L’élu de Saint-Nazaire, Jean-Claude Blanchard, ne peut être condamné pour diffamation


L’élu de Saint-Nazaire, Jean-Claude Blanchard, ne peut être condamné pour diffamation

http://resistancerepublicaine.eu/2017/03/08/scandaleuse-plainte-de-la-mosquee-de-saint-nazaire-contre-jean-claude-blanchard-elu-fn/

Bon courage à cet élu de la République, face au processus judiciaire qu’il doit affronter.

De mon point de vue, il n’y a pas de diffamation étant donné que l’égorgement fait partie de l’aïd et n’est donc pas perçu par les musulmans comme une coutume infamante, puisqu’ils la pratiquent. Tout dépend cependant de la formulation du communiqué, naturellement.

Quant à dénoncer la mise à disposition d’une salle par le maire, si elle a lieu à titre onéreux, cette critique n’a pas lieu d’être au regard du contexte juridique. Si ce fut à titre gratuit, la loi de 1905 l’interdit.
C’est actuellement une obligation du maire, comme l’a rappelé le Conseil d’Etat l’été dernier à propos d’une mosquée à Nice dont l’ouverture temporaire pour le ramadan était requise par une association musulmane.

Le juge des référés décide le 30 juin 2016 :
« En ce qui concerne l’atteinte grave et manifestement illégale à une liberté fondamentale :
7. La liberté du culte a le caractère d’une liberté fondamentale. Telle qu’elle est régie par la loi, cette liberté ne se limite pas au droit de tout individu d’exprimer les convictions religieuses de son choix dans le respect de l’ordre public mais a également pour composante la libre disposition des biens nécessaires à l’exercice d’un culte ».
Or, le Conseil d’Etat présume, sans s’appuyer sur aucune source islamique précise, qu’il faut une salle mise à disposition par la mairie pour fêter le ramadan !
Il considère que c’est une obligation de la puissance publique, la commune plus exactement.
Pour le Conseil d’Etat, il y avait une urgence justifiant la décision rendue contre le maire de Nice en référé :
« Il résulte de l’instruction que la ville de Nice ne compte que treize salles de prières ouvertes aux fidèles du culte musulman. Au regard du nombre de personnes de confession musulmane qui résident dans la ville, ce nombre fait apparaître une insuffisance de lieux de culte qui est particulièrement accusée dans la zone de Nice-Ouest où sont seulement recensées trois salles de prière, de dimension modeste. La ville de Nice reconnaît le caractère insatisfaisant, au regard des conditions dans lesquelles les fidèles doivent normalement pouvoir exercer leur culte, de la situation existante. Afin d’y remédier, elle envisagerait d’ailleurs la création, à l’ouest du territoire communal, d’une salle de prière d’une superficie de 1 000 mètres carrés. Dans l’attente de la réalisation éventuelle de ce projet, qui serait actuellement à l’étude, il apparaît, ainsi que le fait valoir le ministre de l’intérieur dans ses observations, que les lieux de prière existants ne permettent pas, en particulier à l’ouest de la ville de Nice, aux fidèles du culte musulman d’exercer leur culte dans des conditions normales de dignité et de sécurité. Cette situation se trouve aggravée en période de Ramadan, qui a débuté le 6 juin dernier et s’achèvera le 5 juillet prochain ».

Or, quel besoin impérieux y aurait-il à ouvrir des mosquées ?
La dimension collective de la liberté de culte n’est pas consacrée par la Déclaration de 1789.
Seule l’orientation imprimée aux droits de l’homme par le nouvel ordre mondial impulsé dès la CEDH de 1950 conduit à ce résultat !

Dans tous les contentieux de ce genre, on note l’absence de recherches de nature théologique sur ce qu’exigerait telle ou telle religion à cet égard !
On présume que la dimension collective est inhérente au culte mahométan, sans le démontrer.

Aussi incroyable que ça puisse paraître, aucun juge ne paraît jamais avoir cherché à préciser dans une décision ce qu’est l’islam et tiré de sources islamiques précises des éléments de conviction pour prendre une décision, favorable ou non.

Le processus peut être enrayé notamment en dénonçant la CEDH et en modifiant la Constitution (idéalement l’article 1er actuel) pour préciser que le respect des croyances n’implique aucune créance envers la puissance publique tendant à obtenir la mise à disposition d’un lieu de culte.

La loi de 1905 est sur ce point supplantée par la CEDH ; il s’agit d’un conflit entre les deux textes.




