** ont une facheuse tendance à passer de la catégorie 1 à la catégorie 3 …

    2. denise

      il sait, il sait pas , en tous cas il « campait » avec une certaine arrogance lors de son intervention , droit dans ses bottes , inutile pour lui de déroger à sa fermeté sectaire, même si un militaire y a laissé sa vie .. je pense que chacun appréciera par qui nous sommes dirigés, je le savais connaissant sa ville et les reportages qui ont été fait sur lui..

  3. Joël

    Sauf que, « la sécurité ou la sûreté nationale » n’entrent pas dans leurs « valeurs de la république », du moins pour le peuple d’en-bas (si cher à raffarin). On le voit tous les jours dans les rubriques faits divers.
    Seule compte l’imposition de force du vivre-ensemble sauf pour eux.

  4. G1Avis

    De toute manière même si la loi l’interdisait, la loi ça se change. C’est juste qu’il ne veut pas.

  5. GREGORY

    Bruxelles est à la bottes des islamo gauchistes: c’est pas de vague et islamisation pour tous!

    les muzz ont les moyen d’acheter tous nos dirigeants et ils ne s’en privent pas!

    C’est la raison majeure qui explique notre immobilisme mortifère devant les exactions des barbaresques!.

  6. Marcher sur des OeufsMarcher sur des Oeufs

    « L’Archevêque émérite de Smyrne, Giuseppe Germano Bernardini, raconte une conversation qu’il a eue avec un leader musulman(T.Erdogan) : “Grâce à vos lois démocratiques, nous vous envahirons. Grâce à nos lois religieuses, nous vous dominerons”. »

  7. Chevalier d'Eon

    Le salafisme est il utile a la société ou une nuisance ?
    Quand une loi n’existe pas , on l’a crée surtout quand on est au pouvoir !

  8. Christine B

    Il me semble que la constitution parle (toujours?) non pas des droits de l’homme mais des droits de l’homme ET du CITOYEN?
    Nos droits de citoyens sont passés à la trappe et bafoués quand on laisse notre pays se faire envahir pas le monde entier sans nous demander expressément et clairement notre avis par voie de référendum!

    1. Christine TasinChristine Tasin

      très juste il faut le rappeler sans cesse, Maxime avait fait un excellent article sur la surpercherie des droits de l’homme de l’ONU

      1. Claude LaurentClaude Laurent

        Hypocrite 1er , salissant l’acte du colonel Bertrame, par son discours pro-salafisme déclarait entre autre:

        (…)La lutte contre la cyberhaine ayant besoin de moyens supplémentaires, le gouvernement prévoit de renforcer les effectifs de la plateforme de signalement de contenus illicites PHAROS. De même, des personnes condamnées à des travaux d’intérêt général pourraient être affectées, >>>>dans des associations, <<< à des tâches de modération et de signalement de propos haineux.

        Quelles associations ?
        Combien de taxes supplémentaires pour les subventionner ?

        1. Claude LaurentClaude Laurent

          Suite
          Est-ce encore de blabla puisqu’il faut 20 personnes environ,selon divers journalistes, pour surveiller un radicalisé ?

          Pour prendre des mesures anti-automobilistes cela va plus vite que pour protéger le peuple !

          1. AntiislamAntiislam

            Bonjour,

            C’est cela le chose essentielle : il faut 20 (on parle même de 25) policiers pour suivre un musulman fiché S.

            Il y a, au minimum minimorum, 10 000 musulmans fiché S.

            Il faudrait donc mobiliser 250 000 policiers pour espèrer éviter de nouveaux attentats : c’est STRICTEMENT impossible.

            A partir de là, en refusant d’expulser systématiquement TOUTES les crapules musulmanes fichées S, le voyou criminel qui nous sert de premier ministre condamne froidement à mort, dans les mois qui viennent, de nouveaux innocents.

