Le djihad, aquatique et autres, fait plouf dans la plupart des contentieux


Le djihad, aquatique et autres, fait plouf dans la plupart des contentieux

Les baignades en tous genres commencent à générer beaucoup de contentieux.
Au regard de l’issue de ces contentieux, on peut se réjouir du fait que le djihad aquatique fait plouf !
Il faut donc recommander au bailleur dans cette affaire de baignade enburkinée de ne pas céder face au CCIF.

L’affaire de Sisco :
L’interdiction des signes islamiques à l’abord des plages pour le maintien de l’ordre public est décidée par arrêté, approuvé en justice. Cependant, le maire s’est abrité derrière la laïcité, ce qui n’était pas nécessaire et constitue même une erreur du point de vue théorique, les signes religieux étant alors concernés dans leur ensemble. Le maintien de l’ordre public aurait pu être invoqué seul, au lieu de dévoyer la notion de laïcité.

Les horaires réservés aux femmes dans les piscines avec refus de la mixité dans certaines municipalités.
A cet égard, la nationalité française a pu être refusée à une candidate à la naturalisation qui considérait que la mixité dans les piscines publiques n’était pas acceptable (c’est encore une jurisprudence remarquable de la Cour Administrative d’Appel de Nantes, chargée du contentieux de la naturalisation, du 13 juillet 2016).
A cette liste, on peut ajouter une décision ancienne (voir ci-dessous note 1), rendue avant les attentats du 11 septembre 2001, qui semble avoir été peu remarquée par les spécialistes du fait religieux. Les juges, approuvés alors par la Cour de cassation, avaient pu priver un père de son droit de visite auprès de ses fillettes auxquels il interdisait l’accès aux piscines publiques et qu’il obligeait à porter le voile islamique.

L’affaire du burkini en résidence privée avec désinfection de piscine facturée à la locataire qui pose le même problème que celle de la piscine du camping où une musulmane se baignait tout habillée en 2015 (pas de suite judiciaire semble-t-il).
L’ordre public, dont la salubrité publique fait partie, permet de limiter le soi-disant droit fondamental d’arborer des signes islamiques, dont le burkini fait partie. On peut donc penser que la décision du bailleur de facturer la désinfection de la piscine sera approuvée en justice, puisque les bains publics ont toujours prohibé les combinaisons pour des raisons d’hygiène. Ce qui vaut pour les piscines publiques doit valoir pour les piscines de résidences privées.

Note 1 Cour de cassation, chambre civile 1, 24 octobre 2000
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches :
Attendu que M. X… fait grief à l’arrêt attaqué (Paris, 3 février 1998) d’avoir suspendu tout droit de visite à l’égard des deux filles nées de son mariage avec Mme Y… ; qu’il est reproché à la cour d’appel d’avoir motivé sa décision par référence à des décisions rendues par d’autres juridictions, et d’avoir méconnu le droit du père de famille d’inciter ses enfants à la pratique religieuse, méconnaissant ainsi la liberté de religion consacrée par l’article 9 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ;
Mais attendu que la cour d’appel a fondé sa décision sur les pressions morales et psychologiques que M. X… faisait peser sur ses filles encore très jeunes, notamment en exigeant le port du  » voile islamique  » et le respect de l’interdiction de se baigner dans des piscines publiques, et sur l’absence de  » signe d’évolution de sa réflexion pour prendre en compte leur développement psycho-affectif et laisser une place à la mère  » ; que, par ces motifs, qui ne constituent pas une simple référence à d’autres décisions et ne méconnaissent pas la Convention précitée, la cour d’appel a légalement justifié sa décision fondée sur la considération primordiale de l’intérêt supérieur des enfants ;
PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi.

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Maxime

Mon avatar est Justinien car c’est son Digeste qui synthétise le meilleur état du droit romain. Redécouvert au Moyen Age à Bologne, il a influencé le droit français dans bien des domaines, notamment le droit civil contenu principalement dans le Code civil actuel.