Maxime

Mon avatar est Justinien car c’est son Digeste qui synthétise le meilleur état du droit romain. Redécouvert au Moyen Age à Bologne, il a influencé le droit français dans bien des domaines, notamment le droit civil contenu principalement dans le Code civil actuel.


12 thoughts on “L’élu de Saint-Nazaire, Jean-Claude Blanchard, ne peut être condamné pour diffamation

  1. Olivia BlancheOlivia Blanche

    Merci Maxime pour ce texte.

    Rien à voir avec votre post. Ce matin France Inter a évoqué le dernier livre de Pascal Bruckner. Voici un copié/collé de cet article, commenté par Laurent Joffrin :

    « CHRONIQUE «LA CITÉ DES LIVRES»
    L’imaginaire de Bruckner
    Par Laurent Joffrin — 14 février 2017 à 19:16
    L’essayiste a raison de souligner que la critique d’une religion ne saurait être confondue avec la détestation d’un groupe ethnique, mais, en revanche, les préjugés dont sont victimes les musulmans n’ont rien d’imaginaire.

    Pascal Bruckner est un des très bons essayistes français, et même si son glissement progressif vers la droite peut rebuter certains lecteurs, il n’enlève rien à son talent polémique. Son dernier opus, Un racisme imaginaire, porte la marque de cette ambivalence. En attaquant le concept si répandu «d’islamophobie», en portant le fer au cœur des contradictions d’une certaine gauche, il fait œuvre utile. Mais son tropisme conservateur le conduit aussi à des approximations dommageables. Sur quatre points, il a raison. Mais sur quatre autres, ses thèses sont discutables.

    1) L’emploi du mot «islamophobie», qu’on assimile à une forme de racisme, nous entraîne dans une grave confusion. On sait que ce terme trompeur s’est imposé dans le débat public et jusque dans les instances de l’ONU. Mais on sait aussi, comme Bruckner le souligne, que la critique d’une religion ne saurait être confondue avec la détestation d’un groupe ethnique. On peut rejeter l’islam, comme d’autres religions, parce qu’on est incroyant, parce qu’on récuse sa morale sexiste ou parce qu’on redoute l’usage qu’en font les intégristes. La chose est peut-être contestable mais certainement pas délictuelle. C’est la discrimination, l’insulte ou la dénonciation des croyants en tant qu’individus – ou comme groupe – qui est condamnable. Non la réfutation du dogme ou la moquerie envers les religions et encore moins la laïcité, cible des intégristes. Le racisme doit être combattu avec énergie. La critique des religions protégée.

    2) De même la postulation d’un «racisme d’Etat», qu’on voit se répandre dans certains groupes militants, est une aberration. Dans la plupart des démocraties, l’Etat combat le racisme, par ses lois, ses tribunaux et par les déclarations répétées de ses responsables. Pas assez, sans doute. Mais il le fait. La dénonciation d’un «racisme d’Etat» par certaines associations religieuses musulmanes vise en fait l’interdiction du port du voile dans les salles de classe et la prohibition du voile intégral dans l’espace public. On peut les contester. Mais certainement pas les assimiler au racisme.

    3) Bruckner relève à juste raison que l’explication du racisme par le «postcolonialisme» est une erreur historique. La mémoire coloniale pèse sans doute sur les mentalités. Mais le racisme est malheureusement un phénomène bien plus large. Il touche toutes les sociétés, coloniales ou non, colonisées ou non. Les partis xénophobes sont tout aussi puissants et virulents dans les pays européens qui n’ont jamais eu de colonies. Beaucoup de Britanniques, ont voté en faveur du Brexit par crainte de l’afflux de travailleurs d’Europe de l’Est. Que l’on sache, la Grande-Bretagne n’a jamais colonisé la Pologne.

    4) Non, le terrorisme n’est pas le sous-produit des tares de la société occidentale, des inégalités qui les minent ou de la discrimination qui y sévit. Là encore, Bruckner touche juste. La fracture sociale facilite le recrutement des jihadistes, certes. Mais il y a plus de terrorisme islamiste dans les pays musulmans qu’en Europe. Difficile de dire que les musulmans y sont discriminés… L’islamisme est une maladie de l’islam plus qu’une rébellion contre le capitalisme occidental. Et quand les intégristes dénoncent l’Occident, ils visent bien plus la liberté des mœurs ou l’incroyance que l’injustice sociale. Les grands pays islamistes, l’Arabie Saoudite ou l’Iran, sont d’ailleurs très accommodants avec l’économie de marché. Ceux qui veulent ramener le terrorisme à une insurrection contre le capitalisme reproduisent les erreurs archaïques de feu le tiers-mondisme, selon lequel les dictateurs du tiers-monde devaient être soutenus parce qu’ils luttaient contre l’impérialisme, quels qu’aient été leurs crimes.

