Quid de l’indemnisation des victimes d’attentats ?


Quid de l’indemnisation des victimes d’attentats ?

Par leur multiplication, ces attentats posent aussi la question de leur indemnisation.
J’ai consacré une étude à cette problématique :

http://collisiondegalaxies.over-blog.com/2016/03/attentats-les-juristes-en-droit-des-assurances-vont-devoir-fouiller-dans-la-jurisprudence-ancienne.html

La clause des contrats d’assurance excluant la garantie des dommages de guerre, distingués des simples attentats, risque de jouer désormais.

Les assureurs, dont les contrats sont déjà frappés d’une taxe qui ne cesse d’augmenter, tout en sachant que les fonds récoltés ne suffiront sans doute pas à faire face http://resistancerepublicaine.com/2016/01/18/et-une-autre-augmentation-pour-financer-les-indemnites-des-victimes-des-attentats/, risquent d’opposer de plus en plus souvent aux victimes civiles une exclusion de garantie.

Comme je l’explique aussi dans mon étude, la qualification d’accident du travail devrait être de mise de plus en plus souvent pour ceux qui seront blessés, voire tués, dès lors que les lieux très urbanisés sont la cible favorite des terroristes islamistes. Y travailler devient très dangereux.

Nous nous retrouvons à cet égard exactement dans la même situation que dans les années soixante, lorsque la jurisprudence dut trancher ces questions à propos de ceux qu’on appelait pudiquement « événements d’Algérie ».
Manuel Valls a déclaré que nous étions en guerre, mais il n’a peut-être pas pris conscience de ce que cela impliquait à cet égard.

Les affaires jugées il y a maintenant une cinquantaine d’années montrent d’ailleurs que ce sont les patrons qui ont été les premiers touchés par les refus d’indemnisation. Si cela peut les rallier tous à la cause patriote…

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Maxime

"On ne peut vivre agréablement si l'on ne vit avec prudence, honnêteté et justice" (Epicure). La France ne pourra retrouver la jeunesse de Bacchus peinte par Bouguereau qu'en renforçant le principe de précaution.


3 thoughts on “Quid de l’indemnisation des victimes d’attentats ?

  1. duranduranddurandurand

    Coté des patrons cela risque bien de bouger avec la komery qui veut instaurer des salles de prières dans les entreprises , tiens , je vais essayer de demander une chapelle dans mon entreprise , histoire d’aller prier Marie et Jésus avant et après le boulot .après tout pourquoi les allogènes y auraient droit et pas les cathos !

    1. AvatarMaxime

      il est légitime que les assureurs stipulent cette clause d’exclusion de garantie des dommages de guerre. On ne peut pas leur demander de supporter les conséquences des fautes politiques. Le temps de guerre n’est pas un temps normal. Pour l’instant, ils n’ont pas modifié leur politique à ma connaissance, parce qu’on s’est habitué à ne plus prendre au sérieux les déclarations de nos ministres : dire qu’on est en guerre est normalement lourd de conséquences pourtant…

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