      2. Christine B

        J’ai dû louper l’article de Maxime je vais le lire avec intérêt si je le trouve
        Il faut d’autant plus le rappeler que personne ne le fait : pas plus le FN que Debout la France ou les pseudo-Insoumis
        Le racket est pourtant manifeste aujourd’hui

  9. Conan

    Ils ont le droit de dire « Avec vos lois démocratiques nous vous envahirons et avec nos lois coraniques nous vous soumettrons »…
    Monsieur Philippe, c’est bien ça la liberté d’expression que vous auriez mission de défendre en tant que 1er ministre d’une République qu’ils ont le devoir–affiché– d’anéantir ?
    Et je n’aurais pas le droit de m’opposer à une telle « philosophie » ??….Même verbalement ? Sinon procès ? Prison ?
    Mais on marche sur la tête dans le pays qui prétend être le phare de l’humanité, l’inventeur des droits l’homme, de la liberté d’opinion etc…etc…

  10. MaximeMaxime

    12% de salafistes en France, le chiffre est presque officiel.
    http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2018/03/29/01016-20180329ARTFIG00382-83-des-francais-favorables-au-renvoi-des-fiches-s-etrangers.php
    « Quelle que soit leur couleur politique, les Français sont prêts à soutenir les propositions radicales formulées notamment par le chef de file du parti Les Républicains: 87 % plaident ainsi pour un placement en rétention administrative des fichés S jugés «les plus dangereux». Pas moins de 83 % sont pour l’expulsion des étrangers fichés S. 88 % des Français seraient même favorables à la proposition de Manuel Valls d’interdire le salafisme dans notre pays. Même si 52 % des personnes interrogées perçoivent cette dernière mesure comme difficile, voire impossible à appliquer ».
    Quelques remarques personnelles sur ces chiffres.
    D’abord, ils semblent incohérents. 83% des sondés aimeraient continuer à vivre avec des étrangers fichés S mais 87% veulent qu’ils soient enfermés, du moins pour les plus dangereux. Quid des 4% qui veulent qu’ils soient enfermés mais sans les expulser ? Cela les amuse de payer leur payer la prison ? Car toute la population française paie des impôts, par exemple via la TVA, et pâtit d’un mauvais état des comptes publics.
    La fiche S n’étant pas une décision administrative en bonne et due forme, n’importe qui peut être fiché S sans même le savoir.
    Un patriote peut être fiché S comme étant trop attaché à la laïcité française.
    Est-il crédible de nous faire croire qu’il existe dans ce domaine des « niveaux de dangerosité » ? Peut-on être un peu, beaucoup, passionnément, à la folie ou pas du tout djihadiste ?
    Bonne excuse pour le pouvoir politique : Untel était suivi mais pas censé être très dangereux. Et quand bien même il le serait, l’assignation à résidence est la même soupe servi pour tous les niveaux de dangerosité, alors à quoi bon faire croire qu’on sous-estimait la dangerosité d’un Lakdim ?
    Cette appellation « fiché S » est bien commode car elle évite d’utiliser d’autres termes et permet de s’en prendre à des gens qui n’ont rien à voir avec les « fous d’Allah », des ennemis politiques notamment.
    Elle relève du pouvoir discrétionnaire des autorités publiques, la fiche S ne pouvant faire l’objet d’une contestation en justice de la part de l »intéressé.
    Elle donne un pouvoir excessif aux services du renseignement également, à rebours de tous les principes politiques de la démocratie et la République.
    Il n’y a aucune transparence dans ce domaine, ce qui pourrait se justifier par le motif de la raison d’Etat. Cependant, quand le pouvoir est entre les mains de gens qui s’amusent à provoquer le peuple, quelle confiance faire aux services secrets placés entre leurs mains ?
    Il est temps que la liste des fichés S soit dévoilée et qu’un jugement intervienne pour chacun d’eux afin de condamner ou non, d’enfermer et/ou expulser ou non. En cas de surveillance injustifiée, la question se pose aussi de la responsabilité personnelle des dirigeants ayant ordonné la fiche S. En effet, il est trop facile de faire condamner encore et toujours l’Etat français. En cas d’abus manifeste, il faut que les dirigeants soient personnellement condamnés.
    Signalons aussi la récupération politique de l’UMPS dans ce domaine. Les noms de partis changent mais la chose demeure, alors les vieilles habitudes peuvent être conservées pour désigner ce bloc politique dont le ciment principal est l’hypocrisie.