    Ces justes mises au point de Bruckner ne l’empêchent pas de verser dans certaines caricatures.

    1) La couverture de son livre, sommaire à souhait, tend à le rattacher aux propagandes grossières que l’on peut lire dans le Figaro magazine ou Valeurs actuelles. Elle représente une jeune femme aux yeux fermés et maquillés portant une burka aux couleurs nationales. Difficile d’y voir autre chose que la représentation d’une France soumise à l’islam le plus intégriste. Cette soumission étant un mythe dangereux répandu par l’extrême droite, Bruckner se rapproche – involontairement, on l’espère – d’un courant politique intolérant et xénophobe, alors que son propos, très républicain, est bien plus nuancé.

    2) Son titre est tout aussi contestable : Un racisme imaginaire. Or, le racisme, qui frappe les populations arabes ou noires, souvent de culture musulmane, est bien réel. La différence de traitement que reçoit un CV signé du prénom Mohammed ou Mamadoupar rapport à l’accueil réservé à une candidature signée Pierre, Paul ou Jacques confine à un apartheid de fait. Même chose en matière de logement. Pascal Bruckner n’en dit pas grand-chose. C’est un fait aussi que la critique si fréquente «des musulmans» vise en fait des ethnies particulières et rejoint par certains côtés le racisme le plus éculé.

    3) Pascal Bruckner a raison de souligner les sophismes en vigueur dans une certaine extrême gauche, qui croit se faire des alliés avec les dévots alors qu’ils défendent des valeurs opposées aux siennes, comme Jean-Luc Mélenchon l’a bien compris. Mais quand Bruckner englobe dans sa réprobation la gauche tout entière, il se trompe lourdement. Quelles que soient ses incertitudes, la gauche reste laïque. Au pouvoir, elle lutte contre le terrorisme avec fermeté. Manuel Valls allié des islamistes ? La CGT islamophile ? Hollande islamolâtre ? Le PCF complaisant avec l’intégrisme ? Plaisanterie.

    4) Les développements de Bruckner sur l’islam sont raisonnables et documentés. Il met justement en exergue l’action courageuse des musulmans opposés à l’intégrisme, que tout démocrate doit soutenir avec énergie. Il oublie trop souvent de dire que la masse des musulmans, si elle ne s’engage guère, déteste tout autant l’intégrisme – et, a fortiori, le terrorisme. D’abord, parce que beaucoup de musulmans de culture ne sont pas pratiquants, ni même croyants, et souhaitent seulement gagner leur place au soleil dans le pays qui les a accueillis, eux ou leurs parents. Ensuite, parce que les fidèles, dans leur grande majorité, veulent un culte apaisé, tranquille, respectueux des lois communes. Plus qu’à leur tour, ils sont victimes de préjugés, qui n’ont rien d’imaginaire ».

    Laurent Joffrin
    PASCAL BRUCKNER UN RACISME IMAGINAIRE. ISLAMOPHOBIE ET CULPABILITÉ Grasset, 272 pp., 19 €.

  2. denise

    on va où comme ça !! conflit entre les deux textes ! république bananière !
    il lui faut un bon avocat , mais bon !!

  3. Ulysse

    Demain je remets au goût du jour la religion aztèque, et j’exige de pratiquer des sacrifices humains en place publique. Aucun juge n’aura le culot de s’y opposer, tout de même !

