Le défenseur des droits ne veut pas que l’on identifie les populations qui fraudent le plus les prestations sociales


Le défenseur des droits ne veut pas que l’on identifie les populations qui fraudent le plus les prestations sociales

Défenseur des droits ? La seule dénomination faisait grincer des dents, à juste titre.

Que retenir de l’article ci-dessous ?

Que les fraudeurs, apparemment, font partie de populations préservées, chouchoutées aux dépens des Français d’origine et que le gauchiste défenseur des droits a peur que certaines populations à risque ne soient désignées comme recelant de nombreux fraudeurs potentiels…

Halte à la discrimination, halte au racisme !

Et hop cachez cette vérité que nous ne saurions dire, laissons les uns frauder pour mieux taper sur les Français d’origine.

Depuis longtemps, en France, il n’y a que des droits pour les uns et des devoirs pour les autres…

Quant à l’argument qui consiste à dire que la fraude sociale ne représenterait QUE 678 millions d’euros (en 2015 ), chômeurs et smicards apprécieront.

678 millions d’euros, c’est 4000 appartements ou maisons qui pourraient être offertes aux nôtres, jeunes travailleurs smicards dansant devant le buffet vide le 15 du mois….

678 millions d’euros, c’est une semaine de vacances à 1000 euros offertes à 678000   des nôtres qui ne partent jamais en vacances…

678 millions d’euros, c’est 20000 euros qui pourraient être offerts à 39200 petits agriculteurs ou éleveurs qui craquent et pensent chaque jour au suicide… Afin de les sortir de la mouise.

Il est gentil, le défenseur des droits, mais il faudrait que lui et tous les élus fassent un stage d’un an avec un salaire au smic pour se rendre compte de la réalité. Et pour leur faire les pieds, en même temps.

Voeux pieux ? Peut-être, mais le jour où le peuple se lèvera, tout sera possible. Parce que, pour l’heure, on sent bien qu’avec les préconisations du « défenseur des droits », le Français d’origine sera bien plus facilement traîné dans la boue – et au tribunal- pour fraude que le Français d’origine extra-européenne, qui aurait, lui, le droit à l’erreur….

 

Le défenseur des droits s’inquiète des « excès et dérives » de la lutte contre la fraude aux prestations

La lutte contre la fraude aux prestations sociales – portée par de nouvelles technologies comme le « Data Mining » et les croisements de fichiers (entre les CAF et les impôts par exemple) – est désormais une composante incontournable de la stratégie des organismes de protection sociale et ses progrès font l’objet d’un contrôle sourcilleux de la Cour des comptes lors de la certification des comptes. Les collectivités y sont directement intéressées pour certaines prestations qu’elles financent, comme le RSA. Dans un rapport publié le 7 septembre, le défenseur des droits en donne toutefois une vision un peu différente. Le titre de son rapport – « Lutte contre la fraude aux prestations sociales : à quels prix pour les droits des usagers ? » – en indique la tonalité générale.

678 millions d’euros de fraude sociale, 21 milliards de fraude fiscale

Si Jacques Toubon prend soin de préciser qu’il n’est pas question de remettre en cause la « légitimité de cette politique publique », le rapport constate pourtant que le développement des contrôles depuis une dizaine d’années et les pouvoirs nouveaux conférés aux régimes de protection sociale et à Pôle emploi ne sont pas sans soulever un certain nombre de questions. S’appuyant sur un accroissement du nombre de réclamations touchant à ces contrôles, le rapport constate que « la politique mise en œuvre en la matière, marquée par certains excès et quelques dérives, [est] la source de nombreuses atteintes aux droits des usagers des services publics ». 
Le rapport commence par rappeler un argument – au demeurant utilisé également par les organismes de protection sociale eux-mêmes – : selon la Délégation nationale à la lutte contre la fraude (DNLF), la fraude – à ne pas confondre avec les simples indus – ne représenterait que 3% du montant total des prestations sociales et concernerait un très faible nombre d’allocataires (0,36% pour la branche Famille, par exemple). Et son montant détecté (678 millions d’euros en 2015) est sans commune mesure avec l’évaluation de la fraude fiscale (21,2 milliards d’euros).

