L’excision comme moyen d’obtenir le statut de réfugié, vous connaissez ?


L’excision comme moyen d’obtenir le statut de réfugié, vous connaissez ?

L’excision comme moyen d’obtenir la qualité de réfugié et les avantages financiers et sociaux qui vont avec en France…

La France, vouant un véritable culte à la repentance, s’est obligée, en ratifiant la convention de Genève de 1951 à prendre en charge toute la misère du monde.
Il suffit de faire valoir des persécutions à raison de son appartenance religieuse, son sexe ou encore son orientation sexuelle dans son pays d’origine pour obtenir la qualité de réfugié et les avantages qui vont avec.

Dans un contexte d’après-guerre où les Américains étaient considérés comme des héros, des sauveurs, l’hégémonie de ces derniers s’est fait sentir dans tous les domaines, y compris migratoire, l’Europe étant, par sa position de proximité géographique avec l’Afrique, particulièrement exposée aux demandes de visa de réfugiés, alors que l’isolement géographique des Etats-Unis les préserve de crises migratoires telles que nous en connaissons. Cela permettait ainsi aux « gendarmes du monde » de faire subir à l’Europe les conséquences éventuellement perverses de leur politique internationale en Afrique, tout en affaiblissant une éventuelle puissance concurrente pour l’avenir…

La conséquence est que la France est, de facto, faite responsable de tous les travers des pays africains pratiquant un droit coutumier rétrograde ou un droit islamique arriéré. Les réfugiés auront ainsi le RSA, les allocations familiales etc. qui n’ont été possibles que grâce aux cotisations de la population française.

Or, si aucune limite n’est posée quant à l’accueil de réfugiés, on imagine à quel point cela augmente la dette publique, pour le plus grand bonheur des financiers créanciers de l’Etat qui savent qu’ils ont là un bon placement à réaliser puisque l’impôt permet de s’accaparer les richesses des contribuables par la voie la plus contraignante qui soit.

Dans ce contexte, on peut relever que le Conseil d’Etat n’est pas très regardant. On a presque l’impression qu’il croit le migrant sur parole. On le voit dans un arrêt du 24 novembre où un article de journal est jugé assez probant pour établir que la demanderesse aurait subi un mariage forcé en Afrique et l’excision forcée, sans même qu’elle apporte d’autre preuve… On ne sait même pas de quel journal il s’agit.

Il serait peut-être temps que les Africains, au lieu de demander la nationalité française comme Dame Obono et de profiter du niveau de vie que leur offre la France (en rechignant à dire « Vive la France », s’agissant de cette dernière !), aillent remettre de l’ordre dans leur pays. La France est vraiment très généreuse, mais cela durera-t-il encore longtemps quand les Français subissent de hauts prélèvements sociaux et fiscaux, de bas salaires, le chômage, la dette publique, le terrorisme et l’insécurité, exprimant pour au moins un tiers d’entre eux leur ras-le-bol comme nous l’avons vu lors des dernières élections face à la trop grande ouverture des frontières…
Si les Français étaient mieux informés, ils seraient plus de la moitié à refuser cette orientation politique. Mais ne comptons pas sur la télévision pour révéler la vérité à ce sujet.
. . .

Conseil d’État, 24 novembre 2017
(…) Considérant ce qui suit :
1. Aux termes des stipulations du paragraphe A, 2° de l’article 1er de la convention de Genève du 28 juillet 1951 et du protocole signé à New York le 31 janvier 1967, doit être considérée comme réfugiée toute personne qui  » craignant avec raison d’être persécutée du fait de sa race, de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe social ou de ses opinions politiques, se trouve hors du pays dont elle a la nationalité et qui ne peut, ou, du fait de cette crainte, ne veut se réclamer de la protection de ce pays « .
2. Il ressort des énonciations de la décision attaquée que pour demander l’asile, Mme A…B…, de nationalité guinéenne, soutenait qu’après le décès de son père en 2002, son beau-père avait décidé qu’elle serait excisée, en même temps que sa soeur jumelle, à l’âge de treize ans, puis les avaient contraintes toutes les deux, à l’âge de seize ans, à se marier avec un homme de soixante-quatorze ans qui leur avait fait subir des rapports sexuels avant qu’elles ne puissent fuir le domicile conjugal avec l’aide de leur tante.
Pour regarder comme non établies les craintes de Mme B…en cas de retour dans son pays où son beau-père la recherchait, la cour a notamment écarté le caractère probant d’un article de presse daté du 10 avril 2013 relatant en détail les conditions dans lesquelles Mme B…avait été victime d’un mariage forcé.
Il ressort des pièces du dossier qui lui était soumis qu’en écartant le caractère probant de cet article au seul motif que la requérante avait été incapable d’indiquer comment son auteur avait pu obtenir des informations aussi précises à son sujet et en en déduisant que les menaces dont Mme B… faisait état devaient être regardées comme non établies, la cour a entaché sa décision de dénaturation.
3. Il résulte de ce qui précède que, sans qu’il soit besoin d’examiner les autres moyens du pourvoi, Mme A…B…est fondée à demander l’annulation de la décision de la Cour nationale du droit d’asile qu’elle attaque.
4. Mme B…a obtenu le bénéfice de l’aide juridictionnelle. Par suite, son avocat peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991. Il y a donc lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que la SCP Anne Sevaux et Paul Mathonnet renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat, de mettre à la charge de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides le versement à cette SCP de la somme de 3 000 euros. (…)