  4. Marcher sur des oeufsMarcher sur des oeufs

    Groupe UMP au Sénat : une comptabilité occulte et des emplois fictifs
    11/03/2017
    :: http://www.lejdd.fr/Politique/Groupe-UMP-au-Senat-une-comptabilite-occulte-et-des-emplois-fictifs-853613

    ENQUETE – Entre 2002 et 2014, le groupe UMP au Sénat avait mis sur pied un système d’emplois fictifs, permettant à des dizaines de sénateurs de récupérer une partie des salaires. Mis en cause, Gérard Larcher se dit « pas au courant ». Un autre nom est cité : Bruno Retailleau…

    Le groupe UMP au Sénat avait une comptabilité occulte entre 2002 et 2014. (Reuters)

    Encore une affaire d’emplois fictifs et d’assistants au Parlement pour la droite. Cette fois-ci, c’est l’UMP, l’ancien nom des Républicains, qui est visé. Au Sénat, entre 2002 et 2014, le groupe parlementaire avait mis en place un système occulte. Des emplois fictifs d’assistants parlementaires qui permettaient in fine aux sénateurs concernés de récupérer une partie des salaires. Le juge René Cross, saisi initialement de soupçons sur des mouvements de fonds entre le groupe UMP et une association, l’Union des républicains du sénat (Urs), est en train de mettre à jour tout un système de financement. En décembre, il a avait mis en examen le sénateur Henri de Raincourt.

    Après une perquisition au Palais du Luxembourg, il a bel et bien découvert une comptabilité clandestine au sein du groupe UMP. Cette comptabilité, sous forme de tableaux remplis de noms et de chiffres, a longtemps été tenue par Jocelyne S., ancienne collaboratrice du questeur Roger Romani, puis de Josselin de Rohan, le patron du groupe. Une dizaine de sénateurs rémunéraient ainsi sur leur quota d’assistants des collaborateurs qu’ils mettaient en réalité à la disposition du groupe parlementaire. Puis l’UMP reversait en sous-main à ces sénateurs une partie des salaires de leurs collaborateurs détachés!

    …/…
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  5. Marcher sur des oeufsMarcher sur des oeufs

    SITE : fdsouche.com
    :: http://www.fdesouche.com/

    THÈME : POLITIQUE – FRANCE – LOGEMENT RAPPORT INSEE

    ARTICLE : INSEE : 59% des ménages dont la personne de référence est africaine habitent dans un logement social
    12/03/2017
    AUTEUR : €ric
    :: http://www.fdesouche.com/831931-insee-59-des-menages-dont-la-personne-de-reference-est-africaine-habitent-dans-un-logement-social

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    – GRAPH 1 : STATUT DES MÉNAGES IMMIGRÉS EN 2013 SELON L’ORIGINE ET LA DURÈE DE PRÉSENCE EN FRANCE
    :: http://www.fdesouche.com/miniatures/620×400/831931.jpg

    En 2013, parmi les ménages dont la personne de référence est africaine, 90,2% % sont locataires, dont 59 % dans le secteur social – contre 46,9% en 1984.

    – GRAPH 2 : 3°).- REPARTITION DES MÉNAGES SELON LEURS CARACTÉRISTIQUES et le statut d’occupation du lgment en 1984 et 2013.
    :: http://s18.postimg.org/gvtupmik9/screenshot_250.jpg

    Extraits : Les ménages originaires d’Afrique hors Maghreb sont les moins nombreux à être propriétaires (seulement 13 % en 2013). 51 % d’entre eux sont locataires dans le secteur social (figure 4), soit 14 points de plus qu’en 1996, et leur part dans le secteur locatif libre a fortement diminué (passant de 46 % à 34 %). La moitié des ménages d’origine maghrébine résident dans le secteur social et seuls 24 % sont propriétaires. À l’inverse, les ménages originaires d’Espagne, d’Italie ou du Portugal sont en majorité propriétaires (59 %).

    À caractéristiques égales, les ménages immigrés originaires d’Europe, en particulier d’Espagne, d’Italie et du Portugal, sont plus souvent propriétaires ou locataires du secteur libre. Les ménages immigrés originaires du Maghreb et d’Afrique hors Maghreb ont une probabilité cinq fois plus élevée d’habiter dans le secteur social que ceux d’Europe du Sud. Ces effets d’origine sont encore plus importants pour les immigrés étrangers. Le fait d’être resté étranger ou de devenir français a peu d’effet sur la location en secteur libre ou social, mais l’accès à la propriété est plus fréquent chez les ménages immigrés devenus français.