Le Data Mining comporte des risques de discrimination

Au titre des « excès et dérives », le rapport du défenseur des droits fournit plusieurs exemples particulièrement navrants sur un plan humain aussi bien que juridique. Il relève surtout des problèmes de fond, comme « une définition trop extensive de la fraude », qui finit par assimiler « l’erreur et l’oubli à la fraude », alors qu’ils que relèvent normalement de l’indu. La pression des objectifs chiffrés, souvent repris dans les conventions d’objectifs et de gestion (COG) avec l’Etat, n’est pas étrangère à ce glissement. 
Le « ciblage » des suspects grâce aux nouvelles méthodes de traitement des données pose également question, de même que la mutualisation des informations entre organismes, y compris hors protection sociale (par exemple avec les impôts ou Pôle emploi). Pour le défenseur des droits, le recours croissant au « Data Mining » peut comporter des risques de discrimination, la définition des profils ou situations à risques n’étant évidemment pas neutre, ce qui est l’essence même du profilage.
La procédure même du contrôle mérite d’être interrogée, dans la mesure où elle s’apparente parfois à une « enquête à charge ». Malgré la mise en place d’un cadre juridique et des efforts d’informations avec des chartes des droits de la personne contrôlée, il subsiste des « vides juridiques importants », pour ne pas dire des zones de non droit (durée du contrôle, statut incertain du contrôle inopiné...).

Des procédures de recouvrement discutables

La qualification de la fraude par l’organisme de protection sociale laisse aussi parfois à désirer, avec un cadrage insuffisant du pouvoir d’appréciation et un non-respect du principe du contradictoire. Enfin, le rapport soulève la question des droits de la personne considérée comme fraudeuse par l’organisme. Les principales difficultés portent sur le flou régnant sur le recouvrement des sommes en causes : disparités entre organismes, pratiques de recouvrement illégales, application aléatoire de la prescription, droit de recours effectif retardé par des notifications irrégulières…
Face à ce constat pour le moins mitigé – même si tous les contrôles sont loin de donner lieu à de telles situations – le défenseur des droits formule plusieurs propositions portant sur une meilleure information des demandeurs et bénéficiaires de prestations au sujet des procédures de contrôle et les sanctions, sur un renforcement des droits de la défense et sur la préservation de la dignité des personnes.
On en retiendra notamment les préconisations relatives à une clarification des attributions des agents des conseils départementaux lors du contrôle des bénéficiaires de prestations, à la diffusion d’instructions détaillées sur la définition de certaines notions (comme le concubinage), au renforcement de la formation des agents chargés du contrôle, à l’engagement d’un réflexion sur les alternatives à l’exploitation automatisée des données (Data Mining) afin de mieux garantir l’égalité de traitement des usagers, ou encore à la suppression des contrôles ciblés des populations nées hors de l’Union européenne (explicitement prévu par une lettre circulaire de la Cnaf du 31 août 2012). Plus largement, le défenseur des droits plaide pour l’instauration d’un « droit à l’erreur », qui faciliterait la distinction entre la fraude et les simples indus.

http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr/cs/ContentServer/?pagename=Territoires/Articles/Articles&cid=1250279678893&nl=1




Christine Tasin

Présidente de Résistance républicaine ; professeur agrégé de lettres classiques.


28 thoughts on “Le défenseur des droits ne veut pas que l’on identifie les populations qui fraudent le plus les prestations sociales

    1. pier

      tou bon comme jupé >>> poubelle ( des non recyclables )

      % de fraudeurs à comparer aussi au % dans les prisons

      surement pas des DUBOIS, DUPOND , DURAND

  1. CLAUDE LAURENTCLAUDE LAURENT

    Qui a dit  » la parole est plus blessante que l’épée » ?
    En plaçant cet adage comme leitmotiv de nos communications, nous finirons par ne plus causer;
    Autre anecdote du même acabit:
    Jean-Pierre Pernaut assume ses propos sur les migrants: «je n’ai fait que mon métier».
    Invité de Thierry Ardisson dans Salut les Terriens, Jean-Pierre Pernaut est revenu sur ses propos de novembre 2016 sur les migrants et les sans-abri lors de son JT de 20h.
    Rappelez-vous, JPP avait « cité » le nombre de places disponibles pour nos SDF et les places attribuées aux migrants;
    HORREUR, SCANDALE, Sainte Repentance réapparaît.
    NON MAIS, on désobéirait à notre présidente MERKEL, obligée de revenir à la charge pour menacer les pays qui ne respecteraient pas les quotas.(…) Europe 1.

    (…)Une étude portant sur les consultations dans les Permanences d’accès aux soin de santé (PASS – structure assurant un accueil médico-social des patients en situation de précarité) : au total, 848 questionnaires exploités pour l’étude, enquête menée sur une semaine en 2016 :

    (…) Guerre : 1,2% des migrants de Calais seraient donc de vrais réfugiés. (ce que le bon sens paysans soupçonnait depuis belle lurette)

    Autre anecdote:
    La marine Libyenne étant de sortie c’est la Sardaigne qui reçoit des migrants venant d’Algérie.
    http://www.fdesouche.com/881987-italie-sardaigne-face-a-afflux-massif-de-migrants-venant-dalgerie
    Le nombre de migrants arrivant en Italie en provenance de Libye en août a diminué de 81 pour cent par rapport à la même période l’année dernière.

    Mais les arrivées en Algérie augmentent et le gouverneur de la Sardaigne a demandé une aide urgente de Rome pour faire face à l’afflux.