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Maxime

Mon avatar est Justinien car c’est son Digeste qui synthétise le meilleur état du droit romain. Redécouvert au Moyen Age à Bologne, il a influencé le droit français dans bien des domaines, notamment le droit civil contenu principalement dans le Code civil actuel.


17 thoughts on “L’excision comme moyen d’obtenir le statut de réfugié, vous connaissez ?

  1. Amélie Poulain

    « Il suffit de faire valoir des persécutions à raison de son appartenance religieuse, son sexe ou encore son orientation sexuelle dans son pays d’origine pour obtenir la qualité de réfugié et les avantages qui vont avec. »

    Oui et j’ai su à un moment qu’il y avait des sites ou des personnes bien intentionnées à leur égard en France qui leur donnait des repères sur l’histoire qu’il leur fallait raconter pour être pris en charge. Il n’y a absolument aucune vérification à ce niveau.

    De toute façon, d’accord avec l’article cela ne peut plus durer, c’est injuste pour les Français qui ont des droits chez eux aussi, c’est la moindre des choses, dans leur propre pays, d’utiliser leur argent pour eux en priorité (il faut être tordu pour penser autrement), c’est aussi complètement irréaliste.

    Ceux qui ont signé ces « obligations » n’ont certainement pas pensé à l’avenir de la France et des Français.

    Et bien sûr, on peut s’étonner de la tendance de beaucoup d’africains de lâcher ainsi égoïstement leur pays que seuls eux peuvent changer. Cela n’aide personne des les soutenir à aller dans ce sens.

    Et l’actualité nous montre que Macron est très soucieux de ces pays… mais de nous, Français, certainement pas.

  2. Xtemps

    Et bien entendu, comme d’habitude, toujours sans demander l’avis des peuples européens, nos dirigeants trouvent n’importe quel prétexte pour imposer de force leurs petites volontés, avec insultes contre ceux qui refusent, pour eux, c’est normal.
    Et pas question de consulter les peuples européens par référendum, ils pourraient leurs dire non évidement.
    Le référendum, connaissent pas ces gens là, il faut tout imposer de force, sans demander l’avis des peuples européens.
    Maintenant, comme avec tout les reste, voir s’il y a pas des dessous de tables et autres magouilles possibles derrières, avec nos comiques aux pouvoirs à scandales à répétition, on ne sait jamais.
    Vous savez, les gens trop polis pour être honnêtes, moi je méfie.
    D’après OXFAM, il y a déjà 123 millions de pauvres en Europe, alors un peu plus ou un peu moins, ils s’en foutent complètement, il y a 45 millions de chômeurs en Europe, et alors, ils vous diront.
    Mais l’excision à beaucoup d’importance pour nos gracieux dirigeants, pas les 123 millions de pauvres en Europe, voyez vous.
    les solutions sont pourtant simples pour endiguer l’excision des victimes, mais çà c’est pas possible pour eux, c’est surtout car cela pourrait toucher leurs petits trafiques mafieuses qui rapporte beaucoup, vous comprenez.
    S’il y a tant de pauvreté sur terre, c’est justement à cause de ces rapaces cleptomanes de l’empire, qui ne se gênent pas de faire des lois liberticides contre la volonté des peuples européens pour piller leurs caisses d’états et autres trafiques juteux et certainement pas pour les victimes.
    Ils ne regardent déjà pas les victimes des attentats en Europe, avec des enfants tués, ils laissent toutes grandes les frontières ouvertes, sans aucune protections nuls parts, alors pour les victimes étrangères, vous pensez bien, ils s’en foutent complètement.
    Ils vont surement faire une petite aumône pour les pauvres victimes, avec 10 millions de pauvres en France, ils vont se dépêcher.
    Alors il ne faut pas s’étonner du manque total d’empathie total des dirigeants aux pouvoirs pour les peuples européens.
    Ils le sont déjà comme çà entre eux, alors, mais nous les peuples européens devons nous défendre contre ces psychopathes.