15 thoughts on “Le djihad, aquatique et autres, fait plouf dans la plupart des contentieux

  1. Machinchose

    le CCIF devra etre déclaré hors la Loi Française

    trés vite

    et son sinistre initiateur etre expédié a Djibouti

    on lui dira; « Marouane!! Djib l’ outil » …..(apporte l’ outil)
    pour un branleur qui n’ a jamais travaillé…ça le changera l’ ordure constipée

  2. MaximeMaxime

    Le titre n’est pas tout à fait conforme à ma pensée cher modérateur 😉
    Car hélas le djihad prospère dans bien des domaines…
    Mais toutes les affaires « aquatiques » font plouf pour les islamistes, c’était une réflexion avec un peu d’humour à cette saison où l’on est plus souvent qu’à l’accoutumée près de l’eau (piscine, lac, mer, océan…).

  3. durandurand

    Les juges sentiraient ‘ils le vent tourné , qu’ils déboutent les allogènes de leurs revendications , avouons que c’est peu mais c’est déjà un début .

  4. Lavéritétriomphera

    J’estime que la justice devrait aussi s’occuper des abattoirs hallals, où la souffrance animale et les risques d’infections posent des problèmes pouvant être bien plus importants qu’une baignade en burkini dans une piscine.

  5. sacaram

    Nous venons de passer l’après midi à la plage de Deauville, pas beaucoup de touriste très calme mais du jamais vu pour nous qui allons souvant, rien que ça5 burkini et les voilées j’ai pas compté.

    1. Amélie Poulain

      Il faut déserter Deauville… Ils seront bien embêtés les élus dans ce lieu très touristique.

    2. frejusien

      Deauville est en passe d’être islamisée, grâce aux bonnes assos parisiennes qui leur font découvrir les charmes de l’atlantique

  6. Frontalier74

    Les contentieux se multiplieront, c’est sûr.

    Ils mettront en jeu nos règles, testeront nos limites en sachant qu’ils ont le temps (démographie) et les moyens (associations, pays du Golfe…)

    Et pourquoi se priver puisque la majorité des partis politiques, 90% des médias, un pan de la Justice et beaucoup de citoyens roulent pour eux…

  7. PUGNACITÉ

    La provocation politico religieuse est partout y compris sur les plages et les piscines.
    Encore quelques nombreux Français réagissent et s’insurgent avec des arguments factuels viables…
    Sans doute les tribunaux actent que la société Française est encore non exsangue et résistante ..et différent leur s jugements laxistes du type laisser faire laisser passer..
    Il ne s’agit juste que de différer…

  8. Chris2AChris2A

    Un mouvement de jeunes filles pro-bikini est né du côté d’Annaba en Algérie, initié par une nommée Sara via Facebook, mais on peut compter sur les barbus pour leur pourrir la vie …

  9. reader

    Dans les piscines on oblige le port de maillots de bains, tenues politiquement correctes, réglementé suivant une forme ne laissant pas passer ou voire les formes, afin de ne pas choquer les ÂMES sensibles sur des tenues vestimentaires hors normes, avec un maillot correct réglementé, vous passez incognito, sur vos préférences religieuses alors qu’avec une tenue épaisse non réglementaire,, vous? non seulement l’esprit de jeunes âmes de nos enfants qui ne demandent rien…

  10. DURADUPIF

    De l’islam dans les cinq éléments. Ils ne rentreront jamais dans aucun moule fusse celui de la Démocratie avec sa Liberté absolue de conscience. L’islam incompatible avec tout et surtout avec les libertés républicaines. On dresse des barrières partout (Tour Eiffel) et des contrôles à n’en plus finir. 2500 mosquées et d’autre en projet. La puissance publique va t’elle enfin faire un diagnostic sérieux des écrits et des actes de cette secte pseudo-religieuse.

  11. Armorique

    bonjour

    Dans la modeste station balnéaire que je fréquente pas vue de sacs poubelles flottants , et j ‘ai fait le tour de plages ….

    il est vrai que nos 18 degrés dehors et 16 dans l ‘eau c’est banquise pour elles …

    Par contre un dimanche matin traversant le bourg en voiture ( les cloches sonnaient )…….
    deux soldates de la bonne religion se pavanaient vêtues de dejllabas , moches , gantées de noir et lunettées idem ..

    j ‘ai ralenti et et suis restée pour les toiser , elles n ‘avaient pas de gardes du corps en vue… deux accourues surement , voulant tester ..

    mais elles n ‘ont pas pavoisé , , je ne n ‘ai pas revue les belphégors depuis

    kénavo

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