    Francesco Pigliaru a déclaré : « Les arrivées de migrants provoquent une grave crise sociale parmi la population », at-il déclaré.

    Plusieurs «actes criminels» perpétrés par des Algériens dans les villes de Sardaigne ces derniers mois a contribué à ce que l’alarme soit sonnée.

    1. CLAUDE LAURENTCLAUDE LAURENT

      Vous direz « rien à voir avec les prestations sociales » ? Quoique; allocations de rentrée scolaire, RMI, RSA etc sont de vrais appâts.

  2. claude

    juste en face chez moi il y a un bâtiment administratif dans lequel une permanence de la caf est installée et dont le bureau est ouvert le mardi et jeudi et je peux vous dire que les futures cpf qui y viennent sont nées hors union européenne! est-ce que j’ai toubon comme dirait jacques?

  3. Amélie Poulain

    Hier à la TV, un reportage sur l’intervention de la Police : un africain, « étudiant » très occupé à étudier selon lui, très investi dans la confection de faux papiers, on aurait vraiment dit des vrais, notamment des extrait d’acte de naissance… arrêté.

    Donc, à mon avis, il y a pleins de fraudeurs qui doivent passer à la trappe, je ne vois pas comment on peut tout voir (j’imagine mal les personnels à la CAF regarder et vérifier sous toutes les coutures les documents qu’ils reçoivent avec tous les dossiers qu’il s ont à traiter).

    Il y a aussi ces notions de personne vivant « seule », il y aurait beaucoup de choses à dire à ce sujet. Dernièrement, un reportage TV montrait les difficultés à ce niveau-là chez une personne extra-européenne qui pourtant, les faits avérés, n’a aucunement été sanctionnée.

  4. Christian Jour

    Le Français n’a qu’un droit c’est de fermer sa gueule.
    Dans mon HLM, une femme noire musulmane écoute du rap avec son fils de 10 ans qui fait du rolleur dans l’appartement jusqu’à 4 heures du mat. Les voisins portent plainte car si on lui dit qu’on aimerait dormir elle nous insulte. Les flics ne bougent pas. Quand j’ai bricolé dans l’après midi chez moi elle a appelé les flics car son fils ne pouvait pas faire la sieste l’après-midi, je faisais trop de bruit et les flics sont arrivé. Ils m’ont dit de ne pas faire de bruit et de bricoler en silence. Nous pauvre Français on les appelle et ils ne viennent pas, mais quand la musules les appelle ils viennent dare dare.
    Dans le bloc a côté des jeunes musuls foutent le bordel, insultent et bousculent. Les flics ne viennent pas, quoiqu’on les aient appeler plusieurs fois, jusqu’à se qu’un voisin se prenne un coup. A la fenêtre du premier étage une femme musul à jeter de l’eau bouillante sur un couple de Français de souche et heureusement ils ont pu s’écarter à temps. Ils ont reçu que quelques gouttes. Les flics ont été appelés et puis palabre, discussion interminable avec 5 musuls, puis 15, puis 20 et les deux policiers sont reparti dans leur voiture sous les cris des femmes musuls qui faisaient lou lou lou lou lou et on se serait cru à Alger. Voilà la France de maintenant.

    1. Machin chose

      Bible- ancien testament

      Deutéronome 28 – 43

      43L’étranger qui sera au milieu de toi s’élèvera toujours plus au-dessus de toi, et toi, tu descendras toujours plus bas;

      44il te prêtera, et tu ne lui prêteras pas; il sera la tête, et tu seras la queue.…

      …………sans autre commentaire !!

    2. MALI

      Combien de temps nos compatriotes accepteront-ils encore ces situations? Si ça continue, une bonne part ira vivre dans certains pays de l’Est, ou ailleurs…

  5. GAVIVA

    EN 2006 étudiante fauchée aux abois et refusant de se prostituer comme tant d’autres ( je ne juge pas, mais je déplore les causes!) je suis allée a la caf. Après m’être faite éconduite étudiante de moins de 25 ans vous n’avez droit a rien, je n’ai obtenu que 80 et qque d’aide au logement pour un loyer de 535 euros mensuels…Et la personne insinuant que je « sous louais » mon logement, que je devais m’attendre a des contrôles j’ai osé demander: et les polygames vous les contrôlez aussi?? Ben la réponse…les musulmanes ne vivent pas avec un homme sans être mariées. Si cette connasse peut encore se curer le nez sans le chercher derrière ses amygdales c’est parce que je j’y tenais malgré tout à ces misérables 80 euros. Pourritures hypocrites, j’aurais aussi pu faire allusion au nombre hallucinants de supercentenaires algériens dûment pensionnés..