    Du côté de la droite, proposer d’enfermer les fichés S les plus dangereux, c’est refuser de proposer une mesure plus précise. Comment identifier les plus dangereux des fichés S, concrètement ? Comment peut-on accepter qu’une personne soit fichée S mais pas enfermée ? Surveillée sans que sa dangerosité soit certaine ? Une droite ambitieuse réclamerait l’instauration du principe de précaution à partir d’un critère abstrait et non plus au cas par cas. Or, c’est le FN qui va le plus loin dans ce domaine, tout en évitant de stigmatiser l’islam en tant que tel pour limiter le risque judiciaire à l’heure où la liberté d’expression sur ce point est réduite à la portion congrue. Différence importante avec les Etats-Unis où la dénomination « muslim ban » (bannissement des musulmans) s’est imposée d’elle-même.
    Quant à Valls, il n’a pas inventé la poudre en proposant d’interdire le salafisme puisque, en réalité, nos juridictions considèrent d’ores et déjà dans de nombreux cas le salafisme comme illicite. Une proclamation en bonne et due forme venant du pouvoir exécutif chargé de mener les opérations de guerre et de maintien de l’ordre, ou des députés élus contrairement aux juges, aurait principalement le mérite de la solennité.
    88% des Français soutiennent cette mesure, on peut donc penser qu’au moins 12% de salafistes vivent en France. Le chiffre est peut-être supérieur même si l’on tient compte de la takiya : certains ont peut-être menti au sondage pour éviter que le chiffre soit plus alarmant encore.
    Enfin, 52% des Français penseraient que c’est une mesure impossible à appliquer.
    Pourquoi ? « Padamalgam », sans doute. Rendez-vous compte, des musulmans risqueraient d’être visés par la mesure alors qu’ils ne seraient pas salafistes… donc « n’interdisons pas le salafisme ».
    Elle est si importante que ça, dans le contexte grave d’aujourd’hui, la « liberté » d’appartenir à l’islam ?
    On ne voit pas vraiment d’autre raison que celle-ci pour que la majorité des sondés estime impossible de mettre en oeuvre une interdiction du salafisme.
    Pourtant, juridiquement, il existe une technique approximative, qui est au Droit ce que le flou artistique est à l’Art : le faisceau d’indices.
    Un certain nombre d’indices permettra d’identifier un salafiste. Elle est déjà mise en oeuvre par la jurisprudence, avec l’idée que s’il y a des ratés, c’est tant pis. La sécurité publique, le droit à la vie des citoyens honnêtes et respectueux du mode de vie français, vaut bien la peine de prendre le risque. A chacun de faire en sorte de ne pas cumuler trop d’indices à sa charge. Responsabilité individuelle pour garantir le bien être collectif.
    M. Jean Lafitte écrit que s’il était musulman, il serait salafiste.
    J’avais aussi rédigé un court commentaire qui avait été publié à partir de la même hypothèse, mais pour ma part j’indiquais que j’apostasierais alors :
    http://resistancerepublicaine.eu/2017/06/19/si-jetais-musulman-voila-ce-que-je-ferais-pour-lutter-contre-le-terrorisme/
    En réalité, dans ce débat, il ne s’agit pas d’interdire simplement le salafisme mais de déduire d’autres conséquences de l’illicéité latente du salafisme déjà consacrée. Par exemple, la déchéance de la nationalité.
    Ainsi donc les 88%, si vraiment ils ont bien compris le sondage, devraient être aussi nombreux à réclamer la déchéance de la nationalité des salafistes. Il serait intéressant d’avoir un sondage sur ce point.
    Un chiffre était avancé en 2015 qui concorderait : 85% des sondés favorables à la déchéance de nationalité.
    http://www.lemonde.fr/police-justice/article/2015/12/30/selon-un-sondage-85-des-francais-sont-favorables-a-la-decheance-de-nationalite_4839945_1653578.html
    Cependant, 65% de bourricots ont voté pour Macron, héritier des anti-déchéance de nationalité, alors que le principal soutien de cette mesure, Marine le Pen, récoltait 35% des votes… cherchez l’erreur.
    Dernier chiffre : « le rétablissement de l’état d’urgence, également prôné par la droite, n’est soutenu que par une courte majorité des sondés. Si 61 % des Français y sont favorables, la mesure ne convainc que 43 % des sympathisants de La République en marche et 51 % des sympathisants de gauche ».
    La question se pose à peine. La fin de l’état d’urgence correspondait à l’édulcoration de certaines mesures passées dans le droit commun, mais de toute façon les dispositifs actuels sont inefficaces.
    Conclusion : les sondages, reflet de la manière dont les questions politiques sont posées, ne sont pas pertinents. Les questions posées ne sont pas les vraies questions qui se posent.
    On pourra certes reprocher au FN d’avoir repris les termes actuels du débat lors de sa campagne, par exemple quand Marine éructait lors du débat « 11000 fichés S »! La différence est cependant essentielle entre l’opposition et la majorité. Marine le Pen n’avait pas accès à ces fiches S. Elle-même est peut-être fichée S par le pouvoir hollandesque puis macronien. L’opposition n’a actuellement pas d’autre possibilité de savoir ce qu’il en est précisément. Ce pourquoi il est temps que la liste soit rendue publique pour qu’un débat transparent s’instaure.