  3. Xtemps

    Et en plus, non seulement ils font venir les victimes, mais leurs bourreaux avec, et l’excision se fera en Europe, voyez vous.
    J’en serai même pas étonné, avec nos comiques aux pouvoirs, ils en seraient biens capables d’en arriver là.

    1. denise

      mais l’excision se fait en France , cela a été évoqué dans une émission il y a deux jours par une victime africaine qui se faisait  » réparer  » ..En France , oui ! c’est interdit et passible de prison mais n’empêche que cela existe bien ! et d’ailleurs , une enfant française qui partirait en Afrique dans le but d’une excision programmée , les parents ou les tortionnaires seraient passible de prison également à son retour .;

  4. durandurand

    Si je ne m’abuse que cela soit l’état ou l’Office français de protection des réfugiés et apatrides qui verse les 3000 euros à la scp , c’est avec l’argent du contribuable ,non ?
    Source : commission des finances

    Toutefois, malgré l’augmentation importante des crédits destinés à l’asile, votre rapporteur spécial constate que, cette année encore, la programmation budgétaire est inférieure à la consommation prévisionnelle de l’exercice 2016. Ainsi, s’agissant de l’allocation pour les demandeurs d’asile, l’enveloppe prévue à 220 millions d’euros est inférieure de près de 100 millions d’euros à la consommation prévisionnelle pour 2016 (315 millions d’euros d’après les informations recueillies par votre rapporteur spécial). De la même manière, l’enveloppe destinée à l’hébergement d’urgence des demandeurs d’asile, soit 118 millions d’euros, est inférieure de près de 30 millions d’euros à la consommation prévisionnelle pour 2016 (145 millions d’euros d’après les informations recueillies par votre rapporteur spécial).

    Or, compte tenu de l’augmentation prévisionnelle des flux et de l’inertie des stocks, il semble improbable que la dépense soit en 2017 inférieure à la consommation de 2016. Au total, la présente mission est donc manifestement insincère s’agissant de la budgétisation des dépenses de l’asile : le Gouvernement court après la progression du nombre de demandeurs d’asile, sans jamais mettre les moyens financiers nécessaires pour y répondre efficacement et dignement, choisissant d’ajouter la tension et l’insincérité budgétaire à la gestion déjà compliquée de la crise migratoire.

    ANALYSE PAR PROGRAMME
    I. LE PROGRAMME 303 « IMMIGRATION ET ASILE »

    1. Un programme aux contours stables

    Le programme 303 « Immigration et asile » est composé de quatre actions :

    – l’action 1 « Circulation des étrangers et politique des visas », qui porte les crédits de fonctionnement de la sous-direction des visas, placée au sein de la direction générale des étrangers en France ; cette action ne porte, en 2016, plus qu’un reliquat de crédits de 560 000 euros, en raison du transfert des crédits de fonctionnement de la sous-direction des visas de Nantes vers le programme 216 ;

    – l’action 2 « Garantie de l’exercice du droit d’asile », qui rassemble les crédits destinés à l’Office français de protection des réfugiés et des apatrides (Ofpra) et l’ensemble du financement des conditions matérielles d’accueil des demandeurs d’asile (centres d’accueil des demandeurs d’asile, hébergement d’urgence, allocation aux demandeurs d’asile) ;

    – l’action 3 « Lutte contre l’immigration irrégulière », qui porte principalement les crédits destinés au fonctionnement des centres et lieux de rétention administrative (CRA), ainsi que les frais d’éloignement des étrangers en situation irrégulière ;

    – l’action 4 « Soutien », qui porte les dépenses de fonctionnement – en particulier informatiques – de la direction générale des étrangers en France, à l’exclusion des dépenses de personnel et des loyers budgétaires.