    1. Alexandra Dougary

      Ah ! ça c’est vrai de vrai. Ma fille est étudiante à Paris elle n’a aucune aide mis à part la mienne. En revanche, nous constatons que tous les allogènes EUX bénéficient d’aides diverses et variées en feignassans chez eux… Je vais partir de ce pays. Je commence à en avoir ras le bol.

    2. Chardon26

      Honteux et malheureusement beaucoup de jeunes français se font rembrouer comme vous.
      De la gueule avec les Français, dans les administrations ils se vengent de la peur qu’ils ont de dire quelque chose aux épouvantails à moineaux qui sont agressifs.

    1. patriote42patriote42

      et pour compléter mon post les » aliens » qui habitent en tunisie ou algerie et qui reçoivent du fric de la france , et qui en plus se font soigner gratos !

  6. Révolution

    Les plus gros fraudeurs de la planète ce sont eux pourtant
    ils ne foutent rien , et les femmes c’est encore pire
    ils vivent à nos crochets
    c’est bel et bien des parasites
    et comme les parasites ils s’accrochent

    1. Chardon26

      Que de vérités dans tous ces commentaires, si nos gouvernants étaient un peu plus couillus, que d’économies à faire !!!!
      Ils ne seraient plus obliger de tondre les travailleurs, retraités, chômeurs et étudiants.

  7. Chris2AChris2A

    678 millions le montant de la fraude sociale ???
    C’est m’sieur toubon qui a trouvé ce chiffre ?
    Je pense qu’il doit être largement sous-évalué.
    Si l’on s’intéresse uniquement aux pensionnés de la CNAV n’ayant jamais cotisé —domiciliés en France grâce à la boîte à lettre du cousin momo dans une cité interdite aux kouffars et retirés au bled en touchant comme ça 4 fois le smic local— en y ajoutant les « centenaires » immortels dénoncés par la Cour des Comptes et en tablant sur un nombre de 200.000 (hypothèse basse) avec une moyenne de 700€/mois , on arrive à 1,68 milliard …
    Tu connais le téléphone arabe …l’information des frères sur la distribution de tels bienfaits doit se faire en temps réel et à grande échelle…
    Les « bénéficiaires » sont peut être 10 fois plus que 200.000 …On ne le saura jamais …C’est interdit de vérifier et de chercher à comprendre …La preuve !…
    Vous avez raison m’sieur toubon, il vaut mieux que les français ne sachent pas à quel point leur pays est parasité !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!………..
    A cela, il faut ajouter les frais induits par tous les déséquilibrés que ces pays nous envoient, de même que ceux qui arrivent en fauteuils roulants ou avec la maladie de Krone à force de manger halal et qu’il faut soigner etc…etc…
    C’est pas pour rien qu’on a gagné la médaille d’or du budget social le plus élevé du monde ….
    On peut en être fier et pavoiser ! Bravo m’sieur toubon !

  8. Dorylée

    En résumé, on contrôle efficacement la fraude, on coince les fraudeurs et patatra : l’immense majorité appartient à une espèce protégée qui a droit à l’erreur et qui, officiellement, n’est pas solvable ! Il faut donc modifier le système de contrôle pour n’attraper que des espèces parasites genre sous-chiens, blancs de préférence évidemment qui, eux, N’ONT PAS le droit à l’erreur et de plus sont solvables (ce qui confirme bien qu’ils n’ont pas droit à l’erreur.) Et puis, en regardant bien, 678 millions, c’est à peine le tiers du métro d’Abidjan. Alors, quand on est capable de donner 2,1M d’€, on ne chipote pas pour des broutilles. Les travailleurs de France roulant sur l’or et ces salauds de retraités riches à millions cotiseront un peu plus.

  9. zipo

    la vérité n’est pas bonne a dire en France Pays des droits de l’homme mais pas le droit de parler de ce qui dérange!
    les Béni oui-oui de la pensée unique depuis Giscard d »Estaing sont responsable de cette invasion dument orchestrée par nos élus ne voyant que leur profit immédiat sans se soucier des conséquences a long terme !
    Cela c’est l’affaire des élus suivants et ceux qui payent les pots cassés les Français doivent comprendre que nous sommes le pays des droits de l’homme mais pas pour eux!
    Français faites vos valises ,les Français pour loi sont ceux qui respectent nos lois d’ou qu’ils viennent Quand a ceux qui préférent vivre sous une autre loi(la charia ou autre qu’ils remigrent vers leur pays d’origine!

  10. PrimumVeritas

    C’est déjà trop tard. Il y a plus « d’étrangers » en France que de vrais français de souche. Le blanc bobo n’est pas français, c’est un « citoyen du monde », des hordes de zombies fabriqués par la télé, voilà ce qui reste de la France… Arrêtez de blablatez, suivez une formation militaire, habituez vous au maniement d’un famas, vous allez en avoir besoin. Faites plein de gosses et éduquer les vous même.

Comments are closed.