    1. lucide

      @ MAXIME
      Merci pour toutes ces informations.

      Nous apprenons donc qu’il y a 12% de salafistes en FRANCE
      Il aurait été préférable que les « enquêteurs » nous donnent le nombre d’individus. Ainsi on aurait pu se projeter « dans l’Avenir ».
      Car un individu salafiste a au moins quatre enfants qu’il va bien sûr éduquer de la même façon. L’enfant sera salafisé.

      Donc le salafisme va prosperer dangereusement.
      JE COMPRENDS MAINTENANT POURQUOI CERTAINS ENVISAGENT LA REMIGRATION et renoncent totalement à « intégrer ces gens ».
      Je suis allé voir le site belge Nonali, indiqué dans un commentaire et en ayant entendu un leader salafiste élu qui évoquait la possibilité de voir la charia gouverner la Belgique. on peut se dire que si nous laissons advenir cela nous sommes en péril.

      CE QUI EST TOTALEMENT CONTRADICTOIRE dans l’attitude de Mr PHILIPPE c’est que nous sommes censés être dans une démocratie LAIQUE et que les presque 50 religions qui existent sur le territoire français doivent vivre leur religion dans la discrétion ET QU’UNE SEULE RELIGION EST EN DROIT DE NE PAS RESPECTER L A LOI.
      D’autre part des lois existent dans le but de protéger les citoyens de l’influence des sectes. Le salafisme est aussi « harcelante » dans ses méthodes que d’autres sectes, mais l’état semble fermer les yeux.
      NOUS SAURONS DIRE DANS LES TEMPS A VENIR QUE L’ARGENT NE PEUT TOUT PERMETTRE.

  11. zipo

    Edouard Philippe fait parti de ces béni oui-oui de la pensée unique qui préfére que les <français servent de tir au pigeon plus-tot que d'appliquer la loi de peur de contrarier le vivre ensemble qui consiste a se laisser tuer avoir droit a la Marseillaise et cette phrase "vous n'aurez pas ma haine",il sera comme les autres rendu responsable de ses décisions et il ferait bien de changer rapidement de conseillers ,car il est la aussi pour protéger les Français et prendre les décisions qui s'imposent!
    Alors il faut qu'il se passionne pour le site" Nonali "afin de s'instruire ,car il est tout simplement a coté de la plaque ,bientot les cérémonies funéraires occuperont tout leur temps !

  12. Nemesis

    Les attentats sont pires que des désordres puisqu’ils touchent à la vie des citoyens. Les prières sur la voie publique sont une atteinte à la libre circulation et sont de véritables désordres. Les prêches haineuses des imams sont une atteinte à la sécurité des citoyens et de l’Etat.
    Les dhimmis qui nous gouvernent ne sont pas à leur place à l’Elysée.

  13. PATUREAU

    tout ce gouvernement est ISLAMO SOCIALISTE,CE SONT TOUS TOUS
    DES TRAITRES A LA FRANCE, ILS TROUVERONS N’IMPORTE
    QUEL PRETEXTE POUR PROTEGER LES CRIMINELS TERRORISTES
    MUSULMAN,
    QU’ON SE MEFIE? CES TERRORISTES QU’ILS
    QU’ILS LAISSE EN LIBERTE NON SURVEILLER, C’EST LEURS FUTURS
    ARMMEE

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