    Globalement, le programme se caractérise en 2017 par une hausse importante des dotations, portée par trois principaux éléments :

    · tout d’abord, une augmentation d’environ 70 millions d’euros de la dotation pour l’allocation aux demandeurs d’asile (220 millions d’euros en 2017 contre 148,5 millions d’euros dans la loi de finances pour 2016) et de 11,4 millions d’euros pour la subvention à l’Ofpra ;

    · ensuite, la création de deux nouvelles enveloppes au stade du projet de loi de finances : une aide aux communes, pour 4 millions d’euros, pour les communes facilitant l’implantation de centres d’hébergement sur leur territoire, et une enveloppe spécifique de 14 millions d’euros pour la prise en charge des migrants à Calais ;

    · enfin, s’agissant des autorisations d’engagement, le recours à un appel d’offres pour 5 351 places d’hébergement d’urgence pour cinq ans, qui crée un décalage entre le montant des autorisations d’engagement (dont une partie seront consommées sur cinq années) et les crédits de paiement.
    Vous voulez voir à quoi servent vos impôts ? lisez la suite sur :
    https://www.senat.fr/commission/fin/pjlf2017/np/np15/np15_mono.html

    1. denise

      Je viens d’entendre sur LCI , Jean Christophe Ruffin , médecin , Diplomate , écrivain , dire que bien sûr qu’il faut des frontières ! il a clairement dit que , Madame Merkel avait ouvert les bras soi disant à plus d’un million de migrants , dans une fausse morale et faux humanisme , car en définitive elle a gardé les diplômés et a laissé partir , en ne donnant pas l’autorisation de rester sur le territoire allemand , les autres ..qui sont partis dans d’autres pays européens mais plus particulièrement la FRANCE ! donc nous récoltons comme d’habitude « le meilleur » pour la fin ….
      J’ai déjà entendu que normalement il y a un embargo de l’Europe contre la Russie , et bien l’Allemagne , toujours elle, envoie des produits laitiers en Russie ! ce sont des français qui vivent en Russie qui l’ont signalé sur RTL ..

  5. Claude LaurentClaude Laurent

    Ce jour E.M en visite à Ouagadougou déclarait entre autre que les filles de 12 à 14 ans devaient avoir le droit de refuser le mariage, que l’excision ne devait plus être pratiquée et l’extrémisme religieux banni !

    Concernant l’excision on se rappelle la pensée de H Ellouze, député d’Ennahda « l’excision est une opération esthétique » !!

    ——————-
    J’en profite pour vous transmettre la notion persistante, dans l’esprit de certains subsahariens, motivant leurs récriminations voire leur haine !

    Libye : le retour de l’esclavage – TVLibertés Journal du Lundi 27 novembre 2017
    https://www.youtube.com/watch?v=OvjsolOMDN4

    LadyElle Maeys

    t es vraiment bete sans l afrique l Europe est pauvre l afrique est riche vous avez quoi rien,nous nous avons le petrol diamands l uranium le colba et plein d’autre aie aie aie.

    LadyElle Maeys

    tu sais il y a des Européens en afrique plein meme on peut capturer et les mettre en esclavage la roue tourne.

    Ce type de commentaire me semble rejoindre le mode de pensées de M Obono et Maboula. Pour ces africains nous leur devons tout.

    « Kofi, c’était quand même mieux du temps des blancs »
    https://www.youtube.com/watch?v=bRmYeVJ58Fk

    Tidiane N’Diaye (Historien – sur Youtube)
    Dois-je pardonner aux peuples arabo-musulmans, d’avoir razzié, castré et mis en esclavage nos peuples nègres pendant plus de 13 siècles sans
    interruption ?. Ils ont islamisé les peuples africains, en se faisant passer pour des piliers de la foi, les modèles des croyants.

    Ils allaient souvent de contrée en contrée, le Coran d’une main, le couteau à eunuque de l’autre, menant hypocritement une pseudo-« vie de prière », ne prononçant pas une parole, sans invoquer Allah et les hadiths de son Prophète.
    Dois-je encore leur pardonner, de continuer à les martyriser en plein 21ème siècle au Maghreb, retirer leurs passeports à nos sœurs et filles au Moyen-Orient, en les soumettant à des conditions d’esclavage moderne, tout cela parce qu’elles sont noires ?.

  6. Machinchose

    plein le Q de toute cette littérature qui ne me concerne aucunement….

    chacun chez soi, et les chameaux comme les chèvres seront bien mangés

    j’ affirme que je n’ en ai absolument rien a battre de l’ Afrique, sur et sub saharienne

    qu ils se démerdent et cessent de nous gonfler avec leurs miaulements

    nous avons eu l’ immense connerie d’ accepter des Tin, des Boujtelda et autres Mamadou comme mouloud

    qui se sont mis immédiatement a parler provençal

    du genre
    « Fa lou ben a Bertran, te remercie en caguant »

    vite! vite! que tout ça dégage….