    Près de sept nouveaux migrants sur dix sont originaires d’Afrique (plus d’un tiers du Maghreb) et deux sur dix d’Asie. Le motif d’admission au séjour est un motif familial pour 72 % d’entre eux (82 % pour les femmes), tandis que 13 % sont des réfugiés et 9 % sont en France dans le cadre de la migration professionnelle. (Page 85)

    SOURCE : Insee, « enquêtes logement 1984 et 2013″
    :: https://www.insee.fr/fr/statistiques/2586018?sommaire=2586377

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  6. Marcher sur des oeufsMarcher sur des oeufs

    La FRANCE VA BIEN ! dire qu’elle va mal ne sont que des vues du FN/RBM !
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    SITE : fdsouche.com
    :: http://www.fdesouche.com/

    THÈME : POLITIQUE – FRANCE – EXPATRIATION

    ARTICLE : Expatriation : « ils en ont ras le béret de la France »
    12/03/2017
    AUTEUR : €ric
    :: http://www.fdesouche.com/831915-expatriation-ils-en-ont-ras-le-beret-de-la-france

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    Expatriation : « ils en ont ras le béret de la France »

    Pour eux, ça n’est pas un rêve, mais une échappatoire. Déçus ou inquiets du contexte politico-économique, les visiteurs qui se sont rendus hier au salon S’expatrier, tenu à Paris le temps d’une journée, n’étaient pas rares à vouloir « voir si l’herbe est plus verte » à l’étranger. C’est le cas de Jean-Claude Tiriau qui sillonne les allées en tirant sa valise à roulettes.

    « Je suis en France depuis dix jours, mais j’ai hâte de repartir. C’est la première fois que ça me fait ça », raconte ce retraité costaud de 64 ans parti il y a un an s’installer en Algarve, au Portugal. « J’ai vécu quinze ans à Marseille où j’ai failli me faire agresser plusieurs fois. Quand on arrive à la retraite, on a besoin de sérénité. la France n’est plus sereine, alors qu’au Portugal… » Une autre raison a motivé cet ex-directeur de société de sécurité. « Ce sont mes revenus à la retraite. Avec 2 000 € en France, on ne fait pas grand-chose. Et moi qui ai travaillé soixante-dix heures par semaine, j’ai envie d’en profiter tant que j’ai la forme. En Algarve, un bon resto, c’est 8 € ! Et ça n’est pas le climat électoral qui me fera revenir, il est déprimant. »

    Domiciliée à Montrouge (Hauts-de-Seine), Bénédicte Niang, elle, a déjà programmé son départ, ce sera cet été. « Je suis en disponibilité de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris depuis sept ans. Je travaille dans une association de soins à domicile où je gagne mieux ma vie. Ma disponibilité arrive à terme et je ne veux pas retourner à l’hôpital, dit la jeune mère de deux enfants. C’est devenu trop stressant : on fait de l’abattage, le patient ne compte plus, on travaille la nuit, le week-end… Je vais tenter ma chance au Canada. »

    « J’aime la France, insiste de son côté la pétillante Alix Abanda, 29 ans. Mais son logiciel n’est plus compatible avec le mien. » […]

    SOURCE : Le Parisien
    :: http://www.leparisien.fr/economie/ils-en-ont-ras-le-beret-de-la-france-11-03-2017-6752913.php#xtor=AD-32280599

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  7. Xtemps

    Moi je me demande, si la loi autorise le culte oui, mais pas ceux qui entravent la liberté des autres et de l’état, et comme Islam veut dire soumission total pour tout le monde, musulmans et non musulmans de la planète entière compris, les seconds sont privés de liberté par obligation d’exercer l’Islam malgré lui, contre sa volonté et de surcroît l’Islam représente une menace mortel pour le monde entier, qui est refusé de reconnaître par nos autorités dirigeantes et d’en faire l’examen complet par sécurité pour les citoyens du pays, de toute l’Europe et ceux du monde entier.
    Avec le non respect, pas seulement la loi de 1905, mais aussi les droits de l’homme et de l’ONU et non respect démocratique.
    Tout est bafoué pour faire place, pour le seul et uniquement l’ Islam dans le monde entier, et tout cela au détriment des autres religions pratiquants et non pratiquants, avec toutes les lois bafoués à tous les niveaux par la CEDH, uniquement pour que satisfaire le seul Islam dans le monde entier.
    La loi de 1905 en est un des exemples, les préjudices sont incalculables au niveau planétaire, pour ne parler que des attentats dans le monde.
    Alors qu’un parti Nazi ou Fasciste n’auraient aucun droit, ni salle, ni rien nul part, et même le Maire aurait l’ordre de refuser toutes demandes.
    Je pense, à mon avis, qu’il y a révision complet des lois internationales et nationales, comme les droits de l’homme et de l’ONU et démocraties à vérifier leurs respects de leurs applications intégral par les différents gouvernements mondiaux.
    Nous sommes vraiment dirigés par une organisation criminel mondial, comme certain l’appel l’establishment, d’autres, une mafia mondial.
    Tout le mal que nous avons chez nous et dans le monde entier, à tous les niveaux, politique, économique, religions et autres vient de là.