  7. denise

    ce soir , en effet , comme pour former et habituer les esprits , il y avait une émission de Mireille d’arc , sur l’excision, la difficulté des femmes qui l’ont subi , en Afrique mais EGALEMENT EN FRANCE ! Il Y a un chirurgien « très humain  » et compétent qui fait de nombreuses « réparations  » en FRANCE ! avec quoi ? ‘ l’Aide médicale d’état ? on peut comprendre avec toutes les interventions , des greffes de reins , réparation de l’hymen , et maintenant réparation après excision ( 15000) , les maladies la tuberculose etc que la sécu soit déficitaire ! mais comment les français peuvent ils accepter de travailler pour toutes les  » croyances  » du monde africain et d’ailleurs ? ces femmes, dans le reportage , rient d’ avoir de nouveaux des sensations comme elles le disent ouvertement , ( il y en a même une qui appelle une copine pour être réparée elle aussi, en lui disant qu’il y a beaucoup d’aides en France ), et c’est tant mieux , mais le principe de la secu française n’est plus adapté , il faudrait quelle soit mondiale ! et donc par la même , qu’ils commencent à travailler ! qui peut mettre de l’ordre ?
    Je discutais, ce jour , avec des commerçants dans ma ville et leur difficulté de se maintenir, de leur appréhension, et pour certains de s’arréter de travailler immédiatement, avant la retraite, car à quoi sert il de continuer et pour qui ? le discours est très clair ! et je rentre et j’entends que des femmes africaines se font « réparer « en France les dégats que font les mères , les tantes sur leurs filles en Afrique ! les adolescentes françaises n’ont d’ailleurs pas intérêt à partir voir une grand mère malade sous peine de revenir avec quelque chose en moins ! quelque chose d’organisé au pays ! Encore une fois sur le plan humain c’est une bonne chose, mais je crois aussi que de ne pas avoir peur de ses fins de mois ,pour les français qui travaillent , sur le plan psychique, c’est pas mal non plus ! cela me met hors de moi !

  8. Conan

    Quelle pertinence chez Renaud Camus qui considère que les africains ont plus colonisé l’Europe occidentale sur ces 20 dernières années, que les européens l’Afrique en 3 siècles …
    Et encore faut-il s’entendre sur le sens du mot « colonisation »… invasion tribale barbare et parasitaire dans un sens et valorisation/ordre/progrès dans l’autre …
    Les africains eux-mêmes le disent, Kofi Miam-miam en tête !

  9. joseph17

    « Il suffit de faire valoir des persécutions à raison de son appartenance religieuse, son sexe ou encore son orientation sexuelle dans son pays d’origine pour obtenir la qualité de réfugié et les avantages qui vont avec. »…..
    si on modifiait un peu cette phrase en y ajoutant  » des persécutions religieuses à raison de son appartenance religieuse Chrétienne…. ETC  » et  » pour obtenir la qualité de réfugiés dans son propre Pays  » ….
    C ‘est tordu ?!…… ils le sont bien eux , pourquoi pas nous ?!….à vos plumes !

    1. MaximeMaxime

      Pas seulement car il faut aussi gérer les conflits entre chiites et sunnites, si, si !
      Et plein d’autres minorités ethniques aussi en Afrique, au delà du religieux.
      exemple : CAA Nancy 19/10/2017
      Un Pakistanais demande l’asile en faisant valoir qu’il est persécuté chez lui pour être Sunnite ; que sa femme a été battue à mort par des Chiites. Or, celle-ci avait fait un infarctus !
      https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?idTexte=CETATEXT000035921386&fastReqId=745370446&fastPos=12&oldAction=rechJuriAdmin

  10. Dorylée

    Tout est bon pour venir et rester chez nous pour toucher du blé à rien foutre. À Brest, il y en a deux qui sont arrivées enceintes jusqu’aux dents de façon à accoucher en France d’un petit français (je gaspille pas les majuscules) grâce au droit du sol qui veut qu’un veau qui naît dans une écurie devienne un poulain. Elles ont été repérées par une association  » subvensiophage  » qui presse le préfet de leur venir en aide. Les petits étant français, ils seront inexpulsables et leur mère également. Alloc, RSA, AME, Alocation parent isolé, etc… Bientôt le regroupement familial. Elle est pas belle, la vie ?
    http://www.letelegramme.fr/finistere/brest/deux-femmes-enceintes-dans-la-rue-la-ldh-tire-la-sonnette-d-alarme-29-11-2017-11759626.php

    1. Amélie Poulain

      Oui mais les gens râlent et laissent faire, pourtant ce n’est qu’une poignée qui les défend en réalité, c’est à n’y rien comprendre.

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