  8. Fallaci

    ACCUEIL › FRANCE › REFOULÉ PARTOUT EN EUROPE, LE CHEF DE LA DIPLOMATIE TURQUE TIENDRA SON MEETING EN FRANCE !!!

    Refoulé partout en Europe, le chef de la diplomatie turque tiendra son meeting en France !!!
    PAR GUERRECIVILEENEUROPE le 12 MARS 2017 • ( 0 )
    Le ministre turc des Affaires étrangères, Mevlut Cavusoglu, qui doit participer dimanche à une réunion publique à Metz, est arrivé samedi soir en Moselle alors qu’il s’était vu refuser dans la matinée l’autorisation d’atterrir aux Pays-Bas.

    Comme d’autres ministres de son gouvernement, M. Cavusoglu est en campagne auprès de la diaspora turque en Europe en vue du référendum constitutionnel du 16 avril prochain.

    Il doit participer dimanche à un rassemblement prévu à 13h00 (12h00 GMT) au centre des congrès de Metz Métropole dans le cadre de la campagne menée par Ankara pour convaincre les Turcs de l’étranger de voter en faveur de la réforme constitutionnelle qui prévoit de renforcer les pouvoirs du président Recep Tayyip Erdogan.

    Alors que plusieurs pays européens ont interdit des meetings comparables, suscitant de très vives tensions diplomatiques avec Ankara, la préfecture de Moselle a estimé que cette réunion ne présentait pas de risque de trouble à l’ordre public.

    « Nous avons pour mission de nous assurer qu’il n’y a pas de menaces à l’ordre public. Il n’y en a pas », a déclaré à Reuters le secrétaire général de la préfecture de Moselle, Alain Carton. Une source policière a précisé que des effectifs policiers et deux escadrons de gendarmerie seraient mobilisés dimanche pour assurer la sécurité aux abords du site (…)

    Source : https://fr.sputniknews.com/international/201703121030421485-ministre-turc-affaires-etrangeres-metz-meeting/

    L’opinion de civilwarineurope

    Le problème n’est pas de savoir si il y a un danger à l’ordre public. Le problème est de savoir si nous acceptons que des étrangers tiennent une campagne électorale sur notre sol en y important leurs querelles intestines politiques, religieuses et communautaires. Mais aujourd’hui il semble que l’on puisse faire n’importe quoi en France vu la soumission écoeurante de nos « dirigeants ».

  9. MaximeMaxime

    Pardon, je me suis un peu emmêlé les pinceaux avec une autre décision.
    Le Conseil d’Etat considère en 2016 que le maire doit autoriser temporairement l’ouverture de la mosquée à Nice.
    Pour la mise à disposition d’une salle par la commune, cela a aussi été jugé en 2015, donc ça ne change pas l’analyse sur le fond :
    http://www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/Mise-a-disposition-d-un-local-communal-pour-la-fete-de-l-Aid
    « le juge des référés a relevé qu’un gymnase habituellement utilisé pour le rassemblement de l’Aïd était occupé par des classes de collège. En revanche, il a constaté que la salle de spectacle « Jacques Brel », qui permet d’accueillir le nombre de personnes attendu, n’était occupée que de 9 heures à 16h30. L’association requérante ayant indiqué au cours de l’audience que la mise à disposition d’une salle de 7h à 9h seulement permettrait le bon déroulement de la cérémonie, le juge des référés a estimé que le refus de mettre à disposition cette salle portait une atteinte grave et manifestement illégale à la liberté de réunion et à la liberté de culte ».
    Il ne précise pas que la salle doit être louée et non prêtée. Qu’un loyer soit dû pour cette occupation semble découler du principe constitutionnel de laïcité.

  10. Rudolph

    Effectivement, on peut se demander en quoi des musulmans peuvent se sentir « blessés » lorsqu’on décrit leurs coutumes sanguinaires de sacrifice animal; si cette pratique n’a pas été observée au gymnase de St Naz, peut-être faut-il dénoncer cette association aux autorités musulmanes, car du coup, elle ne parait pas très hallal.

    Bon le 11/7 tout le monde au bord de mer !

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